Division Commercial HVAC&R
Modine Manufacturing Company
1221 Magnolia Avenue
Buena Vista, Virginia 24416
Téléphone : 1-800-828-4328 (HEAT)
www.modine.com
3/05 - 15M Litho in USA
© Modine Manufacturing Company 2005
GARANTIE COMMERCIALE
Modine Manufacturing Company a mis en place un programme d’amélioration continue des ses produits
et se réserve donc le droit d’apporter sans préavis des modifications à la conception et aux spécifications de ses produits.
• POUR LES UTILISATIONS RÉSIDENTIELLES, CONSULTER LA GARANTIE LIMITÉE POUR PRODUITS GRAND PUBLIC, À LA PAGE PRÉCÉDENTE.
Le Vendeur garantit ses produits contre tout défaut de matières ou de fabrication, SAUF si
la défaillance est attributable à une substitution de matières en situation d’urgence causée
par la non-disponibilité des matières normalement utilisées. La présente garantie couvre
le remplacement de toutes les pièces fournies par l’usine du Vendeur, mais ne couvre pas
la main-d’oeuvre de toute nature ni les matières qui ne sont pas fournies par le Vendeur,
ni les charges afférents à la main-d’oeuvre ou aux matières non fournies par le Vendeur,
que cette main-d’oeuvre ou ces matières, et les charges qui s’y rattachent, correspondent
à des remplacements de pièces, à des réglages, à des réparations, ou à tout autre travail
effectué. Cette garantie n’est pas applicable à tout équipement réparé ou modifié en dehors
des établissements du Vendeur d’une manière qui, selon le jugement du Vendeur, affecte sa
stabilité, ou qui a été utilisé dans des conditions anormales, de manière négligente ou au-delà
des conditions de service pour lesquelles l’équipement en cause a été conçu. Cette garantie
ne couvre pas non plus les effets des propriétés physiques ou chimiques de l’eau, de la
vapeur ou des autres liquides ou gas utilisés avec l’équipement.
L’ACHETEUR RECONNAÎT QUE LA GARANTIE DU VENDEUR À L’ÉGARD DES
DÉFAUTS DE FABRICATION OU DE MATIÈRES, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES
ICI, TIENT LIEU ET EXCLUT TOUTE AUTRE FORME DE GARANTIE, TANT EXPRÈSSE
QU’IMPLICITE, QU’ELLE DÉCOULE DE LA LOI, DE RAPPORTS D’AFFAIRES, DES
PRATIQUES COMMERCIALES USUELLES OU AUTRES,
ET QU’IL NE BÉNÉFICIE PAS
D’AUTRES GARANTIES, NOTAMMENT DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’APTITUDE À
UN USAGE PARTICULIER, AU-DELÀ DE LA DESCRIPTION DU PRODUIT CONFIRMÉE
PAR L’ACHETEUR ET LE VENDEUR À LA DATE DE L’ACCORD FINAL.
Pour les appareils fonctionnant au gaz ou au mazout, cette garantie est annulée si l’apport
calorifique du combustible utilisé excède de plus de 5 % la valeur nominale inscrite sur la plaque
signalétique du produit, ou si le produit a, de l’avis du Vendeur, été installé dans une atmosphère
corrosive, exposé à l’action de liquides ou de gaz corrosifs, ou a été soumis à une utilisation
anormale ou négligente, à un accident, à un choc thermique excessif, à une humidité excessive,
à des dommages physiques, à des chocs mécaniques, à l’abrasion, à des modifications non
autorisées ou à un fonctionnement non conforme aux instructions imprimées du Vendeur, ou
encore dont le numéro de série a été altéré, rendu illisible ou enlevé.
Échangeurs de chaleur
Pour les appareils de chauffage au gaz à combustion non séparée offerts par le Vendeur
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE,
À L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ
À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT DU
VENDEUR DE TOUT ÉCHANGEUR DE CHALEUR QUI, DURANT UNE PÉRIODE
DE DIX ANS À COMPTER DE LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE PAR
L’ACHETEUR OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE DE
DIX ANS À COMPTER DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR DANS UN
ÉTAT NON MODIFIÉ QUELCONQUE, OU DURANT CENT-VINGT-SIX MOIS À
COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR, À LA PREMIÈRE DE
CES ÉCHÉANCES, SERA RETOURNÉ EN PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA
MESURE OÙ L’INSPECTION FAITE PAR LE VENDEUR PERMET DE CONCLURE
QUE LEDIT ÉCHANGEUR EST DÉFECTUEUX, SAUF SI LE PRODUIT EST DESTINÉ
À ÊTRE INCORPORÉ PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ
PAR LUI, AUQUEL CAS, LA DURÉE DE L’OBLIGATION DU VENDEUR, AVEC LES
LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS, SERA LIMITÉE À UN AN À COMPTER DE LA
DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR. POUR LES APPAREILS DE CHAUFFAGE
AU GAZ INSTALLÉS DANS UN ENVIRONNEMENT À HAUT TAUX D’HUMIDITÉ ET
UTILISANT DES ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN ACIER INOXYDABLE, LA DURÉE
DE L’OBLIGATION DU VENDEUR, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS,
SERA LIMITÉE À DIX ANS À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE
VENDEUR.
Pour les appareils infrarouges À FAIBLE Intensité CHAUFFÉS au GAZ offerts par le
Vendeur
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE,
À L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ
À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT DU
VENDEUR DE TOUT ÉCHANGEUR DE CHALEUR QUI, DURANT UNE PÉRIODE
DE CINQ (5) ANS À COMPTER DE LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE PAR
L’ACHETEUR INITIAL OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE
DE CINQ ANS À COMPTER DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR OU
TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE DE CINQ ANS À COMPTER
DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉTAT NON MODIFIÉ
QUELCONQUE, OU DURANT SOIXANTE-SIX MOIS À COMPTER DE LA DATE
D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR, À LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES, SERA
RETOURNÉ EN PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA MESURE OÙ L’INSPECTION
FAITE PAR LE VENDEUR PERMET DE CONCLURE QUE LEDIT ÉCHANGEUR
EST DÉFECTUEUX, SAUF SI LE PRODUIT EST DESTINÉ À ÊTRE INCORPORÉ
PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ PAR LUI, AUQUEL CAS, LA
DURÉE DE L’OBLIGATION DU VENDEUR, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-
DESSUS, SERA LIMITÉE À UN AN À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR
LE VENDEUR.
Échangeurs de chaleur (condenseurs) de tous les produits offerts par le Vendeur,
sauf les appareils de chauffage et les appareils infrarouges chauffés au gaz, à
combustion non séparée, tous les brûleurs sauf ceux des appareils infrarouges, et
les pièces en tôle utilisées dans tous les produits offerts par le Vendeur
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE,
À L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ
À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT
DU VENDEUR DE TOUT ÉCHANGEUR DE CHALEUR (CONDENSEUR) OU
BRÛLEUR QUI, DURANT UNE PÉRIODE D’UN AN À COMPTER DE LA DATE DE
LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE PAR L’ACHETEUR OU TOUT AUTRE
UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE D’UN AN À COMPTER DE LA DATE DE
REVENTE PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉTAT NON MODIFIÉ QUELCONQUE, OU
DE DIX-HUIT MOIS À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR,
À LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES, SERA RETOURNÉ EN PORT PAYÉ AU
VENDEUR, DANS LA MESURE OÙ L’INSPECTION FAITE PAR LE VENDEUR
PERMET DE CONCLURE QUE LEDIT ÉCHANGEUR EST DÉFECTUEUX, SAUF
SI LE PRODUIT EST DESTINÉ À ÊTRE INCORPORÉ PAR L’ACHETEUR DANS UN
ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ PAR LUI, AUQUEL CAS, LA DURÉE DE L’OBLIGATION DU
VENDEUR, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS, SERA LIMITÉE À UN
AN À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR.
Brûleurs
Pour les appareils infrarouges de faible intensité chauffés au gaz offerts par le Vendeur
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE, À
L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ À LA
RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT DU VENDEUR
DE TOUT BRÛLEUR QUI, DURANT UNE PÉRIODE DE DEUX ANS À COMPTER
DE LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE PAR L’ACHETEUR INITIAL OU
TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE DE DEUX ANS À COMPTER
DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉTAT NON MODIFIÉ
QUELCONQUE, OU DE TRENTE MOIS À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION
PAR LE VENDEUR, À LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES, SERA RETOURNÉ EN
PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA MESURE OÙ L’INSPECTION FAITE PAR LE
VENDEUR PERMET DE CONCLURE QUE LEDIT PRODUIT EST DÉFECTUEUX,
SAUF SI LE PRODUIT EST DESTINÉ À ÊTRE INCORPORÉ PAR L’ACHETEUR DANS
UN ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ PAR LUI, AUQUEL CAS, LA DURÉE DE L’OBLIGATION
DU VENDEUR, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES CI-DESSUS, SERA LIMITÉE À
UN AN À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR.
Pour les appareils À haute Intensité chauffés au gaz offerts par le Vendeur
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE, À
L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ À LA
RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT DU VENDEUR
DE TOUT BRÛLEUR QUI, DURANT UNE PÉRIODE DE DIX ANS À COMPTER
DE LA DATE DE LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE PAR L’ACHETEUR
INITIAL OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE DE DIX ANS
À COMPTER DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉTAT NON
MODIFIÉ QUELCONQUE, OU DE CENT-VINGT-SIX MOIS À COMPTER DE LA DATE
D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR, À LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES, SERA
RETOURNÉ EN PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA MESURE OU L’INSPECTION
FAITE PAR LE VENDEUR PERMET DE CONCLURE QUE LEDIT PRODUIT EST
DÉFECTUEUX, SAUF SI LE PRODUIT EST DESTINÉ À ÊTRE INCORPORÉ PAR
L’ACHETEUR DANS UN ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ PAR LUI, AUQUEL CAS, LA
DURÉE DE L’OBLIGATION DU VENDEUR, AVEC LES LIMITATIONS ÉNONCÉES
ICI, SERA LIMITÉE À UN AN À COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE
VENDEUR.
Tous les autres composants, sauf les échangeurs de chaleur (condenseurs), les
brûleurs et les pièces en tôle
Pour les produits du Vendeur, sauf les appareils à chauffage direct et les appareils à
haute intensité
Les appareils infrarouges à chauffage au gaz
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE, À
L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ À LA
RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DANS UN ÉTABLISSEMENT DU VENDEUR
DE LA OU DES PIÈCES DÉFECTUEUSES QUI, DURANT UNE PÉRIODE DE DEUX
ANS À COMPTER DE LA DATE DE LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE
PAR L’ACHETEUR OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE PÉRIODE DE
DEUX ANS À COMPTER DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR DANS UN
ÉTAT NON MODIFIÉ QUELCONQUE, OU DE TRENTE MOIS À COMPTER DE LA
DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR, À LA PREMIÈRE DE CES ÉCHÉANCES,
SERA OU SERONT RETOURNÉES EN PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA
MESURE OU L’INSPECTION FAITE PAR LE VENDEUR PERMET DE CONCLURE
QUE LEDIT PRODUIT EST DÉFECTUEUX, SAUF SI LE PRODUIT EST DESTINÉ
À ÊTRE INCORPORÉ PAR L’ACHETEUR DANS UN ÉQUIPEMENT FABRIQUÉ
PAR LUI, AUQUEL CAS, LA DURÉE DE L’OBLIGATION DU VENDEUR, AVEC LES
LIMITATIONS ÉNONCÉES ICI, SERA LIMITÉE À UN AN À COMPTER DE LA DATE
D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR.
Pour les appareils de chauffage direct et les appareils infrarouges chauffés AU gaz offerts
par le Vendeur
LE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CAS DE DÉFAILLANCE SOUS GARANTIE,
À L’EXCLUSION DE TOUS LES REMÈDES PRÉVUS PAR LA LOI, EST LIMITÉ À
LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT, AU GRÉ DU VENDEUR, DANS UN
ÉTABLISSEMENT DU VENDEUR DE LA OU DES PIÈCES QUI, DURANT UNE
PÉRIODE D’UN AN À COMPTER DE LA PREMIÈRE UTILISATION BÉNÉFICIAIRE
PAR L’ACHETEUR INITIAL OU TOUT AUTRE UTILISATEUR, DURANT UNE
PÉRIODE D’UN AN À COMPTER DE LA DATE DE REVENTE PAR L’ACHETEUR
DANS UN ÉTAT NON MODIFIÉ QUELCONQUE, OU DE DIX-HUIT MOIS À
COMPTER DE LA DATE D’EXPÉDITION PAR LE VENDEUR, À LA PREMIÈRE DE
CES ÉCHÉANCES, SERA RETOURNÉ EN PORT PAYÉ AU VENDEUR, DANS LA
MESURE OÙ L’INSPECTION FAITE PAR LE VENDEUR PERMET DE CONCLURE
QUE LES PIÈCES SONT DÉFECTUEUSES.
L’ACHETEUR CONVIENT QU’EN AUCUN CAS LE VENDEUR NE SERA
RESPONSABLE DES COÛTS DE TRAITEMENT, DES PERTES DE REVENUS,
DES PERTES D’ACHALANDAGE, OU AUTRES DOMMAGES INCIDENTS OU
CONSÉCUTIFS, DÉCOULANT DE LA COMMANDE OU DE L’UTILISATION DE SES
PRODUITS, QU’ILS SOIENT LE RÉSULTAT DU NON-RESPECT DES CLAUSES DE
GARANTIE, D’UNE NON-CONFORMITÉ AUX SPÉCIFICATIONS DE COMMANDE, DE
RETARDS DE LIVRAISON OU DE TOUTE AUTRE PERTE SUBIE PAR L’ACHETEUR.
