08
50
F
r
a
p
ou
r
seul objectif de
pr
otége
r
l'intég
r
ité du système de
dist
r
ibution du logiciel lib
r
e, qui est mis en oeuv
r
e
p
a
r
la
pr
atique des licenses
p
ubliques. De nomb
r
euses
p
e
r
sonnes ont fait de géné
r
euses cont
r
ibutions au
la
r
ge s
p
ect
r
e de logiciels dist
r
ibués
p
a
r
ce système en
se fiant à l'a
pp
lication cohé
r
ente de ce système ; il
a
pp
a
r
tient à chaque auteu
r
/donateu
r
de décide
r
si il ou
elle veut dist
r
ibue
r
du logiciel
p
a
r
l'inte
r
médiai
r
e d'un
quelconque aut
r
e système et un concessionai
r
e ne
p
eut im
p
ose
r
ce choix.
Cet a
r
ticle a
p
ou
r
but de
r
end
r
e totalement lim
p
ide ce
que l'on
p
ense êt
r
e une conséquence du
r
este de la
pr
ésente Licence.
8. Si la dist
r
ibution et/ou l'utilisation du P
r
og
r
amme est
limitée dans ce
r
tains
p
ays que ce soit
p
a
r
des b
r
evets
ou
p
a
r
des inte
r
faces soumises au d
r
oit d'auteu
r
, le
titulai
r
e o
r
iginel des d
r
oits d'auteu
r
qui décide de
couv
r
i
r
le P
r
og
r
amme
p
a
r
la
pr
ésente Licence
p
eut
ajoute
r
une limitation géog
r
a
p
hique de dist
r
ibution
ex
p
licite qui exclue ces
p
ays afin que la dist
r
ibution soit
p
e
r
mise seulement dans ou ent
r
e les
p
ays qui ne sont
p
as ainsi exclus. Dans ce cas, la
pr
ésente Licence
inco
rp
o
r
e la limitation comme si elle était éc
r
ite dans le
co
rp
s de la
pr
ésente Licence.
9. La F
r
ee Softwa
r
e Foundation
p
eut, de tem
p
s à aut
r
e,
p
ublie
r
des ve
r
sions
r
évisées et/ou nouvelles de la
Licence Publique Géné
r
ale. De telles nouvelles ve
r
sions
se
r
ont similai
r
es à la
pr
ésente ve
r
sion dans l'es
pr
it mais
p
ou
rr
ont diffé
r
e
r
dans le détail
p
ou
r
pr
end
r
e en com
p
te
de nouvelles
pr
oblématiques ou inquiétudes.
Chaque ve
r
sion
p
ossède un numé
r
o de ve
r
sion la
distinguant. Si le P
r
og
r
amme
pr
écise le numé
r
o de
ve
r
sion de la
pr
ésente Licence qui s'y a
pp
lique et "une
ve
r
sion ulté
r
ieu
r
e quelconque", vous avez le choix de
suiv
r
e les conditions de la
pr
ésente ve
r
sion ou de toute
aut
r
e ve
r
sion ulté
r
ieu
r
e
p
ubliée
p
a
r
la F
r
ee Softwa
r
e
Foundation. Si le P
r
og
r
amme ne s
p
écifie aucun
numé
r
o de ve
r
sion de la
pr
ésente Licence, vous
p
ouvez
choisi
r
une ve
r
sion quelconque
p
ubliée
p
a
r
la F
r
ee
Softwa
r
e Foundation à quelque moment que ce soit.
10. Si vous souhaitez inco
rp
o
r
e
r
des
p
a
r
ties du P
r
og
r
amme
dans d'aut
r
es
pr
og
r
ammes lib
r
es dont les conditions de
dist
r
ibution sont diffé
r
entes, éc
r
ivez à l'auteu
r
p
ou
r
lui
en demande
r
l'auto
r
isation. Pou
r
les logiciels dont la
F
r
ee Softwa
r
e Foundation est titulai
r
e des d
r
oits
d'auteu
r
, éc
r
ivez à la F
r
ee Softwa
r
e Foundation ; nous
faisons
p
a
r
fois des exce
p
tions dans ce sens. Not
r
e
décision se
r
a guidée
p
a
r
le double objectif de
pr
ése
r
ve
r
le statut lib
r
e de tous les dé
r
ivés de nos logiciels lib
r
es
et de
pr
omouvoi
r
le
p
a
r
tage et la
r
éutilisation des
logiciels en géné
r
al.
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST
CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE
S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES
AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF
MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU
DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES
FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN L'ETAT", SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS
SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE
UTILISATION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA
TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET AUX
PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE
PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, LE COUT
DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES
CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT
INTEGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE
OU UNE CONVENTION ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE
DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-
DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR
RESPONSABLE A VOTRE EGARD DES DOMMAGES,
INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES,
SPECIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSECUTIFS,
RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE
D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS
Y ETRE LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT
QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES IMPRECISES,
OU LES PERTES EPROUVEES PAR VOUS OU PAR DES
TIERS, OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A
INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL
QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT
D'AUTEUR OU LE PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI
DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux
programmes
Si vous dévelo
pp
ez un nouveau
pr
og
r
amme, et si vous
voulez qu'il soit de la
p
lus g
r
ande utilité
p
ossible
p
ou
r
le
p
ublic, le meilleu
r
moyen d'y
p
a
r
veni
r
est d'en fai
r
e un
logiciel lib
r
e que chacun
p
eut
r
edist
r
ibue
r
et modifie
r
au
tit
r
e des
pr
ésentes conditions.
Pou
r
ce fai
r
e, munissez le
pr
og
r
amme des avis qui suivent.
Le
p
lus sû
r
est de les ajoute
r
au début de chaque fichie
r
sou
r
ce
p
ou
r
véhicule
r
le
p
lus efficacement
p
ossible
l'absence de toute ga
r
antie ; chaque fichie
r
dev
r
ait aussi
conteni
r
au moins la ligne "co
p
y
r
ight" et une indication de
l'end
r
oit où se t
r
ouve l'avis com
p
let.
[Une ligne donnant le nom du
pr
og
r
amme et une cou
r
te
idée de ce qu'il fait.] Co
p
y
r
ight (C) [année] [nom de
l'auteu
r
] Ce
pr
og
r
amme est un logiciel lib
r
e ; vous
p
ouvez le
r
edist
r
ibue
r
et/ou le modifie
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au tit
r
e des
clauses de la Licence Publique Géné
r
ale GNU, telle que
p
ubliée
p
a
r
la F
r
ee Softwa
r
e Foundation ; soit la ve
r
sion
2 de la Licence, ou (à vot
r
e disc
r
étion) une ve
r
sion
ulté
r
ieu
r
e quelconque. Ce
pr
og
r
amme est dist
r
ibué
dans l'es
p
oi
r
qu'il se
r
a utile, mais SANS AUCUNE
GARANTIE ; sans même une ga
r
antie im
p
licite de
COMMERCIABILITE ou DE CONFORMITE A UNE
UTILISATION PARTICULIERE. Voi
r
la Licence Publique
Géné
r
ale GNU
p
ou
r
p
lus de détails. Vous dev
r
iez avoi
r
r
eçu un exem
p
lai
r
e de la Licence Publique Géné
r
ale
GNU avec ce
pr
og
r
amme ; si ce n'est
p
as le cas, éc
r
ivez
à la F
r
ee Softwa
r
e Foundation Inc., 51 F
r
anklin St
r
eet,
Fifth Floo
r
, Boston, MA 02110-1301, USA.
Ajoutez aussi des info
r
mations su
r
la maniè
r
e de vous
contacte
r
p
a
r
cou
rr
ie
r
élect
r
onique et cou
rr
ie
r
p
ostal.
Si le
pr
og
r
amme est inte
r
actif, faites en so
r
te qu'il affiche
un cou
r
t avis tel que celui-ci lo
r
squ'il déma
rr
e en mode
inte
r
actif :
Gnomovision ve
r
sion 69, Co
p
y
r
ight (C) année nom de
l'auteu
r
Gnomovision n'est accom
p
agné
d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ;
p
ou
r
p
lus de
détails ta
p
ez "show w". Ceci est un logiciel lib
r
e et vous
êtes invité à le
r
edist
r
ibue
r
en
r
es
p
ectant ce
r
taines
obligations ;
p
ou
r
p
lus de détails ta
p
ez "show c".
Les inst
r
uctions hy
p
othétiques "show w" et "show c" sont
su
pp
osées mont
r
e
r
les
p
a
r
ties ad hoc de la Licence
Publique Géné
r
ale. Bien entendu, les inst
r
uctions que vous
utilisez
p
euvent
p
o
r
te
r
d'aut
r
es noms que "show w" et "show
c" ; elles
p
euvent même êt
r
e des clics de sou
r
is ou des
éléments d'un menu ou tout ce qui convient à vot
r
e
pr
og
r
amme.
Vous dev
r
iez aussi obteni
r
de vot
r
e em
p
loyeu
r
(si vous
t
r
availlez en tant que dévelo
pp
eu
r
) ou de vot
r
e école, si c'est
le cas, qu'il (ou elle) signe une "
r
enonciation aux d
r
oits
d'auteu
r
" conce
r
nant le
pr
og
r
amme, si nécessai
r
e. Voici un
exem
p
le (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., décla
r
e
p
a
r
la
pr
ésente
r
enonce
r
à toute
pr
étention su
r
les d
r
oits d'auteu
r
du
pr
og
r
amme
"Gnomovision" (qui fait des avances aux com
p
ilateu
r
s)
éc
r
it
p
a
r
James Hacke
r
. [signatu
r
e de Ty Coon], 1e
r
av
r
il
1989 Ty Coon, P
r
ésident du Vice
La
pr
ésente Licence Publique Géné
r
ale n'auto
r
ise
p
as
l'inco
rp
o
r
ation de vot
r
e
pr
og
r
amme dans des
pr
og
r
ammes
pr
o
pr
iétai
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es. Si vot
r
e
pr
og
r
amme est une bibliothèque de
sous-
pr
og
r
ammes, vous
p
ouvez considé
r
e
r
p
lus utile
d'auto
r
ise
r
l'édition de liens d'a
pp
lications
pr
o
pr
iétai
r
es
avec la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez fai
r
e,
utilisez la GNU Lesse
r
Gene
r
al Public License au lieu de la
pr
ésente Licence.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU LIMITÉE
Ve
r
sion 2.1, Fév
r
ie
r
1999
Co
p
y
r
ight (C) 1991, 1999 F
r
ee Softwa
r
e Foundation, Inc.
51 F
r
anklin St
r
eet, Fifth Floo
r
, Boston, MA 02110-1301 USA
La co
p
ie et la dist
r
ibution de co
p
ies exactes de ce
document sont auto
r
isées, mais aucune modification n’est
p
e
r
mise.
[Ceci est la
pr
emiè
r
e ve
r
sion de la GPL Limitée. Elle
succède à la ve
r
sion 2 de la Licence Publique GNU
p
ou
r
les
bibliothèques, d’où le numé
r
o de ve
r
sion 2.1.
Préambule
Les licences de la
p
lu
p
a
r
t des logiciels sont conçues
p
ou
r
vous enleve
r
toute libe
r
té de les
p
a
r
tage
r
et de les modifie
r
.
A cont
r
a
r
io, les Licences Publiques Géné
r
ales GNU sont
destinées à ga
r
anti
r
vot
r
e libe
r
té de
p
a
r
tage
r
et de modifie
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les logiciels lib
r
es, et à assu
r
e
r
que ces logiciels soient
lib
r
es
p
ou
r
tous leu
r
s utilisateu
r
s.
La
pr
ésente Licence Publique Géné
r
ale s’a
pp
lique à la
p
lu
p
a
r
t des logiciels de la F
r
ee Softwa
r
e Foundation, ainsi
qu’à tout aut
r
e
pr
og
r
amme
p
ou
r
lequel ses auteu
r
s
s’engagent à l’utilise
r
. Vous
p
ouvez aussi l’a
pp
lique
r
aux
pr
og
r
ammes qui sont les vôt
r
es mais nous vous
conseillons de
r
éfléchi
r
attentivement au fait que la Licence
Publique Géné
r
ale o
r
dinai
r
e
p
eut êt
r
e mieux ada
p
tée dans
ce
r
tains cas, com
p
te tenu des considé
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ations suivantes.
Quand nous
p
a
r
lons de logiciels lib
r
es, nous
p
a
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lons de
libe
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té, non de
pr
ix. Nos licences
p
ubliques géné
r
ales sont
conçues
p
ou
r
vous donne
r
l’assu
r
ance d’êt
r
e lib
r
es de
dist
r
ibue
r
des co
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ies des logiciels lib
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es (et de factu
r
e
r
ce
se
r
vice, si vous le souhaitez), de
r
ecevoi
r
le code sou
r
ce ou
de
p
ouvoi
r
l’obteni
r
si vous le souhaitez, de
p
ouvoi
r
modifie
r
les logiciels ou en utilise
r
des éléments dans de nouveaux
pr
og
r
ammes lib
r
es et de savoi
r
que vous
p
ouvez le fai
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e.
Pou
r
pr
otége
r
vos d
r
oits, il nous est nécessai
r
e d’im
p
ose
r
des limitations qui inte
r
disent à quiconque de vous
r
efuse
r
ces d
r
oits ou de vous demande
r
d’y
r
enonce
r
. Ce
r
taines
r
es
p
onsabilités vous incombent en
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aison de ces
limitations si vous dist
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ibuez des co
p
ies de cette
bibliothèque, ou si vous les modifiez.
Pa
r
exem
p
le, si vous dist
r
ibuez des co
p
ies d’une telle
bibliothèque, à tit
r
e g
r
atuit ou cont
r
e une
r
émuné
r
ation,
vous devez acco
r
de
r
aux destinatai
r
es tous les d
r
oits dont
vous dis
p
osez. Vous devez vous assu
r
e
r
qu’eux aussi
r
eçoivent ou
p
uissent dis
p
ose
r
du code sou
r
ce. Si vous
r
eliez un aut
r
e code au logiciel, vous dev
r
ez fou
r
ni
r
les
fichie
r
s com
p
lets aux destinatai
r
es,
p
ou
r
qu’ils
p
uissent les
r
elie
r
à la bibliothèque a
pr
ès l’avoi
r
modifiée ou
r
ecom
p
ilée. Et vous devez leu
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mont
r
e
r
les
pr
ésentes
conditions afin qu’ils aient connaissance de leu
r
s d
r
oits.
Nous
pr
otégeons vos d
r
oits en deux éta
p
es : (1) nous
sommes titulai
r
es des d
r
oits d’auteu
r
du logiciel, et (2)
nous vous déliv
r
ons cette licence, qui vous donne
l’auto
r
isation légale de co
p
ie
r
, dist
r
ibue
r
et/ou modifie
r
la
bibliothèque.
En out
r
e,
p
ou
r
la
pr
otection de chaque auteu
r
ainsi que la
nôt
r
e, nous voulons nous assu
r
e
r
que chacun com
pr
enne
que cette bibliothèque lib
r
e ne fait l’objet d’aucune
ga
r
antie. Si cette bibliothèque est modifiés
p
a
r
quelqu’un
d’aut
r
e
p
uis t
r
ansmise à des tie
r
s, nous voulons que les
destinatai
r
es soient mis au cou
r
ant que ce qu’ils ont
r
eçu
n’est
p
as le logiciel d’o
r
igine, de so
r
te que tout
pr
oblème
int
r
oduit
p
a
r
d’aut
r
es ne
p
uisse entache
r
la
r
é
p
utation de
l’auteu
r
o
r
iginel.
En définitive, un
pr
og
r
amme lib
r
e
r
este
r
a à la me
r
ci des
b
r
evets de logiciels. Nous souhaitons évite
r
le
r
isque que
les
r
edist
r
ibuteu
r
s d’un
pr
og
r
amme lib
r
e fassent des
demandes individuelles de licence de b
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evet, ceci ayant
p
ou
r
effet de
r
end
r
e le
pr
og
r
amme
pr
o
pr
iétai
r
e. Pou
r
évite
r
cela, nous établissons clai
r
ement que toute licence de
b
r
evet doit êt
r
e concédée de façon à ce que l’usage en soit
lib
r
e
p
ou
r
tous ou bien qu’aucune licence ne soit
concédée.
La
p
lu
p
a
r
t des logiciels GNU, bibliothèques com
pr
ises,
sont couve
r
t
p
a
r
la Licence Publique Géné
r
ale GNU
o
r
dinai
r
e. Cette licence, la Licence Publique Géné
r
ale
Limitée GNU, conce
r
ne un ce
r
tain nomb
r
e de
bibliothèques et diffè
r
e beaucou
p
de la Licence Publique
Géné
r
ale o
r
dinai
r
e. Nous couv
r
ons
p
a
r
la
pr
ésente licence
ce
r
taines bibliothèques afin de
p
e
r
mett
r
e à des
pr
og
r
ammes non lib
r
es d’êt
r
e liés avec ces de
r
niè
r
es.
Quand un
pr
og
r
amme est lié à une bibliothèque, que ce
soit de maniè
r
e statique ou
p
a
r
l’utilisation d’une
bibliothèque
p
a
r
tagée, l’ensemble fo
r
me légalement
p
a
r
lant un t
r
avail combiné, dé
r
ivé de la bibliothèque
o
r
iginale. C’est
p
ou
r
quoi la Licence Publique Géné
r
ale
o
r
dinai
r
e n’auto
r
ise une telle édition de liens que si
l’ensemble qui en
r
ésulte satisfait ses c
r
itè
r
es de libe
r
té. .
La Licence Publique Géné
r
ale Limitée est
p
e
r
missive quant
aux c
r
itè
r
es que doit
r
em
p
li
r
un code lié avec la
bibliothèque en question.
Nous qualifions cette licence de «Limitée» ca
r
les ga
r
anties
de libe
r
té qu’elle a
pp
o
r
te à l’utilisateu
r
sont limitées
p
a
r
r
a
pp
o
r
t à celles de la Licence Publique Géné
r
ale o
r
dinai
r
e.
Elle limite également les avantages que
p
euvent acqué
r
i
r
d’aut
r
es dévelo
pp
eu
r
s de logiciels lib
r
es dans la
concu
rr
ence avec les
pr
og
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ammes non lib
r
es. C’est à
cause de ces limitations que nous utilisons la Licence
Publique Géné
r
ale o
r
dinai
r
e
p
ou
r
de nomb
r
euses
bibliothèques. Ce
p
endant, la Licence Limitée est
avantageuse dans ce
r
taines ci
r
constances
p
a
r
ticuliè
r
es.
Pa
r
exem
p
le, on obse
r
ve (
r
a
r
ement) un besoin
p
a
r
ticulie
r
d’encou
r
age
r
autant que
p
ossible l’utilisation d’une
ce
r
taine bibliothèque, de telle so
r
te qu’elle devienne un
standa
r
d de fait. Pou
r
atteind
r
e un tel but, il faut auto
r
ise
r
des
pr
og
r
ammes non lib
r
es à utilise
r
cette bibliothèque.
Un cas
p
lus f
r
équemment
r
encont
r
é est celui où une
bibliothèque lib
r
e
r
em
p
lit la même fonction que des
bibliothèques non lib
r
es et t
r
ès
r
é
p
andues. Il y a alo
r
s
p
eu
à gagne
r
à limite
r
la bibliothèque lib
r
e aux logiciels lib
r
es,
et on utilise
r
a la Licence Publique Géné
r
ale Limitée.
Dans d’aut
r
es cas, auto
r
ise
r
des
pr
og
r
ammes non lib
r
es à
utilise
r
une bibliothèque
p
a
r
ticuliè
r
e auto
r
ise
p
lus de
monde à utilise
r
une g
r
ande quantité de logiciels lib
r
es.
Pa
r
exem
p
le, la
p
e
r
mission d’utilise
r
la bibliothèque GNU
p
ou
r
le langage C dans des
pr
og
r
ammes non lib
r
es
p
e
r
met
à beaucou
p
p
lus de gens d’utilise
r
l’ensemble du système
d’ex
p
loitation GNU, ainsi que sa va
r
iante GNU/Linux.
Bien que la Licence Publique Géné
r
ale Limitée limite la
libe
r
té des utilisateu
r
s, elle assu
r
e que l’utilisateu
r
d’un
pr
og
r
amme lié avec la Bibliothèque a la libe
r
té et la
p
ossibilité d’exécute
r
ce
pr
og
r
amme en utilisant une
ve
r
sion modifiée de la Bibliothèque.
Les te
r
mes et conditions
pr
écis selon lesquels on
p
eut
co
p
ie
r
, dist
r
ibue
r
, et modifie
r
une telle bibliothèque
suivent. Acco
r
dez une attention toute
p
a
r
ticuliè
r
e à la
diffé
r
ence ent
r
e un «t
r
avail fondé su
r
la bibliothèque» et un
«t
r
avail qui utilise la bibliothèque». Celui-là
r
enfe
r
me du
code dé
r
ivé de la bibliothèque, alo
r
s que celui-ci doit êt
r
e
combiné à la bibliothèque
p
ou
r
êt
r
e exécuté.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU LIMITÉE
STIPULATIONS ET CONDITIONS RELATIVES À LA COPIE,
LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION
0. Le
pr
ésent Acco
r
d de Licence s’a
pp
lique à toute
bibliothèque logicielle ou tout aut
r
e
pr
og
r
amme où
figu
r
e une note,
p
lacée
p
a
r
le détenteu
r
des d
r
oits ou un
tie
r
s auto
r
isé à ce fai
r
e, sti
p
ulant que ladite
bibliothèque ou
pr
og
r
amme
p
eut êt
r
e dist
r
ibuée selon
les te
r
mes de la
pr
ésente Licence Publique Géné
r
ale
Limitée (également a
pp
elée «cette licence»). Chaque
p
e
r
sonne conce
r
née
p
a
r
la Licence Publique Géné
r
ale
Limitée se
r
a désignée
p
a
r
le te
r
me Vous.
Une "bibliothèque" signifie une collection de fonctions
et/ou de données logicielles
pr
é
p
a
r
ées de maniè
r
e à
êt
r
e convenablement liées avec des
pr
og
r
ammes
d’a
pp
lication (qui utilisent ce
r
taines des fonctions et
des données) dans le but de fo
r
me
r
des exécutables.
BDP-62FD_UCXE_FR.book Page 50 Monday, June 25, 2012 3:14 PM