Français
Berceau
36
Symbole
Titre du symbole
Description du symbole
Fabricant
(ISO 15223-1, 5.1.1)
Indique le fabricant du dispositif médical.
Représentant autorisé au sein
de la Communauté
européenne (ISO 15223-1,
5.1.2)
Indique le mandataire de la Communauté européenne.
Date de fabrication
(ISO 15223-1, 5.1.3)
Indique la date de fabrication du dispositif médical.
Code de lot
(ISO 15223-1, 5.1.5)
Indique le code de lot du fabricant afin que ce dernier puisse être
identifié.
Numéro de catalogue
(ISO 15223-1, 5.1.6)
Indique le numéro de catalogue du fabricant afin que le dispositif
médical puisse être identifié.
Numéro de série
(ISO 15223-1, 5.1.7)
Indique le numéro de série du fabricant afin d’identifier un
dispositif médical spécifique.
Consulter le mode d’emploi
(ISO 15223-1, 5.4.3)
Indique si l’utilisateur doit consulter le mode d’emploi.
Conformité européenne
(UE MDR 2017/745, article 20)
Indique la déclaration du fabricant selon laquelle le produit est
conforme aux exigences essentielles de la législation européenne
relative à la santé, la sécurité et à la protection de l’environnement
pertinente.
Dispositif médical
(Directive de MedTech Europe :
utilisation des symboles afin
d’indiquer la conformité avec le
MDR)
Indique que le produit est un dispositif médical.
Quantité
(IEC 60878, 2794)
Pour indiquer le nombre de pièces dans l’emballage.
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