En cas de panneAvis concernant la licence du logiciel
10. Si vous souhaitez incorporer des parties
du Programme dans d’autres programmes
libres dont les conditions de distribution
sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui
en demander l’autorisation. Pour les logiciels
dont la Free Software Foundation est titulaire
des droits d’auteur, écrivez à la Free Software
Foundation ; nous faisons parfois des
exceptions dans ce sens. Notre décision sera
guidée par le double objectif de préserver le
statut libre de tous les dérivés de nos logiciels
libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME
EST CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT,
AUCUNE GARANTIE NE S’APPLIQUE
AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES
AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE.
SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES
TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET/
OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT
LE PROGRAMME “EN L’ÉTAT”, SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE
LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS
ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS
À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES
DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUX, LE COÛT
DE L’ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU
DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES VOUS
INCOMBE INTÉGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA
LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ÉCRITE L’EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT
D’AUTEUR, QUEL. QU’IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME
PERMIS CIDESSUS, NE POURRAIT ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE
ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS,
RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE
L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME
(Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA
PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT QUE DES
DONNÉES SOIENT RENDUES IMPRÉCISES,
OU LES PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS
OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE
PROGRAMME ÉCHOUE À INTEROPÉRER
AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU’IL
SOIT) MÊME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT
D’AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNÉE A
ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos
nouveaux programmes
Si vous développez un nouveau programme,
et si vous voulez qu’il soit de la plus grande
utilité possible pour le public, le meilleur moyen
d’y parvenir est d’en faire un logiciel libre que
chacun peut redistribuer et modifi er au titre des
présentes conditions.
Pour ce faire, munissez le programme des avis
qui suivent. Le plus sûr est de les ajouter au
début de chaque fi chier source pour véhiculer
le plus effi cacement possible l’absence de toute
garantie ; chaque fi chier devrait aussi contenir
au moins la ligne “copyright” et une indication de
l’endroit où se trouve l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom du programme et
une courte idée de ce qu’il fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Ce programme est un logiciel libre ; vous
Publique ordinaire.
Nous utilisons la présente licence pour certaines
bibliothèques afi n de permettre de lier ces
bibliothèques, sous certaines conditions, à des
programmes non libres.
Quand un programme est lié avec une
bibliothèque, que ce soit statiquement ou avec
une bibliothèque partagée, la combinaison
des deux constitue, en termes légaux, un
ouvrage combiné, un dérivé de la bibliothèque
originale. Il s’ensuit que la Licence Générale
Publique ordinaire ne permet une telle liaison
que si l’entière combinaison remplit ses critères
et conditions de liberté. La Licence Générale
Publique Limitée permet de desserrer les
critères permettant de lier d’autres codes avec
la bibliothèque.
Nous appelons cette licence la Licence
Générale Publique “Limitée” car elle offre en
fait une protection plus limitée de la liberté
de l’utilisateur que celle offerte par la Licence
Générale Publique ordinaire. Elle offre aux autres
développeurs de logiciels libres un avantage
plus limité face aux programmes concurrents
non libres. Ces désavantages sont la raison
pour laquelle nous utilisons la Licence Générale
Publique ordinaire pour de nombreuses
bibliothèques. Cependant la licence limitée offre
des avantages dans certaines circonstances
spéciales.
Par exemple, en de rares occasions, il peut
exister le besoin particulier d’encourager
l’utilisation la plus large possible d’une
certaine bibliothèque, afi n qu’elle devienne un
standard de facto. Pour arriver à cette fi n, des
programmes non libres doivent pouvoir être
autorisés à utiliser la Bibliothèque. Un cas plus
fréquent est qu’une bibliothèque libre effectue
les mêmes tâches que des bibliothèques
non libres largement utilisées. Dans ce cas,
il n’y a pas grand chose à gagner à limiter la
bibliothèque libre aux seuls logiciels libres, aussi
nous utilisons la Licence Générale Publique
Limitée.
Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser une
bibliothèque particulière dans des programmes
non libres permet à un plus grand nombre
de personnes d’utiliser un corpus très large
de logiciels libres. Par exemple, l’autorisation
d’utiliser la Bibliothèque C GNU dans des
programmes non libres permet à plus de
personnes d’utiliser le système d’exploitation
GNU tout entier, de même que sa variante, le
système d’exploitation GNU/ Linux.
Bien que la Licence Générale Publique Limitée
semble limiter la protection de la liberté de
l’utilisateur, elle assure que l’utilisateur d’un
programme lié avec la Bibliothèque dispose de
la liberté et du choix d’exécuter ce programme
en utilisant une version modifi ée de la
Bibliothèque.
Les termes exacts et les conditions de copie,
distribution et modifi cation sont les suivants.
Accordez une attention toute particulière
aux différences entre un “ouvrage basé sur
la Bibliothèque” et un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. Le premier contient un code
dérivé de la Bibliothèque, tandis que le second
doit être combiné avec la Bibliothèque afi n de
pouvoir être exécuté.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET
MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE
GÉNÉRALE LIMITÉE GNU
0.Cet Accord de Licence s’applique à toute
bibliothèque logicielle ou tout programme
contenant une notice placée par le titulaire
de la réservation de droits (copyright) ou
toute autre partie autorisée indiquant que ce
logiciel peut être distribué suivant les termes
de cette Licence Générale Publique Limitée
pouvez le redistribuer et/ou le modifi er au titre
des clauses de la Licence Publique Générale
GNU, telle que publiée par la Free Software
Foundation ; soit la version 2 de la Licence,
ou (à votre discrétion) une version ultérieure
quelconque.
Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il
sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE
; sans même une garantie implicite de
COMMERCIABILITÉ ou DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. Voir la
Licence Publique Générale GNU pour plus de
détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de
la Licence Publique Générale GNU avec ce
programme ; si ce n’est pas le cas, écrivez à
la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin
Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301,
USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière
de vous contacter par courrier électronique et
courrier postal.
Si le programme est interactif, faites en sorte
qu’il affi che un court avis tel que celui-ci lorsqu’il
démarre en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright © année
nom de l’auteur
Gnomovision n’est accompagné
d’ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour
plus de détails tapez ’show w’. Ceci est un
logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer
en respectant certaines obligations ; pour plus
de détails tapez ’show c’.
Les instructions hypothétiques ’show w’ et
’show c’ sont supposées montrer les parties
ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien
entendu, les instructions que vous utilisez
peuvent porter d’autres noms que ’show w’ et
’show c’ ; elles peuvent même être des clics de
souris ou des éléments d’un menu, ou tout ce
qui convient à votre programme.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur
(si vous travaillez en tant que développeur) ou
de votre école, si c’est le cas, qu’il (ou elle)
signe une “renonciation aux droits d’auteur”
concernant le programme, si nécessaire. Voici
un exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente
renoncer à toute prétention sur les droits
d’auteur du programme ’Gnomovision’ (qui
fait des avances aux compilateurs) écrit par
James Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1989
Ty Coon, Président du Vice
La présente Licence Publique Générale
n’autorise pas l’incorporation de votre
programme dans des programmes propriétaires.
Si votre programme est une bibliothèque de
sous-programmes, vous pouvez considérer plus
utile d’autoriser l’édition de liens d’applications
propriétaires avec la bibliothèque. Si c’est
ce que vous voulez faire, utilisez la Licence
Publique Générale Limitée GNU au lieu de la
présente Licence.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU
Version 2.1, février 1999
Copyright © 1991, 1999 Free Software
Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA
02110-1301 USA
Chacun est autorisé à copier et distribuer des
copies conformes de ce document de licence,
mais toute modifi cation en est proscrite.
[Ceci est la première version publiée de la
Licence Générale Publique Limitée (LGPL). Elle
compte en tant que successeur de la Licence
Générale Publique de Bibliothèque GNU, version
2, d’où le numéro de version 2.1]
(appelée ci-dessous “cette Licence”). Chaque
concessionaire sera désigné par “vous”.
Une “bibliothèque” signifi e une collection
de fonctions logicielles et/ou de données
préparées de façon à être liée facilement à des
programmes applicatifs (utilisant tout ou partie
de ces fonctions et données) afi n de former
des exécutables.
La “Bibliothèque”, ci-dessous, se réfère à
toute bibliothèque logicielle ou ouvrage qui a
été distribué suivant ces termes. Un “ouvrage
basé sur la Bibliothèque” signifi e soit la
Bibliothèque soit un ouvrage dérivé pouvant
être soumis aux lois de propriété intellectuelle
: c’est-àdire un ouvrage contenant la
Bibliothèque ou une portion de celle-ci, soit en
copie conforme, soit avec des modifi cations
et/ou traduite directement dans un autre
langage. (Ci-après, le terme “modifi cation”
implique, sans s’y réduire, le terme traduction.)
“Le code source” d’un ouvrage désigne
la forme favorite pour travailler à des
modifi cations de cet ouvrage. Pour une
bibliothèque, le code source intégral désigne
la totalité du code source de la totalité des
modules qu’il contient, ainsi que les éventuels
fi chiers de défi nition des interfaces qui y sont
associés et les scripts utilisés pour contrôler la
compilation et l’installation de la Bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la distribution
et la modifi cation ne sont pas couvertes par
la présente Licence ; elles sont hors de son
champ d’application. L’action d’exécuter un
programme utilisant la Bibliothèque n’est
pas restreinte et les résultats produits par un
tel programme ne sont couverts que si leur
contenu constitue un ouvrage basé sur la
Bibliothèque (indépendamment de l’utilisation
de la Bibliothèque dans un outil utilisé pour
l’écrire). Que ce soit ou non le cas dépend de
ce que réalise la Bibliothèque, et de ce que fait
le programme utilisant la Bibliothèque.
1.Vous pouvez copier et distribuer des copies
à l’identique du code source complet de la
Bibliothèque tel que vous l’avez reçu, sur
n’importe quel support, à condition que vous
apposiez sur chaque copie, de manière ad
hoc et parfaitement visible, l’avis de droit
d’auteur adéquat et une exonération de
garantie ; que vous gardiez intacts tous les
avis faisant référence à la présente Licence
et à l’absence de toute garantie ; et que vous
fournissiez un exemplaire de la présente
Licence en même temps que la Bibliothèque.
Vous pouvez faire payer l’acte physique de
transmission d’une copie, et vous pouvez, à
votre discrétion, proposer une garantie contre
rémunération.
2.Vous pouvez modifi er votre copie ou des
copies de la Bibliothèque ou n’importe quelle
partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage
fondé sur la Bibliothèque, et copier et
distribuer de telles modifi cations ou ouvrage
selon les termes de l’Article 1 ci-dessus, à
condition de vous conformer également à
chacune des obligations suivantes :
a) L’ouvrage modifi é doit être lui-même une
bibliothèque logicielle.
b) Vous devez assurer que les fi chiers
modifi és comportent des notices évidentes,
établissant que vous avez changé les
fi chiers, et la date de ces changements.
c) Vous devez assurer que l’ensemble de
l’ouvrage pourra être licencié sans frais à
toute tierce partie suivant les termes de cette
Licence.
d) Si une facilité dans a bibliothèque modifi ée
fait référence à une fonction ou à une table
de données à fournir par une application
utilisant la facilité, autre qu’un argument
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont
conçues pour vous enlever toute liberté de
les partager et de les modifi er. À l’opposé, les
Licences Générales Publiques GNU ont pour
but de vous garantir votre liberté de partager
et modifi er un logiciel libre, pour être sûr que le
logiciel est bien libre pour tous les utilisateurs.
Cette licence, la Licence Générale Publique
Limitée, s’applique à certains paquets logiciels
désignés spécifi quement – typiquement des
bibliothèques – de la Free Software Foundation
et d’autres auteurs qui décident de l’utiliser.
Vous pouvez l’utiliser aussi, mais nous vous
suggérons de considérer d’abord si la présente
licence ou la Licence Générale Publique GNU
ordinaire est la meilleure stratégie à utiliser dans
chaque cas particulier, suivant les explications
données ci-dessous.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous
parlons de liberté de l’utiliser, non de prix. Nos
licences publiques générales sont conçues
pour vous donner l’assurance d’être libres de
distribuer des copies des logiciels libres (et de
facturer ce service, si vous le souhaitez), de
recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir
si vous le souhaitez, de pouvoir modifi er les
logiciels ou en utiliser des éléments dans de
nouveaux programmes libres et de savoir que
vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire
d’imposer des limitations qui interdisent aux
distributeurs de vous refuser ces droits ou de
vous demander d’y renoncer.
Certaines responsabilités vous incombent en
raison de ces limitations si vous distribuez des
copies de la bibliothèque, ou si vous la modifi ez.
Par exemple, si vous distribuez des copies
d’une telle bibliothèque, à titre gratuit ou contre
une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent
ou puissent disposer du code source. Si vous
liez d’autres codes avec la bibliothèque, vous
devez fournir des fi chiers objets complets aux
concessionnaires, de sorte qu’ils puissent
les lier à nouveau avec la bibliothèque après
l’avoir modifi ée et recompilée. Et vous devez
leur montrer les présentes conditions afi n
qu’ils aient connaissance de leurs droits. Nous
protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous
libellons la bibliothèque avec une notice de
propriété intellectuelle (copyright), et (2) nous
vous délivrons cette licence, qui vous donne
l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou
modifi er ce bibliothèque.
Pour protéger chaque distributeur, nous voulons
établir de façon très claire qu’il n’y a aucune
garantie pour la Bibliothèque libre. Aussi, si la
Bibliothèque est modifi ée par quelqu’un d’autre
qui la redistribue ensuite, ses concessionnaires
devraient savoir que ce qu’ils ont n’est pas la
version originale, de sorte que la réputation de
l’auteur original ne sera pas affectée à cause de
problèmes introduits par d’autres.
Enfi n, les brevets logiciels constituent une
menace constante contre l’existence même de
tout logiciel libre. Nous voulons être sûr qu’une
société ne peut pas effectivement restreindre les
utilisateurs d’un programme libre en obtenant
une licence restrictive d’un titulaire de brevet.
Par conséquent, nous insistons pour que toute
licence de brevet obtenue pour une version de la
Bibliothèque soit cohérente avec sa pleine liberté
d’utilisation spécifi ée dans la présente Licence.
La plupart des logiciels GNU, y compris
certaines bibliothèques, sont couverts par la
Licence Générale Publique GNU. La présente
licence s’applique à certaines bibliothèques
et est assez différente de la Licence Générale
passé quand la facilité est invoquée, alors
vous devez faire un effort en toute bonne foi
pour vous assurer que, dans l’éventualité
où une application ne fournirait pas une
telle fonction ou table, la facilité restera
opérationnelle et effectuera une partie
quelconque de sa fi nalité de façon sensée.
(Par exemple, une fonction dans une
bibliothèque servant à calculer des racines
carrées a une fi nalité qui est parfaitement
défi nie indépendamment de l’application.
Par conséquent, la Sous-section 2d requiert
que toute fonction fournie par l’application
ou table utilisée par cette fonction doit être
optionnelle : si l’application n’en fournit pas,
la fonction racine carrée doit encore pouvoir
calculer des racines carrées.)
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage
modifi é pris comme un tout. Si des éléments
identifi ables de cet ouvrage ne sont pas
fondés sur la Bibliothèque et peuvent
raisonnablement être considérés comme
des ouvrages indépendants distincts en
eux mêmes, alors la présente Licence et
ses conditions ne s’appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en tant
qu’ouvrages distincts. Mais lorsque vous
distribuez ces mêmes éléments comme
partie d’un tout, lequel constitue un ouvrage
fondé sur la Bibliothèque, la distribution de
ce tout doit être soumise aux conditions
de la présente Licence, et les autorisations
qu’elle octroie aux autres concessionnaires
s’étendent à l’ensemble de l’ouvrage et
par conséquent à chaque et toute partie
indifférement de qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent article n’est
pas de revendiquer des droits ou de contester
vos droits sur un ouvrage entièrement écrit
par vous ; son objet est plutôt d’exercer le
droit de contrôler la distribution d’ouvrages
dérivés ou d’ouvrages collectifs fondés sur la
Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la Bibliothèque
avec un autre ouvrage qui n’est pas fondé
sur la Bibliothèque (ou un ouvrage fondé sur
la Bibliothèque) sur une partition d’un espace
de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ
d’application de la présente Licence.
3.Vous pouvez choisir d’appliquer les termes de
la Licence Générale Publique GNU ordinaire
au lieu de ceux de cette Licence à une
copie donnée de cette Bibliothèque. Pour le
faire, vous devez modifi er les notices qui se
réfèrent à cette Licence, de sorte qu’elles
se réfèrent plutôt à la Licence Générale
Publique GNU version 2, au lieu de cette
Licence. (Si une version offi cielle plus récente
que la version 2 de la Licence Générale
Publique GNU ordinaire a été publiée, alors
vous pouvez spécifi er plutôt cette version si
vous le souhaitez.) N’effectuez aucun autre
changement à ces notices.
Dès que ce changement a été fait dans une
copie donnée, il est irréversible pour cette
copie et donc la Licence Générale Publique
GNU ordinaire s’appliquera à toutes les copies
suivantes et à tous travaux dérivés effectués
à partir de cette copie. Cette option est utile
quand vous souhaitez copier une partie du
code de la Bibliothèque en un programme qui
n’est pas une bibliothèque.
4.Vous pouvez copier et distribuer la
Bibliothèque (ou une portion ou un dérivé
de celle-ci, suivant les termes de la Section
2) sous forme de code objet ou exécutable
suivant les termes des Sections 1 et 2 ci-
dessus, pourvu que vous l’accompagniez du
code source correspondant sous forme lisible
30
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