Myray hyperion X9, Operator'S Manual

Page: 201 / 1226

FR INSTRUCTIONS D’UTILISATION
65
12. CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATION
IMPORTANT: LISEZ AVEC ATTENTION
12.1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE DU LOGICIEL
La présente licence s’applique exclusivement au logiciel entendu comme pilotes et bibliothèques spécifiques pour la
connexion au système de radiographie numérique et pour son contrôle, ainsi qu’au logiciel d’affichage et archivage
des images, globalement identifiés comme « iRYS » et « iRYS viewer » (ensuite « logiciel ») mis au point par Cefla
S.C. - Imola (Italie), (ensuite « auteur ») et remis au client (ensuite « utilisateur »). Ces conditions s’entendent comme
intégralement connues et acceptées au moment de l’installation du programme.
L’installation régulière du programme et son utilisation comportent par conséquent l’acceptation inconditionnée de
toutes les conditions.
12.1.1. LICENCE D’UTILISATION
Le logiciel, dont l’auteur est et reste le propriétaire à tous les effets, est fourni à l’utilisateur à titre de licence d’utilisation
non exclusive et gratuite à temps indéterminé.
La licence d’utilisation ne comprend pas la possibilité d’obtenir le code source, ni de disposer de la documentation
logique et de projet correspondante.
L’utilisateur reconnaît donc que l’auteur est et reste le titulaire unique, exclusif et légitime de tous les droits: de
propriété, de copyright et d’exploitation financière du logiciel et de la documentation y relative.
L’utilisateur sait et reconnaît expressément que les logiciels, en général, ne peuvent pas être développés de manière
à ce qu’ils marchent sans erreur pour toutes les applications et utilisations possibles et que les mises à jour du logiciel
pourraient introduire de nouvelles erreurs pas présentes sur la version précédente.
L’Utilisateur accepte donc expressément que le logiciel puisse contenir des erreurs.
L’Utilisateur s’engage donc, dans son intérêt, à effectuer toujours et régulièrement des copies de sauvegarde des
archives (données et images), afin d’obvier à tout mauvais fonctionnement éventuel du Logiciel ainsi que des systèmes
sur lesquels il est installé.
L’acceptation de la possibilité que le Logiciel puisse contenir des erreurs est une condition nécessaire pour que l’Auteur
accorde à l’Utilisateur la licence d’utilisation du Logiciel en question.
Cette licence donne uniquement la possibilité d’utilisation en tant qu’Utilisateur final du Logiciel, moyennant le respect
des conditions suivantes et des autres conditions et avertissements indiqués dans la documentation " en-ligne ".
12.1.2. COPYRIGHT
Ce Logiciel est protégé par les lois, les décrets, les réglementations et par toute autre disposition nationale applicable,
notamment par les normes sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, ainsi que par les normes communautaires
et les traités internationaux pertinents.
Le Logiciel, chacune de ses copies, ainsi que chacune de ses parties ou de ses éléments (y compris, à titre d’exemple
non exhaustif: les images, les icônes, les photos, les vidéos, les textes), le texte ou les images, la documentation
électronique et "en ligne" concernant le Logiciel sont la propriété exclusive de l’Auteur ou de ses fournisseurs et ne
peuvent être reproduits par l’Utilisateur sous aucune forme ou modalité que ce soit. Tous les droits sur les marques,
les noms des produits et toute autre marque distinctive sont réservés à l’Auteur ou aux titulaires légitimes respectifs.
L’utilisateur s’engage notamment à ne pas copier ou reproduire, totalement ou en partie, le logiciel utilisé, ni sous
forme d’imprimé ni sous forme lisible sur ordinateur, et en fera de même aussi avec toute la documentation concernant
le logiciel, sauf pour des raisons de sécurité et d’organisation du fonctionnement et derrière autorisation expresse de
l’auteur.
12.1.3. UTILISATION DU LOGICIEL ET CLAUSE RÉSOLUTOIRE EXPRESSE
a. Logiciel. L’Utilisateur peut installer le Logiciel et peut l’utiliser aux conditions et dans les limites indiquées dans
cette licence.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à distribuer le Logiciel, ni gratuitement ni en faisant payer un prix, ni à fournir les
services ou à développer les produits ou les applications logicielles basées sur le Logiciel Image ou qui l’exploitent
de n’importe quelle manière.
Toute modification du logiciel ou intégration partielle ou totale dans d’autres programmes est expressément
interdite ainsi que l’élimination, la falsification ou la contrefaçon de marques/noms commerciaux/numéros ou autres
faisant partie du logiciel ou de ses supports.
b. Restrictions concernant le décodage, la décompilation et le désassemblage. Il est strictement interdit à l’Utilisateur
de décoder, décompiler, désassembler, modifier ou traduire le produit Logiciel, sauf ce qui est expressément prévu
par les normes de loi auxquelles on ne peut pas déroger.