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DCXXXXXX-XXX Rév 0
DC001501-000 Rév.
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USA
GARANTIE LIMITÉE
Date de révision : 1er août 2014
Produits Fill-Rite et Sotera
Tuthill Transfer Systems (le « fabricant ») garantit à chaque acheteur-consommateur de ses produits (l’« acheteur ») à compter
de la date d’achat que les marchandises de sa fabrication (les « marchandises ») sont exemptes de défauts de pièces et de
main-d’œuvre.
La durée de la garantie est la suivante :
À compter de la date d’achat
Ne pas dépasser la période
suivante à compter de la date
de fabrication
Série de produits
Cinq ans
60 mois
Pompes série SP100
Pompes série 400
Deux ans
27 mois
Pompes et compteurs pour
service intensif, compteurs
820, 825 et 850
Pompes sous boîtier,
compteurs sous boîtier,
compteurs TN, compteurs TS
Un an
15 mois
Pompes pour service normal
Accessoires, pièces
* un justificatif d’achat doit être présenté au lieu d’achat
** voir la définition des produits pour « service intensif » et « service normal » en annexe
Pour recourir à la garantie, les utilisateurs doivent s’adresse au lieu d’achat du produit. Par définition, le « lieu d’achat » est tout
distributeur TTS agréé, notamment commerces de détail, sociétés de vente par correspondance et par catalogue, magasins en
ligne et distributeurs commerciaux.
La seule obligation du fabricant en vertu des garanties susmentionnées est limitée, au choix du fabricant, soit au remplacement
des marchandises défectueuses (sous réserve des limites prévues ci-après), soit au remboursement du prix d’achat payé par
l’acheteur pour ladite marchandise et le seul recours de l’acheteur en cas de violation des présentes garanties est l’exécution
des obligations du fabricant. Si le fabricant demande le renvoi des marchandises, celles-ci doivent être réexpédiées au fabricant
FAB usine conformément aux instructions du fabricant.
Les dispositions prévues aux présentes constituent le seul recours de l’acheteur contre le fabricant en cas de violation de la
garantie. LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT POUR TOUTE DEMANDE EN DOMMAGES-INTÉRÊTS RÉSULTANT DE
LA FABRICATION, LA VENTE, LA LIVRAISON OU L’UTILISATION DES MARCHANDISES NE SAURAIT EN AUCUN CAS
EXCÉDER LE PRIX D’ACHAT.
Les garanties précédentes ne couvrent pas les marchandises ayant fait l’objet d’un emploi abusif, de négligence, d’un accident,
d’une installation ou d’un entretien incorrects ou qui ont été réparées par quiconque autre que le fabricant ou ses représentants
autorisés.
LES GARANTIES PRÉCÉDENTES SONT EXCLUSIVES ET REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES DE
QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À TOUTE AUTRE FIN, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES.
Personne n’est autorisé à modifier les garanties ou recours définis aux présentes, sauf par écrit et signé par un représentant
dûment autorisé du fabricant. L’acceptation par le consommateur de la livraison des marchandises constitue son consentement
aux dispositions des garanties et recours ci-dessus et de toutes les conditions et limites associées.