Einbau - und Bedienungsanleitung / Installation- and operating instructions / Instructions de montage et d'emploi
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Garantie
(1) La garantie des produits ELEMENT ONE est de 60 mois pour toutes les pièces purement mécaniques et de 24 mois
pour toutes les pièces électriques et électroniques à compter de la date d’achat.
Pour un achat qui est une transaction commerciale pour les deux parties, le client doit réclamer après la livraison les
vices de toute nature, exceptés les vices cachés, par écrit dans un délai de huit jours ouvrables (le samedi ne compte
pas comme jour ouvrable) ; sinon, la marchandise est considérée comme acceptée. Les vices cachés sont à réclamer
par écrit après constatation dans un délai de huit jours ouvrables (le samedi ne compte pas comme jour ouvrable) ;
sinon, la marchandise est également considérée comme acceptée par rapport à ces vices.
(2) Le délai de préemption concernant les réclamations pour vices est de deux ans pour une atteinte à la vie, au corps
ou à la santé dont nous sommes responsables ainsi que dans les cas de faute volontaire ou de négligence grave de
notre part. Pour le reste, le délai de préemption concernant les réclamations pour vices est d’un an.
(3) Dans la mesure où la marchandise livrée présente un vice non sans importance, le client peut exiger comme mise
en conformité, ceci à notre choix, l’élimination du vice (réparation) ou la livraison d’un produit sans vice (livraison de
remplacement). Si nous ne sommes pas prêts ou pas en mesure d’effectuer la réparation/la livraison de
remplacement, particulièrement si elles sont retardées au-delà d’un délai raisonnable pour des raisons dont nous ne
sommes pas responsables ou qu’une réparation/une livraison de remplacement échoue d’une quelconque manière, le
client est habilité à son choix à résilier le contrat ou à exiger une réduction du prix d’achat dans la mesure où d’autres
tentatives de mise en conformité sont pour lui inacceptables.
(4) Aucune obligation de garantie n’existe pour l’usure normale, en particulier des pièces d’usure. Une obligation de
garantie n’existe pas non plus si des dommages ou des pannes se produisent sur l’objet en raison de son traitement
non conforme ou de l’utilisation de conditions d’exploitation inappropriées.
(5) Notre responsabilité s’applique dans les limites nommées au chiffre 8 pour les dommages dus à des vices de
l’objet de la livraison.
(6) Dans la mesure où l’objet de la livraison défectueux est un produit étranger, nous sommes en droit de céder au
client nos réclamations pour vices à l’encontre de nos prestataires en amont et à lui indiquer un recours (juridique) à
l’encontre de ceux-ci. Concernant les §§ 3 et 5, le recours contre nous ne peut avoir lieu que si les exigences à
l’encontre de nos prestataires en amont ne sont pas exécutables malgré un recours (juridique) à temps,
respectivement le recours inacceptable dans le cas individuel.