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13. MENTIONS LÉGALES
Le fabricant Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH décline toute responsabilité en cas
de dommages (en particulier en cas de pannes, de blessures, d’infections et/ou de toute autre
complication ou situation indésirable) résultant d’une modification arbitraire du produit, d’un en
-
tretien non effectué par le fabricant ou d’une manipulation non conforme, de soins (nettoyage/
désinfection) et/ou de conservation du produit de façon non conforme aux dispositions conte
-
nue dans ce mode d'emploi.
Dans la mesure où la loi l'autorise, ceci s'applique autant aux dommages causés sur les pro
-
duits qu'à tous les dommages consécutifs en résultant.
Toute utilisation du produit dépassant la durée d'utilisation définie au chapitre 11 et/ou tout
usage, utilisation, entretien (nettoyage, désinfection) ou stockage non conforme aux instruc
-
tions du présent mode d’emploi, libère la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH
de toute responsabilité, y compris de la responsabilité à l’égard des vices de fabrication, pour
autant que cela soit autorisé par la loi.
S’il survient un incident grave en lien avec l’utilisation de ce produit d’Andreas Fahl Medizin
-
technik-Vertrieb GmbH, celui-ci doit être signalé au fabricant et aux autorités responsables de
l’État membre dans lequel l’utilisateur et/ou le patient est établi.
La vente et la livraison de tous les produits de la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb
GmbH s’effectue exclusivement selon les conditions générales de vente (CGV), lesquelles
peuvent être mises à disposition en contactant directement la société Andreas Fahl Medizin
-
technik-Vertrieb GmbH.
Sous réserve de modifications sans préavis des produits par le fabricant.
HUMIDOPHONE
®
est une marque déposée de la société Andreas Fahl Medizintechnik-Ver
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trieb GmbH, Cologne, en Allemagne et dans les pays membres de la communauté euro
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péenne.
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