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ENCE
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ÉFÉRENCE
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ACCORD DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT : À LIRE ATTENTIVEMENT : Cet accord de licence est un document contractuel entre vous, l’utilisateur final
(désigné sous l’appellation « Utilisateur final » ou « Vous ») et Bose Corporation (désigné sous l’appellation « Bose »).
Il porte sur l’utilisation de la technologie, du logiciel et des données (désignés sous l’appellation « Technologie »)
appartenant à Bose, ses vendeurs et ses bailleurs, qui sont contenus dans ce matériel audio vidéo (désigné sous
l’appellation « Système »). Dès lors que vous retirez ce Système de son emballage, vous reconnaissez être lié par les
termes du présent accord de licence. Si vous êtes en désaccord avec un des termes mentionnés dans le présent
document, NE RETIREZ PAS CE SYSTÈME DE SON EMBALLAGE. Renvoyez le Système emballé à Bose Corporation afin
d’être intégralement remboursé.
La Technologie contenue dans ce Système est protégée par les lois et les traités internationaux de protection des droits
d’auteurs et de propriété intellectuelle. Elle n’est pas vendue, mais concédée sous licence. Cet accord de licence vous
autorise à utiliser cette Technologie uniquement sur ce Système Bose. Vous ne devez PAS transférer, prêter, distribuer,
préparer des programmes dérivés, reconstituer la logique, décompiler ou désassembler la Technologie sans autorisation
légale expresse autorisant ce type d’activité. Vous acceptez d’utiliser cette Technologie et ce Système dans un but
uniquement personnel et non commercial.
La Technologie contient un logiciel qui Vous permet d’obtenir des informations relatives à la musique (désignées sous
l’appellation « Données ») fournies par votre vendeur, notamment des noms, des artistes, des pistes et des titres. Vous
devez utiliser ces Données uniquement dans le cadre des fonctions prévues pour l’Utilisateur final de cette Technologie.
Vous acceptez de ne pas donner, copier, transférer ou transmettre ces Données à une partie tierce. VOUS ACCEPTEZ DE
NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES À L’EXCEPTION DES DROITS EXPRESSÉMENT FORMULÉS DANS LE
PRÉSENT DOCUMENT.
Vous acceptez que la licence non exclusive permettant d’utiliser la Technologie sera résiliée si vous violez ces restrictions.
Si votre licence est résiliée, vous acceptez de cesser toute utilisation de la Technologie et des Données. Tous les droits
liés à la technologie, notamment les droits de propriété, sont réservés à Bose, ses vendeurs et ses bailleurs. Vous
acceptez que les vendeurs et les bailleurs de Bose puissent faire respecter leurs droits conformément à cet Accord
directement en leur nom propre.
Bose garantit ce Système conformément aux dispositions de la carte de garantie fournie avec ce Système.
À L’EXCEPTION DES DROITS EXPRESSÉMENT FORMULÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, BOSE, SES VENDEURS
ET SES BAILLEURS REJETTENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE ET LÉGALE LIÉE À LA TECHNOLOGIE, Y
COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON VIOLATION
DES DROITS DES PARTIES TIERCES ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, BOSE, SES
VENDEURS ET SES BAILLEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS,
PARTICULIERS, FORTUITS OU SECONDAIRES RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INADÉQUATION À UTILISER
CETTE TECHNOLOGIE. EN AUCUN CAS, BOSE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DIFFÉRENTS DOMMAGES.
Aucun élément de la Technologie ne doit être exporté ou réexporté en violation des dispositions sur les exportations des
États-Unis ou de toute autre juridiction applicable. Toute tentative visant à prêter sa licence à autrui, donner ou transférer
un de ces droits, devoirs ou obligations ci-dessous sera annulée. Cet Accord est régi par et interprété selon les lois du
Commonwealth of Massachusetts, indépendamment de tout conflit des principes de la loi.
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS CET ACCORD ET ACCEPTEZ LES TERMES QUI S’Y RAPPORTENT.
VOUS RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE CET ACCORD CONSTITUE UNE DÉCLARATION COMPLÈTE ET EXCLUSIVE
DE L’ACCORD ENTRE VOUS ET BOSE ET QU’IL ANNULE TOUTE PROPOSITION OU ACCORD PRÉALABLE, ÉCRIT OU
ORAL, AINSI QUE TOUTE AUTRE COMMUNICATION PORTANT SUR LE CONTENU DE CET ACCORD.
