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licence d’utilisateur final distinct (ci-
après le « LOGICIEL EXCLUS »).
LICENCE D’UTILISATION DU
LOGICIEL
Le LOGICIEL est concédé sous licence, il
n’est pas vendu. Le LOGICIEL est
protégé par les lois relatives aux droits
d’auteur et autres droits de propriété
intellectuelle.
DROITS D’AUTEUR
Tous les droits et titres afférents au
LOGICIEL et sur celui-ci (y compris,
notamment, toute image, toute
photographie, toute animation, toute
vidéo, tout fichier audio, toute musique,
tout texte et tout applet intégrés au
LOGICIEL) sont détenus par SONY ou
l’un ou plusieurs des FOURNISSEURS
TIERS.
OCTROI DE LICENCE
SONY vous concède une licence limitée
d’utilisation du LOGICIEL exclusivement
avec votre appareil compatible (ci-après
l’« APPAREIL ») et uniquement à des fins
personnelles non commerciales. SONY
et les FOURNISSEURS TIERS se réservent
expressément l’ensemble des droits,
titres et intérêts (y compris, notamment,
l’ensemble des droits de propriété
intellectuelle) afférents et se rapportant
au LOGICIEL, qui ne vous sont pas
spécifiquement octroyés aux termes du
présent CLUF.
OBLIGATIONS ET LIMITES
Vous ne pouvez pas copier, publier,
adapter, redistribuer, tenter de
déterminer le code source, modifier,
faire de l’ingénierie inverse sur,
décompiler ou désassembler tout ou
partie du LOGICIEL, ni créer d’œuvres
dérivées du LOGICIEL, sauf si de telles
œuvres dérivées sont volontairement
facilitées par le LOGICIEL. Vous ne
pouvez pas modifier ni falsifier la
fonctionnalité de gestion des droits
numériques du LOGICIEL. Vous ne
pouvez pas contourner, modifier,
empêcher ou circonvenir l’une quelque
des fonctions ou protections du
LOGICIEL ou de tout mécanisme
fonctionnellement lié au LOGICIEL. Vous
ne pouvez pas séparer un composant
spécifique du LOGICIEL afin de l’utiliser
sur plus d’un APPAREIL sans
l’autorisation expresse de SONY à cet
effet. Vous ne pouvez pas supprimer,
altérer, recouvrir ou détériorer les
marques ou mentions apposées sur le
LOGICIEL. Vous ne pouvez pas partager,
distribuer, louer, donner en location,
concéder en sous-licence, céder,
transférer ni vendre le LOGICIEL. Les
logiciels, services de réseau ou autres
produits, autres que le LOGICIEL,
indispensables à l’exécution du
LOGICIEL, peuvent être interrompus ou
arrêtés à la discrétion des fournisseurs
(fournisseurs de logiciels, prestataires
de services ou SONY). SONY et ces
fournisseurs ne garantissent pas que le
LOGICIEL, les services de réseau, les
contenus ou les autres produits
resteront disponibles ou fonctionneront
sans interruption ni modification.
UTILISATION DU LOGICIEL AVEC
DES ÉLÉMENTS PROTÉGÉS PAR LE
DROIT D’AUTEUR
Il est possible que vous puissiez utiliser
le LOGICIEL pour visualiser, stocker,
traiter et/ou utiliser le contenu créé par
vous-même ou par des tiers. Ce contenu
peut être protégé par le droit d’auteur,
les lois portant sur d’autres droits de
propriété intellectuelle et/ou des
accords y afférents. Vous acceptez
d’utiliser le LOGICIEL uniquement
conformément à tous lesdits lois et
accords s’appliquant à ce contenu. Vous
reconnaissez et acceptez que SONY
puisse prendre des mesures
appropriées pour protéger les droits
Содержание HT-XT2
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