47
F
r
08
0. Le
pr
ésent Acco
r
d de Licence s’a
pp
lique à toute
bibliothèque logicielle ou tout aut
r
e
pr
og
r
amme où
figu
r
e une note,
p
lacée
p
a
r
le détenteu
r
des d
r
oits ou un
tie
r
s auto
r
isé à ce fai
r
e, sti
p
ulant que ladite
bibliothèque ou
pr
og
r
amme
p
eut êt
r
e dist
r
ibuée selon
les te
r
mes de la
pr
ésente Licence Publique Géné
r
ale
Limitée (également a
pp
elée «cette licence»). Chaque
p
e
r
sonne conce
r
née
p
a
r
la Licence Publique Géné
r
ale
Limitée se
r
a désignée
p
a
r
le te
r
me Vous.
Une "bibliothèque" signifie une collection de fonctions
et/ou de données logicielles
pr
é
p
a
r
ées de maniè
r
e à
êt
r
e convenablement liées avec des
pr
og
r
ammes
d’a
pp
lication (qui utilisent ce
r
taines des fonctions et
des données) dans le but de fo
r
me
r
des exécutables.
Ci-dessous, le te
r
me "Bibliothèque" se
r
a
pp
o
r
te à toute
bibliothèque ou œuv
r
e logicielle dist
r
ibuée selon les
pr
ésents te
r
mes. Un "t
r
avail fondé su
r
la Bibliothèque"
signifie aussi bien la Bibliothèque elle-même que tout
t
r
avail qui en est dé
r
ivé selon la loi, c’est-à-di
r
e tout
ouv
r
age
r
e
pr
oduisant la Bibliothèque ou une
p
a
r
tie de
cette de
r
niè
r
e, à l’identique ou bien modifiée, et/ou
t
r
aduit dans une aut
r
e langue (la t
r
aduction est
considé
r
ée comme une "modification").
Le "code sou
r
ce" d’un t
r
avail désigne la fo
r
me de cet
ouv
r
age sous laquelle les modifications sont les
p
lus
aisées. Sont ainsi désignés la totalité du code sou
r
ce
de tous les modules com
p
osant une bibliothèque
logicielle, de même que tout fichie
r
de définition
associé, ainsi que les sc
r
i
p
ts utilisés
p
ou
r
effectue
r
la
com
p
ilation et l’installation de la bibliothèque.
Les activités aut
r
es que co
p
ie, dist
r
ibution et
modification ne sont
p
as couve
r
tes
p
a
r
la
pr
ésente
Licence et so
r
tent de son cad
r
e. Rien ne
r
est
r
eint
l’utilisation de la Bibliothèque, et les données issues de
celle-ci ne sont couve
r
tes que si leu
r
contenu constitue
un t
r
avail fondé su
r
la Bibliothèque (indé
p
endamment
du fait d’avoi
r
été
r
éalisé en utilisant la Bibliothèque).
Tout dé
p
end de ce que la Bibliothèque et le
pr
og
r
amme
qui y fait a
pp
el sont censés
pr
odui
r
e.
1. Vous
p
ouvez co
p
ie
r
et dist
r
ibue
r
des co
p
ies confo
r
mes
et com
p
lètes du code sou
r
ce de la Bibliothèque, tel que
Vous l’avez
r
eçue, su
r
n’im
p
o
r
te quel su
pp
o
r
t, à
condition de
p
lace
r
su
r
chaque co
p
ie un co
p
y
r
ight
a
ppr
o
pr
ié et une
r
est
r
iction de ga
r
antie, de ne
p
as
modifie
r
ou omett
r
e toutes les sti
p
ulations se
r
éfé
r
ant à
la
pr
ésente Licence et à la limitation de ga
r
antie, et de
fou
r
ni
r
avec toute co
p
ie de la Bibliothèque un
exem
p
lai
r
e de la Licence.
Vous
p
ouvez demande
r
une
r
ét
r
ibution financiè
r
e
p
ou
r
la
r
éalisation de la co
p
ie et demeu
r
ez lib
r
e de
pr
o
p
ose
r
une ga
r
antie assu
r
ée
p
a
r
vos soins, moyennant
finances.
2. Vous
p
ouvez modifie
r
vot
r
e co
p
ie ou vos co
p
ies de la
Bibliothèque ou
p
a
r
tie de celle-ci, ou d’un t
r
avail fondé
su
r
cette Bibliothèque, et co
p
ie
r
et dist
r
ibue
r
ces
modifications selon les te
r
mes de l’a
r
ticle 1, à condition
de Vous confo
r
me
r
également aux conditions suivantes
:
a) Le t
r
avail dé
r
ivé doit êt
r
e lui-même une bibliothèque
logicielle.
b) Ajoute
r
aux fichie
r
s modifiés l’indication t
r
ès clai
r
e
des modifications effectuées, ainsi que la date de
chaque changement.
c) Dist
r
ibue
r
sous les te
r
mes de la
pr
ésente Licence
l’ensemble de la
r
éalisation, à tous, et sans f
r
ais.
d) Si une fonctionnalité de la Bibliothèque modifiée se
r
éfè
r
e à une fonction ou à des données fou
r
nies
p
a
r
le
pr
og
r
amme d’a
pp
lication qui utilise la
fonctionnalité en question sans
p
ou
r
cela utilise
r
d’a
r
gument lo
r
s de l’a
pp
el de cette de
r
niè
r
e, vous
devez agi
r
au mieux
p
ou
r
assu
r
e
r
que la
fonctionnalité se com
p
o
r
te co
rr
ectement et
r
em
p
lit
ceux de ses buts qui ont enco
r
e un sens lo
r
squ’une
a
pp
lication ne fou
r
nit
p
as la fonction ou les données
auxquelles la Bibliothèque se
r
éfè
r
e.
(Pa
r
exem
p
le, si une fonction d’une bibliothèque
calcule des
r
acines ca
rr
ées, elle a un but absolument
bien défini, indé
p
endamment de l’a
pp
lication. Pa
r
conséquent, la clause 2d exige que toute fonction ou
toutes données fou
r
nies
p
a
r
l’a
pp
lication et
utilisation cette fonction soient o
p
tionnelles : si
l’a
pp
lication ne les
pr
o
p
ose
p
as, la fonction de calcul
de
r
acines ca
rr
ées doit enco
r
e calcule
r
des
r
acines
ca
rr
ées.)
Toutes ces conditions s’a
pp
liquent à l’ensemble des
modifications. Si des éléments identifiables de ce
t
r
avail ne sont
p
as dé
r
ivés de la Bibliothèque et
p
euvent
êt
r
e
r
aisonnablement considé
r
és comme
indé
p
endants, la
pr
ésente Licence ne s’a
pp
lique
p
as à
ces éléments lo
r
sque Vous les dist
r
ibuez seuls. Mais,
si Vous dist
r
ibuez ces mêmes éléments comme
p
a
r
tie
d’un ensemble cohé
r
ent dont le
r
este est fondé su
r
une
Bibliothèque soumise à la Licence, ils lui sont
également soumis, et la Licence s’étend ainsi à
l’ensemble du
pr
oduit, quel qu’en soit l’auteu
r
.
Cet a
r
ticle n’a
p
as
p
ou
r
but de s’a
ppr
o
pr
ie
r
ou de
conteste
r
vos d
r
oits su
r
un t
r
avail entiè
r
ement
r
éalisé
p
a
r
Vous, mais
p
lutôt d’ouv
r
i
r
d
r
oit à un cont
r
ôle de la
lib
r
e dist
r
ibution de tout t
r
avail dé
r
ivé ou collectif fondé
su
r
la Bibliothèque.
En out
r
e, toute fusion d’un aut
r
e t
r
avail, non fondé su
r
la Bibliothèque, avec la Bibliothèque (ou avec un t
r
avail
dé
r
ivé de cette de
r
niè
r
e), effectuée su
r
un su
pp
o
r
t de
stockage ou de dist
r
ibution, ne fait
p
as tombe
r
cet aut
r
e
t
r
avail sous le cont
r
ôle de la Licence.
3. Vous
p
ouvez o
p
te
r
p
ou
r
la Licence Publique Géné
r
ale
GNU o
r
dinai
r
e
p
ou
r
pr
otége
r
une co
p
ie donnée de la
Bibliothèque. Pou
r
cela, il vous faud
r
a modifie
r
toutes
les notes se
r
éfé
r
ant à la
pr
ésente Licence,
p
ou
r
qu’elles
se
r
éfè
r
ent
p
lutôt à la Licence Publique Géné
r
ale GNU
o
r
dinai
r
e, ve
r
sion 2 (si une ve
r
sion
p
lus
r
écente de la
Licence Publique Géné
r
ale GNU a vu le jou
r
, vous
p
ouvez alo
r
s s
p
écifie
r
cet aut
r
e numé
r
o de ve
r
sion si tel
est vot
r
e dési
r
). Ne vous liv
r
ez à aucune aut
r
e
modification dans ces notes.
Une fois que ce changement a été effectué dans une
co
p
ie donnée, il est i
rr
éve
r
sible
p
ou
r
cette co
p
ie, aussi
la Licence Publique Géné
r
ale o
r
dinai
r
e s’a
pp
lique
r
a à
toutes les co
p
ies et tous les t
r
avaux dé
r
ivés qui en
se
r
ont ext
r
aits.
Cette o
p
tion vous se
r
vi
r
a lo
r
sque vous souhaite
r
ez
co
p
ie
r
une
p
o
r
tion du code de la Bibliothèque dans un
pr
og
r
amme qui n’est
p
as lui-même une bibliothèque.
4. Vous
p
ouvez co
p
ie
r
et dist
r
ibue
r
la Bibliothèque (ou tout
t
r
avail dé
r
ivé selon les conditions énoncées dans
l’a
r
ticle 2) sous fo
r
me de code objet ou exécutable,
selon les te
r
mes des a
r
ticles 1 et 2, à condition de
fou
r
ni
r
le code sou
r
ce com
p
let de la Bibliothèque, sous
une fo
r
me lisible
p
a
r
un o
r
dinateu
r
et selon les te
r
mes
des a
r
ticles 1 et 2, su
r
un su
pp
o
r
t habituellement utilisé
p
ou
r
l’échange de données.
Si la dist
r
ibution du code objet consiste à off
r
i
r
un accès
p
e
r
mettant de co
p
ie
r
la Bibliothèque de
p
uis un end
r
oit
p
a
r
ticulie
r
, l’off
r
e d’un accès équivalent
p
ou
r
se
pr
ocu
r
e
r
le code sou
r
ce au même end
r
oit satisfait
l’obligation de dist
r
ibution de ce code sou
r
ce, même si
l’utilisateu
r
choisit de ne
p
as
pr
ofite
r
de cette off
r
e.
5. On a
pp
elle «t
r
avail qui utilise la Bibliothèque» tout
pr
og
r
amme qui n’est dé
r
ivé d’aucune
p
o
r
tion de la
Bibliothèque, mais qui est conçu dans le but de
fonctionne
r
avec cette de
r
niè
r
e en l’incluant à la
com
p
ilation ou à l’édition de liens. Isolée, une telle
œuv
r
e n’est
p
as un t
r
avail dé
r
ivé de la Bibliothèque, et
so
r
t donc du cad
r
e de cette License.
Ce
p
endant, lie
r
un «t
r
avail qui utilise la Bibliothèque» à
cette de
r
niè
r
e
pr
oduit un exécutable qui est dé
r
ivé de la
Bibliothèque (en ce qu’il en contient des
p
o
r
tions), et
non
p
lus un «t
r
avail qui utilise la Bibliothèque». Cet
exécutable est donc couve
r
t
p
a
r
la
pr
ésente License.
C’est l’a
r
ticle 6 qui énonce les conditions de
dist
r
ibution de tels exécutables.
Dans le cas où un «t
r
avail qui utilise la Bibliothèque»
utilise des
p
o
r
tions d’un fichie
r
d’en-têtes inclus dans
cette de
r
niè
r
e, le code objet qui en
r
ésulte
p
eut fo
r
t bien
êt
r
e un t
r
avail dé
r
ivé de la Bibliothèque, quand bien
même ce n’est
p
as le cas du code sou
r
ce. Cette
pr
écision
pr
end toute son im
p
o
r
tance si on
p
eut lie
r
ce
t
r
avail sans la Bibliothèque, ou si le t
r
avail est lui-même
une bibliothèque. Le seuil à
p
a
r
ti
r
duquel cela
pr
end
effet n’est
p
as exactement défini
p
a
r
la loi.
Si un tel fichie
r
objet n’utilise que des
p
a
r
amèt
r
es
numé
r
iques, les
r
e
pr
ésentations des st
r
uctu
r
es de
données et ce
p
a
r
quoi elles sont lues ou modifiées,
ainsi que de
p
etites inst
r
uctions mac
r
os ou fonctions
emba
r
quées (de moins de dix lignes de longueu
r
), alo
r
s
on
p
ou
rr
a utilise
r
le fichie
r
objet de la maniè
r
e que l’on
souhaite, qu’il soit ou non, légalement
p
a
r
lant, un
t
r
avail dé
r
ivé (mais les exécutables
r
enfe
r
mant ce code
objet et des
p
o
r
tions de la Bibliothèque continuent à
êt
r
e soumis à l’a
r
ticle 6).
Sinon, si le t
r
avail est dé
r
ivé de la Bibliothèque, vous
p
ouvez dist
r
ibue
r
le code objet de ce t
r
avail selon les
conditions de l’a
r
ticle 6. Tout exécutable
r
enfe
r
mant ce
t
r
avail est lui aussi soumis à l’a
r
ticle 6, qu’il soit ou non
di
r
ectement lié avec la Bibliothèque à
pr
o
pr
ement
p
a
r
le
r
.
6. Le
pr
écédent a
r
ticle fait exce
p
tion aux
pr
écédents. Vous
p
ouvez également combine
r
ou lie
r
un «t
r
avail qui
utilise la Bibliothèque» avec cette de
r
niè
r
e
p
ou
r
pr
odui
r
e un t
r
avail contenant des
p
o
r
tions de la
Bibliothèque, et dist
r
ibue
r
ce de
r
nie
r
sous les
conditions qui vous sié
r
ont,
p
ou
r
vu que ces conditions
auto
r
isent la modification de ce t
r
avail
p
ou
r
utilisation
p
e
r
sonnelle, ainsi que l’ingénie
r
ie à
r
eve
r
s afin de
débogue
r
ces modifications.
Vous devez fou
r
ni
r
avec chaque co
p
ie du t
r
avail une
note t
r
ès clai
r
e ex
p
liquant que la Bibliothèque fut
utilisée dans sa conce
p
tion, et que la Bibliothèque et
son utilisation sont couve
r
tes
p
a
r
la
pr
ésente Licence.
Vous devez également fou
r
ni
r
une co
p
ie de la
pr
ésente
Licence. Si le t
r
avail, lo
r
s de son exécution, affiche des
co
p
y
r
ights, vous devez inclu
r
e
p
a
r
mi ces de
r
nie
r
s le
co
p
y
r
ight de la Bibliothèque, ainsi qu’une
r
éfé
r
ence
ex
p
liquant à l’utilisateu
r
où il
p
ou
rr
a t
r
ouve
r
une co
p
ie
de la
pr
ésente Licence. Vous devez aussi vous
confo
r
me
r
à l’un des
p
oints suivants :
a) Accom
p
agne
r
le t
r
avail avec l’intég
r
alité du code
sou
r
ce
p
ou
r
la Bibliothèque, sous une fo
r
me lisible
p
a
r
un o
r
dinateu
r
, ainsi que les éventuelles
modifications que vous lui avez a
pp
o
r
tées
p
ou
r
r
éalise
r
ce t
r
avail (lequel doit êt
r
e dist
r
ibué selon les
te
r
mes des a
r
ticles 1 et 2). Si le t
r
avail est un
exécutable lié avec la Bibliothèque, il vous faut
pr
o
p
ose
r
également, sous une fo
r
me lisible
p
a
r
un
o
r
dinateu
r
, l’ensemble du «t
r
avail qui utilise la
Bibliothèque», sous fo
r
me de code sou
r
ce ou objet,
de telle so
r
te que l’utilisateu
r
p
uisse modifie
r
la
Bibliothèque et effectue
r
de nouveau l’édition de
liens, afin de
pr
odui
r
e un exécutable modifié,
r
enfe
r
mant une ve
r
sion modifiée de la Bibliothèque
(il est entendu que l’utilisateu
r
qui modifie le contenu
des fichie
r
s de définitions de la Bibliothèque ne se
r
a
p
as fo
r
cément ca
p
able de
r
ecom
p
ile
r
l’a
pp
lication
afin d’utilise
r
la ve
r
sion modifiée de ces définitions).
b) Utilise
r
un mécanisme de
p
a
r
tage de bibliothèques
convenable
p
ou
r
l’édition de liens avec la
Bibliothèque. Un mécanisme convenable est un
mécanisme qui: (1) utilise une co
p
ie de la
bibliothèque déjà
pr
ésente su
r
le système de
l’utilisateu
r
,
p
lutôt que de co
p
ie
r
des fonctions de la
bibliothèque au sein de l’exécutable, et (2)
fonctionne
r
a co
rr
ectement avec une ve
r
sion
modifiée de la bibliothèque, si l’utilisateu
r
en installe
une, tant que la ve
r
sion modifiée se
r
a com
p
atible
avec la ve
r
sion qui a se
r
vi à la
r
éalisation du t
r
avail.
c) Fai
r
e une off
r
e éc
r
ite, valable
p
endant au moins t
r
ois
ans,
pr
o
p
osant de dist
r
ibue
r
à cet utilisateu
r
les
éléments s
p
écifiés dans l’a
r
ticle 6a, ci-dessus,
p
ou
r
un ta
r
if n’excédant
p
as le coût de la co
p
ie.
d) Si le t
r
avail est dist
r
ibué en
pr
o
p
osant un accès à une
co
p
ie située à un end
r
oit désigné,
pr
o
p
ose
r
de
maniè
r
e équivalente, de
p
uis ce même end
r
oit, un
accès aux objets s
p
écifiés ci-dessus.
e) Vé
r
ifie
r
que l’utilisateu
r
a déjà
r
eçu une co
p
ie de ces
objets, ou que vous la lui avez déjà envoyée.
Pou
r
un
pr
og
r
amme exécutable, la fo
r
me
r
equise du
«t
r
avail qui utilise la Bibliothèque» doit com
pr
end
r
e
toute donnée et tout utilitai
r
e nécessai
r
es
p
ou
r
p
ouvoi
r
r
econst
r
ui
r
e l’exécutable. Toutefois, l’envi
r
onnement
standa
r
d de dévelo
pp
ement du système d’ex
p
loitation
mis en œuv
r
e (sou
r
ce ou binai
r
e) -- com
p
ilateu
r
s,
bibliothèques, noyau, etc. -- constitue une exce
p
tion,
sauf si ces éléments sont diffusés en même tem
p
s que
le
pr
og
r
amme exécutable.
Il est
p
ossible que cette clause soit en cont
r
adiction
avec les
r
est
r
ictions a
pp
o
r
tées
p
a
r
les licences d’aut
r
es
bibliothèques
pr
o
pr
iétai
r
es qui habituellement
n’accom
p
agnent
p
as le système d’ex
p
loitation. Une
telle cont
r
adiction signifie qu’il Vous est im
p
ossible
d’utilise
r
ces de
r
niè
r
es en conjonction avec la
Bibliothèque au sein d’un exécutable dist
r
ibué
p
a
r
Vous.
7. Vous
p
ouvez inco
rp
o
r
e
r
au sein d’une même
bibliothèque des fonctionnalités fondées su
r
la
Bibliothèque, qui fo
r
ment un t
r
avail fondé su
r
cette
de
r
niè
r
e, avec des fonctionnalités issues d’aut
r
es
bibliothèques, non couve
r
tes
p
a
r
la
pr
ésente Licence, et
dist
r
ibue
r
la bibliothèque
r
ésultante, si tant est qu’il est
auto
r
isé
p
a
r
ailleu
r
s de dist
r
ibue
r
sé
p
a
r
ément le t
r
avail
fondé su
r
la Bibliothèque et les aut
r
es fonctionnalités,
et
p
ou
r
vu que vous vous acquittiez des deux obligations
suivantes :
a) Accom
p
agne
r
la bibliothèque
r
ésultante d’une co
p
ie
du t
r
avail fondé su
r
la Bibliothèque, sans le combine
r
aux aut
r
es fonctionnalités de bibliothèques. Cet
ensemble doit êt
r
e dist
r
ibué selon les conditions des
a
r
ticles ci-dessus.
b) Ajoute
r
à la bibliothèque mixte l’indication t
r
ès clai
r
e
du fait qu’une
p
o
r
tion de la bibliothèque est un t
r
avail
fondé su
r
la Bibliothèque, et en ex
p
liquant où t
r
ouve
r
la ve
r
sion non mélangée du même t
r
avail.
8. Vous ne
p
ouvez
p
as co
p
ie
r
, modifie
r
, céde
r
, dé
p
ose
r
ou
dist
r
ibue
r
la Bibliothèque d’une aut
r
e maniè
r
e que
l’auto
r
ise la
pr
ésente Licence. Toute tentative de ce
ty
p
e annule immédiatement vos d
r
oits d’utilisation de
la Bibliothèque sous cette Licence. Toutefois, les tie
r
s
ayant
r
eçu de Vous des co
p
ies de la Bibliothèque ou le
d
r
oit d’utilise
r
ces co
p
ies continue
r
ont à bénéficie
r
de
leu
r
d
r
oit d’utilisation tant qu’ils
r
es
p
ecte
r
ont
p
leinement les conditions de la
pr
ésente Licence.
9. Ne l’ayant
p
as signée, Vous n’êtes
p
as obligé
d’acce
p
te
r
la
pr
ésente Licence. Ce
p
endant,
r
ien
d’aut
r
e ne Vous auto
r
ise à modifie
r
ou dist
r
ibue
r
la
Bibliothèque ou quelques t
r
avaux dé
r
ivés : la loi
l’inte
r
dit tant que Vous n’acce
p
tez
p
as les te
r
mes de la
pr
ésente Licence. En conséquence, en modifiant ou en
dist
r
ibuant la Bibliothèque (ou tout t
r
avail fondé su
r
elle), Vous acce
p
tez im
p
licitement tous les te
r
mes et
conditions de la
pr
ésente Licence.
10. La diffusion d’une Bibliothèque (ou de tout t
r
avail
dé
r
ivé) su
pp
ose l’envoi simultané d’une licence
auto
r
isant la co
p
ie, la dist
r
ibution, l’édition de liens
avec, ou la modification de la Bibliothèque, aux te
r
mes
et conditions de la Licence. Vous n’avez
p
as le d
r
oit
d’im
p
ose
r
de
r
est
r
ictions su
pp
lémentai
r
es aux d
r
oits
t
r
ansmis au destinatai
r
e. Vous n’êtes
p
as
r
es
p
onsable
du
r
es
p
ect de la Licence
p
a
r
un tie
r
s.
11. Si, à la suite d’une décision de Justice, d’une
p
lainte en
cont
r
efaçon ou
p
ou
r
toute aut
r
e
r
aison (liée ou non à la
cont
r
efaçon), des conditions Vous sont im
p
osées (que
ce soit
p
a
r
o
r
donnance, acco
r
d amiable ou aut
r
e) qui se
r
évèlent incom
p
atibles avec les te
r
mes de la
pr
ésente
BDP-150_UCXESM_FR.book Page 47 Monday, March 26, 2012 7:17 PM