Avis concernant la licence du logiciel
par une machine, qui doit être distribué suivant
les termes des sections 1 et 2 ci-dessus
sur un support utilisé habituellement pour
l’échange de logiciels.
Si la distribution du code objet se fait
en offrant l’accès à la copie depuis un
emplacement désigné, alors une offre d’accès
équivalente pour copier le code source depuis
le même emplacement satisfait à l’obligation
de distribuer le code source, même si des
parties tierces ne sont pas obligées de copier
simultanément le code source en même
temps que le code objet.
5.Un programme qui ne contient aucun dérivé
d’une quelconque partie de la Bibliothèque,
mais est conçu pour travailler avec la
Bibliothèque en étant compilé ou lié avec
cette Bibliothèque, est appelé un “ouvrage
utilisant la Bibliothèque”. Un tel touvrage, pris
isolément, n’est pas un ouvrage dérivé de la
Bibliothèque et tombe par conséquent hors du
champ d’application de cette Licence.
Cependant, la liaison avec la Bibliothèque
d’un “ouvrage utilisant la Bibliothèque” crée un
exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque
(car il contient des parties de la Bibliothèque),
plutôt qu’un “ouvrage utilisant la Bibliothèque”.
L’exécutable est par conséquent couvert par
cette Licence. La Section 6 établit les termes
de distribution de tels exécutables.
Quand un “ouvrage utilisant la Bibliothèque”
utilise des éléments d’un fi chier d’en-tête
faisant partie de la Bibliothèque, le code objet
de cet ouvrage peut être un ouvrage dérivé
de la Bibliothèque même si son code source
ne l’est pas. Cette défi nition prendra son sens
tout particulièrement si l’ouvrage peut être lié
sans la Bibliothèque ou si l’ouvrage est lui-
même une bibliothèque. Les délimitations de
ce cas ne sont pas défi nies de façon précise
par la loi.
Si un tel fi chier objet utilise uniquement
des paramètres numériques, des schémas
et accesseurs de structures de données,
des petites macros et des petites fonctions
en ligne (dix lignes de source ou moins en
longueur), alors l’utilisation du fi chier objet est
non restreinte, indépendamment du fait que
cela constitue légalement un ouvrage dérivé.
(Les règles de la Section 6 s’appliqueront tout
de même aux exécutables contenant ce code
objet plus des portions de la Bibliothèque.)
Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de la
Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code
objet pour cet ouvrage suivant les termes
de la Section 6. Les règles de la section 6
s’appliquent alors à tout exécutable contenant
cet ouvrage, que ce dernier soit ou ne soit
pas lié directement avec la Bibliothèque elle-
même.
6.Par exception aux Sections ci-dessus,
vous pouvez aussi combiner ou lier un
“ouvrage utilisant la Bibliothèque” avec
la Bibliothèque pour produire un ouvrage
contenant des portions de la Bibliothèque
et distribuer cet ouvrage suivant les termes
de votre choix, pourvu que ces termes
permettent la modifi cation de l’ouvrage pour
les besoins propres du client et l’ingénierie
inverse permettant le déboguage de telles
modifi cations.
Vous devez donner une notice explicite et
évidente avec chaque copie de l’ouvrage
montrant que la Bibliothèque est utilisée dans
celui-ci et que la Bibliothèque est couverte
par cette Licence. Vous devez fournir une
copie de cette Licence. Si l’ouvrage lors de
son exécution affi che des notices de droits et
propriétés intellectuelles, vous devez inclure la
notice pour la Bibliothèque parmi cellesci, ainsi
nulle ou inopposable dans une circonstance
particulière quelconque, l’intention est que le
reste de l’article s’applique.
La totalité de la section s’appliquera dans
toutes les autres circonstances. Cet article n’a
pas pour but de vous induire à transgresser un
quelconque brevet ou d’autres revendications
à un droit de propriété ou à contester la
validité de la moindre de ces revendications
; cet article a pour seul objectif de protéger
l’intégrité du système de distribution du logiciel
libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des
licences publiques. De nombreuses personnes
ont fait de généreuses contributions au large
spectre de logiciels distribués par ce système
en se fi ant à l’application cohérente de ce
système ; il appartient à chaque auteur/
donateur de décider si il ou elle veut distribuer
du logiciel par l’intermédiaire d’un quelconque
autre système, et un concessionnaire ne peut
imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement
limpide ce que l’on pense être une
conséquence du reste de la présente Licence.
12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la
Bibliothèque sont limitées dans certains
pays que ce soit par des brevets ou par
des interfaces soumises au droit d’auteur,
le titulaire original des droits d’auteur qui
décide de couvrir la Bibliothèque par la
présente Licence peut ajouter une limitation
géographique de distribution explicite qui
exclue ces pays, afi n que la distribution soit
permise seulement dans ou entre les pays
qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas,
la présente Licence incorpore la limitation
comme si elle était écrite dans le corps de la
présente Licence.
13. La Free Software Foundation peut, de
temps à autre, publier des versions révisées
et/ou nouvelles de la Licence Publique
Générale Limitée. De telles nouvelles versions
seront similaires à la présente version dans
l’esprit mais pourront différer dans le détail
pour prendre en compte de nouvelles
problématiques ou inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de
version la distinguant. Si la Bibliothèque
précise le numéro de version de la présente
Licence qui s’y applique et “une version
ultérieure quelconque”, vous avez le choix de
suivre les conditions de la présente version ou
de toute autre version ultérieure publiée par la
Free Software Foundation. Si la Bibliothèque
ne spécifi e aucun numéro de version de
la présente Licence, vous pouvez choisir
une version quelconque publiée par la Free
Software Foundation à quelque moment que
ce soit.
14. Si vous souhaitez incorporer des parties de
la Bibliothèque dans d’autres programmes
libres dont les conditions de distribution
sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui
en demander l’autorisation. Pour les logiciels
dont la Free Software Foundation est titulaire
des droits d’auteur, écrivez à la Free Software
Foundation ; nous faisons parfois des
exceptions dans ce sens. Notre décision sera
guidée par le double objectif de préserver le
statut libre de tous les dérivés de nos logiciels
libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
15. COMME LA LICENCE DE LA
BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE À
TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE
NE S’APPLIQUE À LA BIBLIOTHÈQUE,
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR
LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES DU
qu’une référence adressée à l’utilisateur vers
une copie de cette Licence. Vous devez aussi
effectuer l’une des tâches suivantes :
a) Accompagner l’ouvrage du code source
complet correspondant, lisible par une
machine, pour la Bibliothèque incluant
tout changement quelconque effectué
dans l’ouvrage (qui doit être distribué
suivant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ;
et, si l’ouvrage est un exécutable lié à la
Bibliothèque, fournir la totalité de “l’ouvrage
utilisant la Bibliothèque”, lisible par une
machine, sous forme de code objet et/
ou source, de sorte que l’utilisateur puisse
modifi er la Bibliothèque et la relier pour
produire un exécutable modifi é contenant
la Bibliothèque modifi ée. (Il est admis que
l’utilisateur qui change le contenu de fi chiers
de défi nition dans la Bibliothèque ne sera
pas nécessairement capable de recompiler
l’application pour utiliser les défi nitions
modifi ées.)
b) Utiliser un mécanisme approprié de
bibliothèque partagée pour le lien à la
Bibliothèque. Un mécanisme approprié est
celui qui (1) utilise à l’exécution une copie
de la Bibliothèque déjà présente sur le
système de l’ordinateur de l’utilisateur, plutôt
que de copier les fonctions de bibliothèque
dans l’exécutable et (2) fonctionnera
correctement avec une version modifi ée de
la Bibliothèque, si l’utilisateur en installe une,
tant que la version modifi ée est compatible
au niveau de l’interface avec la version avec
laquelle l’ouvrage a été réalisé.
c) Accompagner l’ouvrage d’une offre écrite,
valide pour au moins trois ans, de donner au
même utilisateur les éléments spécifi és dans
la Sous-section 6a, ci-dessus, contre un
paiement n’excédant pas le coût requis pour
effectuer cette distribution.
d) Si la distribution de l’ouvrage est faite
en offrant l’accès à une copie depuis un
emplacement désigné, offrir un accès
équivalent depuis le même emplacement
pour copier les éléments spécifi és ci-dessus.
e) Vérifi er que l’utilisateur a déjà reçu une copie
de ces éléments ou que vous en avez déjà
envoyé une copie à cet utilisateur.
Pour un exécutable, la forme requise de
“l’ouvrage utilisant la Bibliothèque” doit
inclure toutes les données et programmes
utilitaires nécessaires permettant de
reproduire l’exécutable à partir de ceux-ci.
Cependant, par exception, les éléments à
distribuer n’ont pas besoin d’inclure tout
ce qui est normalement distribué (que ce
soit sous forme source ou binaire) avec les
composants majeurs (compilateur, noyau,
et autres composants similaires) du système
d’exploitation sur lequel l’exécutable tourne,
à moins que ce composant lui-même
n’accompagne l’exécutable.
Il peut arriver que ces conditions nécessaires
contredisent les restrictions de licence
d’autres bibliothèques propriétaires qui
n’accompagnent pas normalement le système
d’exploitation. Une telle contradiction signifi e
que vous ne pouvez pas les utiliser en même
temps que la Bibliothèque dans un exécutable
que vous distribuez.
7.Vous pouvez placer les facilités de
bibliothèque, qui sont un ouvrage basé
sur la Bibliothèque, côte à côte dans une
unique bibliothèque avec d’autres facilités de
bibliothèque non couvertes par cette Licence
et distribuer une bibliothèque combinée,
pourvu que la distribution séparée de l’ouvrage
basé sur la Bibliothèque et des autres facilités
de bibliothèque soit autrement permise, et
DROIT D’AUTEUR ET/OU LES AUTRES
PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE
“EN L’ÉTAT”, SANS AUCUNE GARANTIE
DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET
DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA
TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA
QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE
LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA BIBLIOTHÈQUE
SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUSE, LE COÛT
DE L’ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU
DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES VOUS
INCOMBE INTÉGRALEMENT.
16. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA
LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ÉCRITE L’EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT
D’AUTEUR, QUEL QU’IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE COMME
PERMIS CI-DESSUS, NE POURRAIT ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE
ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS,
RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU
DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA
BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS
Y ÊTRE LIMITÉ, LA PERTE DE DONNÉES,
OU LE FAIT QUE DES DONNÉES SOIENT
RENDUES IMPRÉCISES, OU LES PERTES
ÉPROUVÉES PAR VOUS OU PAR DES
TIERS, OU LE FAIT QUE LA BIBLIOTHÈQUE
ÉCHOUE À INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE
LOGICIEL, QUEL QU’IL SOIT) MÊME SI LE
DIT TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU
LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE
L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos
nouvelles Bibliothèques
Si vous développez une nouvelle bibliothèque
et voulez qu’elle soit le plus possible utilisable
par le public, nous recommandons d’en faire
un logiciel libre que chacun peut redistribuer
et changer. Vous pouvez le faire en permettant
la redistribution suivant ces termes (ou,
éventuellement les termes de la Licence
Générale Publique ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les notices
suivantes à la bibliothèque. Le plus sûr est
de les ajouter au début de chaque fi chier
source pour véhiculer le plus effi cacement
possible l’absence de toute garantie ; chaque
fi chier devrait aussi contenir au moins la ligne
“copyright” et une indication de l’endroit où se
trouve l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom de la bibliothèque
et une courte idée de ce qu’elle fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous
pouvez la redistribuer et/ou la modifi er au titre
des clauses de la Licence Publique Générale
GNU, telle que publiée par la Free Software
Foundation ; soit la version 2.1 de la Licence,
ou (à votre discrétion) une version ultérieure
quelconque.
Cette bibliothèque est distribuée dans l’espoir
qu’elle sera utile, mais SANS AUCUNE
GARANTIE ; sans même une garantie implicite
de COMMERCIABILITÉ ou DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. Voir la
Licence Publique Générale GNU Limitée pour
plus de détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la
Licence Publique Générale GNU Limitée avec
cette bibliothèque ; si ce n’est pas le cas,
écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51
pourvu que vous effectuiez chacune des deux
tâches suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque combinée
avec une copie du même ouvrage basé sur
la Bibliothèque, non combinée avec d’autres
facilités de bibliothèque. Cela doit être
distribué suivant les termes des Sections
ci-dessus.
b) Donner une notice évidente avec la
bibliothèque combinée, du fait qu’une
partie de celle-ci est un ouvrage basé sur
la Bibliothèque, et expliquer où trouver la
forme non combinée coexistante du même
ouvrage.
8.Vous ne pouvez pas copier, modifi er,
concéder en souslicence, lier ou distribuer
la Bibliothèque, autrement que de la façon
décrite expressément par cette Licence. Toute
tentative de copier, modifi er, concéder en
sous-licence, lier ou distribuer la Bibliothèque
d’une autre manière est réputée non valable,
et met immédiatement fi n à vos droits au titre
de la présente Licence. Toutefois, les tiers
ayant reçu de vous des copies, ou des droits,
au titre de la présente Licence ne verront pas
leurs autorisations résiliées aussi longtemps
que lesdits tiers se conforment pleinement
à elle.
9.Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente
Licence étant donné que vous ne l’avez pas
signée. Cependant, rien d’autre ne vous
accorde l’autorisation de modifi er ou distribuer
la Bibliothèque ou les ouvrages fondés sur
lui. Ces actions sont interdites par la loi si
vous n’acceptez pas la présente Licence.
En conséquence, en modifi ant ou distribuant
la Bibliothèque (ou un ouvrage quelconque
fondé sur la Bibliothèque), vous signifi ez
votre acceptation de la présente Licence,
et de toutes ses conditions concernant la
copie, la distribution ou la modifi cation de la
Bibliothèque ou des ouvrages fondés sur lui.
10. Chaque fois que vous redistribuez la
Bibliothèque (ou n’importe quel ouvrage
fondé sur la Bibliothèque), une licence est
automatiquement concédée au destinataire
par le concédant original de la licence,
l’autorisant à copier, distribuer, lier ou modifi er
la Bibliothèque, sous réserve des présentes
conditions. Vous ne pouvez imposer une
quelconque limitation supplémentaire à
l’exercice des droits octroyés au titre des
présentes au destinataire. Vous n’avez pas
la responsabilité d’imposer le respect de la
présente Licence à des tiers.
11. Si, par suite d’une décision judiciaire ou
d’une allégation d’infraction d’un brevet
ou pour toute autre raison (non limitée aux
problèmes de brevets), des conditions
vous sont imposées (que ce soit par une
ordonnance de justice, une transaction
amiable ou contractuelle ou toute autre
raison) qui contredisent les conditions de
cette Licence, elles ne vous dégagent pas
des obligations de cette Licence. Si vous
ne pouvez pas distribuer de manière à
satisfaire simultanément vos obligations au
titre de la présente Licence et toute autre
obligation pertinente, alors il en découle que
vous ne pouvez pas du tout distribuer la
Bibliothèque. Par exemple, si une licence de
brevet ne permettait pas une redistribution
sans redevance de la Bibliothèque par tous
ceux qui reçoivent une copie directement ou
indirectement par votre intermédiaire, alors la
seule façon pour vous de satisfaire à la fois à
la licence du brevet et à la présente Licence
serait de vous abstenir totalement de toute
distribution de la Bibliothèque. Si une partie
quelconque de cet article est tenue pour
Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-
1301, USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière
de vous contacter par courrier électronique et
courrier postal.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur
(si vous travaillez en tant que développeur)
ou de votre école, si c’est le cas, qu’il (ou
elle) signe une “renonciation aux droits
d’auteur”concernant la bibliothèque, si
nécessaire. Voici un exemple (changez les
noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente
renoncer à toute prétention sur les droits
d’auteur de la bibliothèque ’Frob’(une
bibliothèque destinée à déplier les coudes)
écrit par James Random Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1990
Ty Coon, Président du Vice
Voilà tout ce qui est nécessaire !
OpenSSL
•
La boîte à outils OpenSSL reste sous double
licence, c’est-àdire que les conditions de la
Licence OpenSSL et celles la licence originale
SSLeay s’appliquent toutes à la boîte à outils.
Voir ci-dessous les textes actuels des licences.
Les deux licences sont de type BSD Open
Source. En cas de problème avec la licence
OpenSSL, veuillez contacter opensslcore@
openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 Le Projet OpenSSL.
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes
source et binaire, avec ou sans modifi cation,
sont autorisées dans la mesure où les conditions
suivantes sont remplies :
1.Les redistributions du code source doivent
retenir la notice de réservation de droits ci-
dessus, cette liste de conditions et l’avis de
non-responsabilité suivant.
2.Les redistributions sous forme binaire
doivent reproduire la notice de réservation
de droits ci-dessus, cette liste de conditions
et l’avis de non-responsabilité suivant dans
la documentation et/ou les autres matériaux
fournis lors de la distribution.
3.Tous les matériaux publicitaires mentionnant
les caractéristiques ou l’emploi de ce logiciel
doivent affi cher l’avis suivant : “Ce produit
contient un logiciel développé par le Projet
OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte à outils
OpenSSL. (http://www.openssl.org/)”.
4.Les noms “Boîte à outils OpenSSL” et “Projet
OpenSSL” ne doivent pas être utilisés pour
mettre en évidence ou promouvoir les produits
dérivés de ce logiciel sans permission écrite.
Pour toute permission écrite, vous pouvez
contacter [email protected].
5.Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent
pas être appelés “OpenSSL”, et “OpenSSL”
ne doit pas apparaître dans leurs noms sans
l’autorisation écrite du Projet OpenSSL.
6.Les redistributions sous quelque forme que
ce soit doivent mentionner l’avis suivant : “Ce
produit contient un logiciel développé par le
Projet OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte
à outils OpenSSL (http://www.openssl.org/)”.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE
PROJET OpenSSL “EN L’ÉTAT” SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y
LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. EN
AUCUN CAS LE PROJET OpenSSL OU
SES COLLABORATEURS NE PEUVENT
ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES
Annexe
31
Summary of Contents for S-11
Page 91: ...Annexe 33 ...
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Page 147: ...29 Appendice ...
Page 175: ...29 Aanhangsel ...
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