Toute communication ou reproduction de ce document, sous quelque forme que ce soit, et toute
exploitation ou communication de son contenu sont interdites, sauf autorisation écrite expresse. Tout
manquement à cette règle expose son auteur au versement de dommages et intérêts. Tous nos droits sont
réservés, notamment pour le cas de l'attribution d'un brevet ou celui de l'enregistrement d'un modèle
d'utilité.
Nota
Les termes enseignant, étudiant, etc. employés dans les présentes instructions de
service désignent aussi, bien entendu, les enseignantes, étudiantes, etc. L'emploi
d'un seul genre ne saurait constituer une discrimination sexuelle, mais a
simplement pour but de faciliter la lecture et la compréhension de ce qui est dit.
Attention
Les instructions de service doivent être constamment à la disposition de
l'utilisateur.
Les instructions de service doivent avoir été lues avant la mise en service.
Se conformer aux consigne de sécurité.
Le non-respect peut entraîner de graves dommages corporels ou matériels.
Summary of Contents for CPS-Gate
Page 108: ......
