CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
Ceci est un contrat entre vous-même, l'utilisateur final, et Yamaha Corporation (« Yamaha »).
Les logiciels Yamaha ci-inclus sont concédés sous licence par Yamaha à l'acheteur original et
ne peuvent être utilisés que dans les conditions prévues aux présentes. Veuillez lire
attentivement ce contrat de licence. Le fait d'ouvrir ce coffret indique que vous acceptez
l'ensemble des termes du contrat. Si vous n'acceptez pas lesdits termes, renvoyez le coffret
non ouvert à Yamaha pour en obtenir le remboursement intégral.
1. CONCESSION DE LICENCE ET DROITS
D’AUTEUR
Yamaha vous concède le droit d’utiliser, en
tant qu’acheteur original, un exemplaire de
chaque logiciel fourni et des données
afférentes à celui-ci (« LOGICIEL ») sur un
ordinateur pour utilisateur unique. Vous
n’êtes pas autorisé à utiliser ces éléments
sur plus d’un ordinateur ou terminal
d’ordinateur. Le LOGICIEL est la propriété
de Yamaha et du (des) détenteur(s) d'une
licence de Yamaha. Il est protégé par les
dispositions relatives au droit d’auteur
contenues dans la législation japonaise et
les traités internationaux. Vous êtes en droit
de revendiquer l’appartenance du support
du LOGICIEL. A ce titre, vous devez traiter
le LOGICIEL comme tout autre élément
protégé par le droit d'auteur.
Le LOGICIEL comprend un programme
appelé MidRadio, qui repose sur la
technologie TwinVQ dont les droits
d'auteur et la propriété intellectuelle
appartiennent à Nippon Telegraph and
Telephone Corporation (« NTT »). Si le
contrat de licence de la technologie
TwinVQ entre YAMAHA et NTT venait à
être résilié, la propriété de MidRadio
Player serait transférée de Yamaha à NTT.
2. RESTRICTIONS
Le LOGICIEL est protégé par le droit
d’auteur. Vous n’êtes pas autorisé à
reconstituer la logique du LOGICIEL ou à
reproduire ce dernier par quelque autre
moyen que ce soit. Vous n’êtes pas en
droit de reproduire, modifier, prêter,
louer, revendre ou distribuer le LOGICIEL
en tout ou partie, ou d’utiliser le
LOGICIEL à des fins de création dérivée.
Vous n’êtes pas autorisé à transmettre le
LOGICIEL à d’autres ordinateurs ou à
l’utiliser en réseau. Vous êtes en droit de
céder, à titre permanent, le LOGICIEL et
la documentation imprimée qui
l’accompagne, sous réserve que vous n’en
conserviez aucun exemplaire et que le
bénéficiaire accepte les termes du présent
contrat.
Les morceaux protégés par le droit
d'auteur obtenus par l'intermédiaire de
MidRadio Player sont soumis aux
restrictions suivantes que vous devez
respecter. Les données reçues par
l'intermédiaire de MidRadio Player ne
doivent pas être utilisées à des fins
commerciales. Les données reçues par
l'intermédiaire de MidRadio Player ne
peuvent pas être dupliquées, transférées,
distribuées, reproduites ou exécutées pour
le compte d'un nombre indéterminé
d'auditeurs sans la permission du
propriétaire du droit d'auteur. Le cryptage
des données reçues par l'intermédiaire de
MidRadio Player ne peut pas être
supprimé ni le filigrane électronique
modifié sans la permission du propriétaire
du droit d'auteur. MidRadio Player ne peut
pas être utilisé pour distribuer des
données illégales ou des données
susceptibles de porter outrage aux mœurs,
de même qu'il est interdit de proposer des
services basés sur MidRadio Player sans la
permission de Yamaha Corporation.
3. RESILIATION
Les conditions énoncées dans le présent
contrat de licence prennent effet à
compter du jour où le LOGICIEL vous est
remis. Si l’une quelconque des dispositions
relatives au droit d’auteur ou des clauses
du contrat ne sont pas respectées, le
contrat de licence sera résilié de plein droit
par Yamaha, ce sans préavis. Dans ce cas,
vous devrez immédiatement détruire le
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