- 7 -
3220000_ut_FR
FRANÇAIS
FR
NORMES POUR LA SÉCURITÉ SUR L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL
Chaque organisation a pour but d’appliquer
des procédures pour trouver et contrôler
l’infl uence des propres activités (produits,
services, etc.) sur l’environnement.
Les procédures pour évaluer les impacts
signifi catifs sur l’environnement doivent tenir
compte des facteurs suivants.
– Émissions dans l’atmosphère
– Évacuations des liquides
– Gestion des déchets
– Contamination du sol
– Utilisation des matières premières et des
ressources naturelles
– Problèmes locaux relatifs à l’impact environ-
nemental
Pour cela le fabricant fournit quelques
indications qui devront être considérées par
tous ceux autorisés à interagir avec l’appareil
au cours de sa vie prévue, pour prévenir
l’impact environnemental.
– Tous les éléments de l’emballage doivent être
éliminés conformément aux lois en vigueur
dans le pays d’utilisation.
– Lors de l’utilisation et de l’entretien, éviter
de déverser dans l’atmosphère des produits
polluants (huiles, graisses, etc.) et eff ectuer la
collecte diff érenciée des déchets en fonction
de la composition des diff érentes pièces et en
respectant les lois en vigueur en la matière.
– Si l’on veut supprimer l’appareil, sélectionner
tous les composants en fonction de leurs ca-
ractéristiques et eff ectuer la collecte diff éren-
ciée.
Important
Ne pas évacuer les matières polluantes
dans l’atmosphère. Eff ectuer l’élimina-
tion dans le respect des lois en vigueur
en la matière.
En référence à la Directive DEEE (déchets
d’équipements électriques et électroniques),
l’utilisateur, lorsqu’il veut éliminer les appareils,
doit les transporter vers des points de collecte
agréés, ou les remettre encore installés au
vendeur lors d’un nouvel achat.
Tous les appareils qui doivent être éliminés
conformément à la Directive DEEE sont mar-
qués d’un symbole spécial (voir page 5).
Important
L’évacuation abusive des déchets d’équipe-
ments électriques et électroniques est pas-
sible de sanctions conformément aux lois en
vigueur dans le territoire où l’infraction a été
commise.
Les déchets des équipements électriques et
électroniques peuvent contenir des subs-
tances dangereuses avec des eff ets potentiel-
lement nocifs sur l’environnement et sur la
santé des personnes. L’évacuation et l’élimi-
nation doivent être faites de façon correcte.
