nécessaires pour que tout ouvrage que
vous distribuez ou publiez, et qui, en
totalité ou en partie, contient ou est
fondé sur le Programme, ou une partie
quelconque de ce dernier, soit concédé
comme un tout, à titre gratuit, à n’importe
quel tiers, au titre des conditions de la
présente Licence.
c) Si le programme modifi é lit habituellement
des instructions de façon interactive
lorsqu’on l’exécute, vous devez, quand
il commence son exécution pour ladite
utilisation interactive de la manière la
plus usuelle, faire en sorte qu’il imprime
ou affi che une annonce comprenant
un avis de droit d’auteur ad hoc et
un avis stipulant qu’il n’y a pas de
garantie (ou bien indiquant que c’est
vous qui fournissez la garantie), et que
les utilisateurs peuvent redistribuer le
programme en respectant les présentes
obligations, et expliquant à l’utilisateur
comment voir une copie de la présente
Licence. (Exception : si le Programme est
lui-même interactif mais n’imprime pas
habituellement une telle annonce, votre
ouvrage fondé sur le Programme n’est pas
obligé d’imprimer une annonce).
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage
modifi é pris comme un tout. Si des éléments
identifi ables de cet ouvrage ne sont pas
fondés sur le Programme et peuvent
raisonnablement être considérés comme
des ouvrages indépendants distincts en
eux mêmes, alors la présente Licence et
ses conditions ne s’appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en tant
qu’ouvrages distincts. Mais lorsque vous
distribuez ces mêmes éléments comme
partie d’un tout, lequel constitue un ouvrage
fondé sur le Programme, la distribution de
ce tout doit être soumise aux conditions
de la présente Licence, et les autorisations
qu’elle octroie aux autres concessionnaires
s’étendent à l’ensemble de l’ouvrage et
par conséquent à chaque et toute partie
indifférement de qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent article
n’est pas de revendiquer des droits ou
de contester vos droits sur un ouvrage
entièrement écrit par vous ; son objet est
plutôt d’exercer le droit de contrôler la
distribution d’ouvrages dérivés ou d’ouvrages
collectifs fondés sur le Programme.
De plus, la simple proximité du Programme
avec un autre ouvrage qui n’est pas fondé
sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur
le Programme) sur une partition d’un espace
de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ
d’application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le
Programme (ou un ouvrage fondé sur lui,
selon l’Article 2) sous forme de code objet ou
d’exécutable, selon les termes des Articles 1
et 2 ci-dessus, à condition d’accomplir l’un
des points suivants :
a) L’accompagner de l’intégralité du code
source correspondant, sous une forme
lisible par un ordinateur, lequel doit
être distribué au titre des termes des
Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l’échange de
logiciels ; ou
b) L’accompagner d’une proposition écrite,
valable pendant au moins trois ans, de
fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit
pas supérieur à ce que vous coûte l’acte
physique de réaliser une distribution
source, une copie intégrale du code
version la distinguant. Si le Programme
précise le numéro de version de la présente
Licence qui s’y applique et “une version
ultérieure quelconque”, vous avez le choix
de suivre les conditions de la présente
version ou de toute autre version ultérieure
publiée par la Free Software Foundation. Si
le Programme ne spécifi e aucun numéro de
version de la présente Licence, vous pouvez
choisir une version quelconque publiée par la
Free Software Foundation à quelque moment
que ce soit.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties
du Programme dans d’autres programmes
libres dont les conditions de distribution
sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui
en demander l’autorisation. Pour les logiciels
dont la Free Software Foundation est titulaire
des droits d’auteur, écrivez à la Free Software
Foundation ; nous faisons parfois des
exceptions dans ce sens. Notre décision sera
guidée par le double objectif de préserver le
statut libre de tous les dérivés de nos logiciels
libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME
EST CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT,
AUCUNE GARANTIE NE S’APPLIQUE
AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES
AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE.
SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES
TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET/
OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT
LE PROGRAMME “EN L’ÉTAT”, SANS
AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE
LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS
ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS
À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES
DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUX, LE COÛT
DE L’ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU
DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES VOUS
INCOMBE INTÉGRALEMENT.
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA
LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ÉCRITE L’EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT
D’AUTEUR, QUEL. QU’IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME
PERMIS CIDESSUS, NE POURRAIT ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE
ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS,
RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE
L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME
(Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ,
LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT
QUE DES DONNÉES SOIENT RENDUES
IMPRÉCISES, OU LES PERTES ÉPROUVÉES
PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE
FAIT QUE LE PROGRAMME ÉCHOUE
À INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE
PROGRAMME QUEL QU’IL SOIT) MÊME SI
LE DIT TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU
LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE
L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos
nouveaux programmes
Si vous développez un nouveau programme,
et si vous voulez qu’il soit de la plus grande
source correspondant sous une forme
lisible par un ordinateur, qui sera distribuée
au titre des termes des Articles 1 et 2
ci-dessus, sur un support habituellement
utilisé pour l’échange de logiciels ; ou
c) L’accompagner des informations
reçues par vous concernant la
proposition de distribution du code
source correspondant. (Cette solution
n’est autorisée que dans le cas d’une
distribution non commerciale et seulement
si vous avez reçu le programme sous
forme de code objet ou d’exécutable
accompagné d’une telle proposition
en conformité avec le sous-Article b ci-
dessus.)
Le code source d’un ouvrage désigne
la forme favorite pour travailler à des
modifi cations de cet ouvrage. Pour un
ouvrage exécutable, le code source intégral
désigne la totalité du code source de la
totalité des modules qu’il contient, ainsi
que les éventuels fi chiers de défi nition des
interfaces qui y sont associés et les scripts
utilisés pour contrôler la compilation et
l’installation de l’exécutable. Cependant,
par exception, le code source distribué
n’est pas censé inclure quoi que ce soit de
normalement distribué (que ce soit sous
forme source ou binaire) avec les composants
principaux (compilateur, noyau, et autre) du
système d’exploitation sur lequel l’exécutable
tourne, à moins que ce composant lui-même
n’accompagne l’exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet
consiste à offrir un accès permettant leur
copie depuis un endroit particulier, alors
l’offre d’un accès équivalent pour copier le
code source depuis le même endroit compte
comme une distribution du code source,
même si les tiers ne sont pas contraints de
copier le code source en même temps que le
code objet.
4. Vous ne pouvez pas copier, modifi er,
concéder en souslicence, ou distribuer le
Programme, autrement que de la façon
décrite expressément par cette Licence.
Toute tentative de copier, modifi er, concéder
en sous-licence, ou distribuer le Programme
d’une autre manière est réputée non valable,
et met immédiatement fi n à vos droits au titre
de la présente Licence. Toutefois, les tiers
ayant reçu de vous des copies, ou des droits,
au titre de la présente Licence ne verront pas
leurs autorisations résiliées aussi longtemps
que lesdits tiers se conforment pleinement à
elle.
5. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente
Licence étant donné que vous ne l’avez
pas signée. Cependant, rien d’autre ne
vous accorde l’autorisation de modifi er ou
distribuer le Programme ou les ouvrages
fondés sur lui. Ces actions sont interdites
par la loi si vous n’acceptez pas la présente
Licence. En conséquence, en modifi ant ou
distribuant le Programme (ou un ouvrage
quelconque fondé sur le Programme), vous
signifi ez votre acceptation de la présente
Licence et de toutes ses conditions
concernant la copie, la distribution ou la
modifi cation du Programme ou des ouvrages
fondés sur lui.
6. Chaque fois que vous redistribuez le
Programme (ou n’importe quel ouvrage
fondé sur le Programme), une licence est
automatiquement concédée au destinataire
par le concédant original de la licence,
l’autorisant à copier, distribuer ou modifi er
le Programme, sous réserve des présentes
conditions. Vous ne pouvez imposer une
utilité possible pour le public, le meilleur moyen
d’y parvenir est d’en faire un logiciel libre que
chacun peut redistribuer et modifi er au titre des
présentes conditions.
Pour ce faire, munissez le programme des avis
qui suivent. Le plus sûr est de les ajouter au
début de chaque fi chier source pour véhiculer
le plus effi cacement possible l’absence de toute
garantie ; chaque fi chier devrait aussi contenir
au moins la ligne “copyright” et une indication de
l’endroit où se trouve l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom du programme et
une courte idée de ce qu’il fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Ce programme est un logiciel libre ; vous
pouvez le redistribuer et/ou le modifi er au titre
des clauses de la Licence Publique Générale
GNU, telle que publiée par la Free Software
Foundation ; soit la version 2 de la Licence,
ou (à votre discrétion) une version ultérieure
quelconque.
Ce programme est distribué dans l’espoir
qu’il sera utile, mais SANS AUCUNE
GARANTIE ; sans même une garantie
implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. Voir la Licence Publique
Générale GNU pour plus de détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de
la Licence Publique Générale GNU avec ce
programme ; si ce n’est pas le cas, écrivez à
la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin
Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301,
USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière
de vous contacter par courrier électronique et
courrier postal.
Si le programme est interactif, faites en sorte
qu’il affi che un court avis tel que celui-ci lorsqu’il
démarre en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright © année
nom de l’auteur
Gnomovision n’est accompagné
d’ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour
plus de détails tapez ’show w’. Ceci est un
logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer
en respectant certaines obligations ; pour
plus de détails tapez ’show c’.
Les instructions hypothétiques ’show w’ et
’show c’ sont supposées montrer les parties
ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien
entendu, les instructions que vous utilisez
peuvent porter d’autres noms que ’show w’ et
’show c’ ; elles peuvent même être des clics de
souris ou des éléments d’un menu, ou tout ce
qui convient à votre programme.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur
(si vous travaillez en tant que développeur) ou
de votre école, si c’est le cas, qu’il (ou elle)
signe une “renonciation aux droits d’auteur”
concernant le programme, si nécessaire. Voici
un exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente
renoncer à toute prétention sur les droits
d’auteur du programme ’Gnomovision’ (qui
fait des avances aux compilateurs) écrit par
James Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1989
Ty Coon, Président du Vice
La présente Licence Publique Générale
n’autorise pas l’incorporation de votre
programme dans des programmes propriétaires.
Si votre programme est une bibliothèque de
sous-programmes, vous pouvez considérer plus
utile d’autoriser l’édition de liens d’applications
propriétaires avec la bibliothèque. Si c’est
ce que vous voulez faire, utilisez la Licence
Publique Générale Limitée GNU au lieu de la
présente Licence.
quelconque limitation supplémentaire à
l’exercice des droits octroyés au titre des
présentes au destinataire.
Vous n’avez pas la responsabilité d’imposer
le respect de la présente Licence à des tiers.
7. Si, par suite d’une décision judiciaire ou
d’une allégation d’infraction d’un brevet
ou pour toute autre raison (non limitée aux
problèmes de brevets), des conditions
vous sont imposées (que ce soit par une
ordonnance de justice, une transaction
amiable ou contractuelle ou toute autre
raison) qui contredisent les conditions de
cette Licence, elles ne vous dégagent pas
des obligations de cette Licence. Si vous
ne pouvez distribuer de manière à satisfaire
simultanément vos obligations au titre de la
présente Licence et toute autre obligation
pertinente, alors il en découle que vous ne
pouvez pas du tout distribuer le Programme.
Par exemple, si une licence de brevet ne
permettait pas une redistribution sans
redevance du Programme par tous ceux
qui reçoivent une copie directement ou
indirectement par votre intermédiaire, alors la
seule façon pour vous de satisfaire à la fois à
la licence du brevet et à la présente Licence
serait de vous abstenir totalement de toute
distribution du Programme.
Si une partie quelconque de cet article
est tenue pour nulle ou inopposable dans
une circonstance particulière quelconque,
l’intention est que le reste de l’article
s’applique.
La totalité de la section s’appliquera
dans toutes les autres circonstances. Cet
article n’a pas pour but de vous induire
à transgresser un quelconque brevet
ou d’autres revendications à un droit de
propriété ou à contester la validité de la
moindre de ces revendications ; cet article a
pour seul objectif de protéger l’intégrité du
système de distribution du logiciel libre, qui
est mis en oeuvre par la pratique des licences
publiques. De nombreuses personnes ont fait
de généreuses contributions au large spectre
de logiciels distribués par ce système en se
fi ant à l’application cohérente de ce système
; il appartient à chaque auteur/donateur de
décider si il ou elle veut distribuer du logiciel
par l’intermédiaire d’un quelconque autre
système et un concessionnaire ne peut
imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement
limpide ce que l’on pense être une
conséquence du reste de la présente
Licence.
8. Si la distribution et/ou l’utilisation du
Programme sont limitées dans certains
pays, que ce soit par des brevets ou par
des interfaces soumises au droit d’auteur,
le titulaire original des droits d’auteur qui
décide de couvrir le Programme par la
présente Licence peut ajouter une limitation
géographique de distribution explicite qui
exclue ces pays, afi n que la distribution soit
permise seulement dans ou entre les pays
qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas,
la présente Licence incorpore la limitation
comme si elle était écrite dans le corps de la
présente Licence.
9. La Free Software Foundation peut, de temps
à autre, publier des versions révisées et/ou
nouvelles de la Licence Publique Générale.
De telles nouvelles versions seront similaires
à la présente version dans l’esprit mais
pourront différer dans le détail pour prendre
en compte de nouvelles problématiques ou
inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU
Version 2.1, février 1999
Copyright © 1991, 1999 Free Software
Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA
02110-1301 USA
Chacun est autorisé à copier et distribuer des
copies conformes de ce document de licence,
mais toute modifi cation en est proscrite.
[Ceci est la première version publiée de la
Licence Générale Publique Limitée (LGPL). Elle
compte en tant que successeur de la Licence
Générale Publique de Bibliothèque GNU, version
2, d’où le numéro de version 2.1]
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont
conçues pour vous enlever toute liberté de
les partager et de les modifi er. À l’opposé, les
Licences Générales Publiques GNU ont pour
but de vous garantir votre liberté de partager
et modifi er un logiciel libre, pour être sûr que le
logiciel est bien libre pour tous les utilisateurs.
Cette licence, la Licence Générale Publique
Limitée, s’applique à certains paquets logiciels
désignés spécifi quement – typiquement des
bibliothèques – de la Free Software Foundation
et d’autres auteurs qui décident de l’utiliser.
Vous pouvez l’utiliser aussi, mais nous vous
suggérons de considérer d’abord si la présente
licence ou la Licence Générale Publique GNU
ordinaire est la meilleure stratégie à utiliser dans
chaque cas particulier, suivant les explications
données ci-dessous.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous
parlons de liberté de l’utiliser, non de prix. Nos
licences publiques générales sont conçues
pour vous donner l’assurance d’être libres de
distribuer des copies des logiciels libres (et de
facturer ce service, si vous le souhaitez), de
recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir
si vous le souhaitez, de pouvoir modifi er les
logiciels ou en utiliser des éléments dans de
nouveaux programmes libres et de savoir que
vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire
d’imposer des limitations qui interdisent aux
distributeurs de vous refuser ces droits ou de
vous demander d’y renoncer.
Certaines responsabilités vous incombent en
raison de ces limitations si vous distribuez des
copies de la bibliothèque, ou si vous la modifi ez.
Par exemple, si vous distribuez des copies
d’une telle bibliothèque, à titre gratuit ou contre
une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.
Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent
ou puissent disposer du code source. Si vous
liez d’autres codes avec la bibliothèque, vous
devez fournir des fi chiers objets complets aux
concessionnaires, de sorte qu’ils puissent
les lier à nouveau avec la bibliothèque après
l’avoir modifi ée et recompilée. Et vous devez
leur montrer les présentes conditions afi n
qu’ils aient connaissance de leurs droits. Nous
protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous
libellons la bibliothèque avec une notice de
propriété intellectuelle (copyright), et (2) nous
vous délivrons cette licence, qui vous donne
l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou
modifi er ce bibliothèque.
Pour protéger chaque distributeur, nous voulons
établir de façon très claire qu’il n’y a aucune
garantie pour la Bibliothèque libre. Aussi, si la
Bibliothèque est modifi ée par quelqu’un d’autre
qui la redistribue ensuite, ses concessionnaires
devraient savoir que ce qu’ils ont n’est pas la
version originale, de sorte que la réputation de
l’auteur original ne sera pas affectée à cause de
Avis concernant la licence du logiciel
30
