événement de force majeure, y compris, sans toutefois s’y limiter, les ouragans, la
foudre, les tornades, les vents violents, les inondations ou les tremblements de terre,
ainsi que de tout abus, utilisation abusive, utilisation anormale ou contraire. utilisation
en violation de toute norme, code ou mode d’emploi applicable, y compris, sans s’y
limiter, ceux contenus dans les normes de sécurité, industrielles et / ou électriques les
plus récentes pour la (les) région (s) concernée (s).
•
Cette garantie ne s’applique pas aux dommages survenant lors du transport du produit
vers un acheteur ou un lieu d’installation final.
•
La garantie ONCE S’ANNULE AUTOMATIQUEMENT en cas d’utilisations non prévues.
•
Si des réparations ou modifications non autorisées par écrit par ONCE sont apportées
au produit, cette garantie sera NULLE.
•
ONCE n’autorise ni ne permet à aucun tiers, y compris ses agents, distributeurs ou
revendeurs, d’assumer toute autre obligation ou responsabilité en son nom.
•
ONCE ne sera en aucun cas tenu responsable des coûts ou des dépenses de retrait ou
de réinstallation, y compris, sans s’y limiter, des coûts ou des frais de main-d’œuvre, des
frais d’expédition et de manutention, ou des frais de retour.
4.
Durée de la garantie
•
Sous réserve des dispositions de la présente garantie limitée, la période de garantie
est de deux (2) ans à compter de la date de livraison, sous réserve d’un nettoyage
documenté des produits au moins une fois tous les trois (3) mois au cours de la période
de deux (2) ans.
5.
Restrictions et conditions
•
ONCE ne peut être tenu responsable des conditions d’alimentation électrique, y compris
des pointes d’alimentation, des systèmes de contrôle de surtension / sous-tension et de
courant ondulant qui dépassent les limites spécifiées pour les produits et celles définies
par les normes d’alimentation correspondantes.
•
En ce qui concerne les produits vendus à l’acheteur par ONCE mais ne portant pas le
nom ONCE ni ses sous-marques, ONCE n’offre aucune garantie d’aucune sorte, expresse
ou implicite, y compris, sans s’y limiter, toute garantie de qualité marchande ou de
pertinence à des fins particulières. Mais ONCE peut mettre à la disposition de l’acheteur
les garanties du fabricant du produit concerné, sur demande, mais uniquement dans
les limites prévues par la loi et les contrats en vigueur.
•
Dans les limites autorisées par la loi en vigueur, ce qui précède constitue le recours
exclusif de l’acheteur et la seule responsabilité de ONCE pour les produits ONCE. Il
n’existe et n’est sous-entendue aucune garantie de qualité marchande ou de pertinence
à des fins particulières. ONCE ne peut en aucun cas être tenu responsable des autres
coûts ou dommages, y compris des pertes de bénéfices ou de revenus, accessoires,
spéciaux ou consécutifs.
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