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Conformément à la directive européenne 2006/42/EC sur les machines (Annexe II A)
Cette déclaration s’applique exclusivement à la machine dans l’état dans lequel elle a été mise sur le marché et exclue les composants
ajoutés et/ou les modifications effectuées ultérieurement par l’utilisateur final. La déclaration n’est plus valide dans le cas où le produit
aurait été modifié.
Par la présente, nous déclarons que votre VAE Tern est conforme aux exigences essentielles de la Directive sur les Machines 2006/42/EC
et la Directive 2004/108/EC concernant la compatibilité électromagnétique.
Les normes techniques utlisées sont les suivantes:
EN ISO 4210:2015 Cycles — Exigences de sécurité des bicyclettes
EN 15194:2009+A1:2011 Cycles – Cycles à assistance électrique (EPAC)
Taipei, Octobre 2017
Tern Bicycles
8F-8, No. 6, Lane 609, Chung Hsin Rd, Sec 5,
Sanchong District, New Taipei City, Taiwan
ternbicycles.com
18. Déclaration de Conformité
Cette garantie est exclusivement limitée à la réparation ou au remplacement des pièces défectueuses, à la seule discrétion du fabricant
(Tern). Cette garantie ne s’applique qu’au propriétaire initial et n’est pas transmissible. Cette garantie ne couvre que les vélos et les
composants de vélo achetés auprès d’un Revendeur Tern Agréé et n’est valide que dans le pays dans lequel le vélo ou le composant a été
acheté. Dans la mesure où la totalité des modèles et/ou des composants n’est pas disponible dans tous les pays, le service après-vente n’est
pas garanti en dehors du pays d’achat d’origine. Les réclamations provenant des pays non couverts par la garantie ou en dehors du réseau
couvert par les Revendeur Tern Agréés sont soumis à des frais et/ou à des délais de traitement et de renseignement
supplémentaires. Lors d’achat en ligne, le pays d’origine est le pays où le vendeur est basé.
En cas de modifications survenues sur le vélo qui ne sont pas spécifiées par Tern, le propriétaire assume complètement la responsabilité
pour tout risque et blessure pouvant survenir lors de l’utilisation du vélo qui a subit des modifications non conformes à celles mandatées
par le fournisseur (« vélo modifie »). Le propriétaire reconnait que le vélo modifié ne répond pas nécessairement aux normes de sécurité et
que l’utilisation résultante est dangereuse et peut engendrer des blessures sérieuses, incluant des blessures corporelles et destruction de
propriété.
Cette garantie limitée remplace toutes les autres garanties implicites ou explicites, y compris toutes les garanties liées aux UTILISATIONS
SPECIFIQUES de ce produit. Tern ne saurait être tenu responsable de dommage accidentel ou ayant eu lieu suite à un accident, y compris
les éventuelles pertes de bénéfices. Il n’existe aucune autre garantie que celles établies par ce document. Cette garantie limitée ne peut être
modifiée que par Tern.
Si l’un des éléments de cette garantie n’est pas conforme aux réglementations locales, elle devra être envisagée individuellement du reste
de cette garantie, qui reste celle à appliquer et qui prévaut sur la loi locale. Cette garantie n’affecte pas les droits statutaires du
Consommateur.
Cette dernière devrait être interprétée dans le strict sens de ce qui est écrit au-dessus, en anglais.