Manuel du médecin
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Garantie limitée - Stimulateur
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit, au patient, le
générateur d’impulsions implantable Vercise™ (dénommé le stimulateur) contre tout
vice de matériau et de fabrication pendant une période de cinq (5) ans à compter de la
date d’implantation chirurgicale du stimulateur. Cette garantie s’applique uniquement au
patient sur lequel le stimulateur est implanté, et à aucune autre personne ni entité. Cette
garantie ne s’applique pas aux sondes, extensions ou accessoires chirurgicaux utilisés
avec le stimulateur.
Si le stimulateur ne fonctionne pas dans les plages normales dans les cinq (5) ans
suivant sa date d’implantation, Boston Scientific remplacera le stimulateur par un autre
stimulateur de sa fabrication présentant des fonctionnalités équivalentes. Aucune autre
couverture n’est prévue en vertu de la présente garantie limitée. La garantie limitée
applicable à un stimulateur de remplacement ne durera que cinq ans à compter de la date
d’implantation chirurgicale du stimulateur d’origine. Les réclamations dans le cadre de la
garantie limitée sont soumises aux conditions et limitations supplémentaires suivantes :
1. La carte d’enregistrement du produit doit être remplie et renvoyée à Boston Scientific
dans un délai de 30 jours après l’opération.
2. Le stimulateur doit avoir été acheté après le 1er janvier 2005 et doit avoir été
implanté avant la date limite d’utilisation.
3. Toute panne du stimulateur doit être confirmée par Boston Scientific.
4. Le stimulateur doit être retourné à Boston Scientific (ou à un agent agréé de Boston
Scientific) dans les 30 jours qui suivent la date à laquelle le dispositif a cessé de
fonctionner dans les plages normales. Le stimulateur sera la propriété de Boston
Scientific.
5. Cette garantie limitée n’inclut pas les défauts de fonctionnement dans des conditions
normales provoqués par :
(a) incendies, inondations, foudre, sinistres naturels, dégâts des eaux et autres
calamités communément définies comme des « cas fortuits » ;
(b) accident, mauvais usage, utilisation abusive, négligence ou incapacité du client
à faire fonctionner le stimulateur suivant les instructions du fabricant ;
(c) tentatives non autorisées de réparation, d’entretien ou de modification du
stimulateur par le patient ou tout autre tiers non autorisé ; ou
(d) connexion au stimulateur d’équipements non fournis ni formellement autorisés
par Boston Scientific.
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