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Traitement du dispositif électrique ou électronique en fin de vie (applicable dans tous les pays
de l’union européenne et dans d’autres systèmes européens équipés de système de collecte
sélective)
Ce symbole sur le produit ou sur l'emballage indique que le produit ne doit
pas être considéré comme un déchet ménager normal ; veuillez plutôt le
remettre à un point de collecte approprié pour le recyclage des équipements
électriques et électroniques (DEEE).
En vous assurant que ce produit est éliminé correctement, vous contribuerez
à éviter les conséquences négatives potentielles pour l'environnement
et la santé qui pourraient autrement être causées par une élimination
inappropriée.
Le recyclage des matériaux permet de préserver les ressources naturelles.
Pour des informations plus détaillées sur le recyclage et l’élimination de ce
produit, vous pouvez contacter le service local d’élimination des déchets ou
bien le point de vente où vous l'avez acheté.
Dans tous les cas, il faut effectuer l’élimination conformément à la normative en vigueur dans le
pays d’achat.
En particulier, les consommateurs sont tenus de ne pas éliminer les DEEE en tant que déchets
municipaux, mais doivent participer à la collecte séparée de ce type de déchets à travers deux
modes de remise :
• Aux Centres de Collecte municipaux (également appelés Eco-emplacements, îlots
écologiques), directement ou via les services de collecte des entreprises municipales, là où
ils sont disponibles ;
• Auprès des points de vente de nouveaux appareils électriques et électroniques.
Ici, les DEEE de très petites dimensions (dont le côté le plus long est inférieur à 25 cm) peuvent
être livrés gratuitement, tandis que les plus gros peuvent être livrés en mode 1 contre 1, c'est-à-
dire en livrant l'ancien produit lorsque vous en achetez un neuf ayant les mêmes fonctions.
Par ailleurs, la règle du 1 contre 1 est toujours garantie lors de l'achat par le consommateur d'un
nouvel EEE, quelle que soit la taille du DEEE.
En cas de mise au rebut non conforme des équipements électriques ou électroniques, les
sanctions spécifiques prévues par la législation en vigueur en matière de protection de
l'environnement peuvent s'appliquer.
Si les DEEE contiennent des piles ou des accumulateurs, ceux-ci doivent être retirés et soumis à
un tri sélectif spécifique.
10. INFORMATIONS SUR L’ÉLIMINATION
ATTENTION