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LOGICIELS ET OPTIONS INSTALLÉS EN USINE
Toshiba n’offre aucune garantie et ne fait aucune déclaration,
expresse ou implicite, en ce qui a trait au logiciel, à sa qualité, à sa
performance, à sa qualité marchande ou à son adaptation à un
usage particulier. Toshiba ne garantit pas non plus que les fonctions
du logiciel répondront à vos besoins et que le logiciel ne cessera pas
de fonctionner et ne commettra pas d’erreur. Ainsi, à moins
d’indication écrite contraire, le logiciel est fourni « tel quel ». Si le
logiciel se révélait défectueux, vous, l’acheteur, devriez assumer les
risques afférents à sa qualité et sa performance, de même que les
coûts liés au service après-vente, aux réparations ou aux
modifications. En particulier, ni Toshiba ni ses représent ants ne
peuvent être tenus responsables des programmes ou des données
stockés dans les produits Toshiba ou utilisés avec ceux-ci, y compris
les coûts relatifs au recouvrement des données ou des pro
grammes. Les composantes installées en usine dans le produit ou
comprises avec lui sont couvertes par la présente garantie limitée.
Les accessoires de Toshiba achetés avec le produit sont couverts
par leurs garanties limitées respectives.
SUPPORTS D’ENREGISTREMENT DES DONNÉES:
PROTECTION DES DONNÉES ET DES RENSEIGNEMENTS
La seule façon efficace de protéger les programmes, données ou
les informations logicielles enregis trées sur tout support ou sur toute
partie d’un produit (collectivement nommées les « données ») est
d’effectuer régulièrement des copies de sauvegarde des données.
Assurez-vous de faire des copies de sauvegarde des données de
façon périodique. Avant de remettre un produit à des fins d’entretien,
veuillez vous assurer de faire des copies de sauvegarde des
données et de retirer tout renseignement confidentiel, exclusif ou
personnel. Veuillez toujours] confirmer que les données ayant fait
l’objet d’une copie de sauvegarde ont été reproduites ou transférées.
Vous êtes l’unique responsable de la copie, de l’intégrité et de la
sécurité des données (définies ci-après). Ni Toshiba ni ses affiliés,
DFRA et FSA ne sauraient être tenus responsables de dommages
résultant de ce qui suit : des données modifiées, supprimées,
endommagées, perdues ou modifiées en tout temps, même s’il
s’agit du résultat d’un manquement autrement visé par la présente
garantie ou survenant au cours de la réparation ou du remplacement
du produit; ou la restauration ou la réinstallation de données autres
que le logiciel installé au moment de la fabrication du produit. Les
lecteurs de disque dur qui font défaut et doivent être remplacés en
vertu de la présente garantie seront remplacés par un lecteur de
disque dur vierge de capacité égale et le disque dur initial sera
remis à Toshiba.
APPLICATIONS CRITIQUES
Le produit que vous avez acheté n’est pas conçu pour les «
applications critiques ». On entend par « applications critiques » les
appareils de maintien des fonctions vitales, les applications médicales,
les connexions aux dispositifs médicaux implantés, le transport
commercial, les installations et les sys tèmes nucléaires ou toute autre
application où une panne du produit pourrait causer des blessures
corporelles, des décès ou des dégâts matériels catastrophiques.
SI LE CLIENT UTILISE LE PRODUIT DANS LE CADRE D’UNE
APPLICATION CRITIQUE, C’EST LE CLIENT — ET NON TOSHIBA
NI SES AFFILIÉS, DFRA OU FSA — QUI ASSUME L’UNIQUE ET
ENTIÈRE RESPONSABILITÉ RELILÉE À L’UTILISATION. EN
CONSÉQUENCE, TOSHIBA SE RÉSERVE LE DROIT DE
REFUSER D’OFFRIR UN SERVICE APRÈS-VENTE POUR TOUT
PRODUIT UTILISÉ DANS LE CADRE D’UNE APPLICATION
CRITIQUE. TOSHIBA, SES AFFILIÉS, DFRA ET FSA SE
DÉGAGENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ, DES DOMMAGES ET
DES CONSÉQUENCES RELATIVEMENT AU SERVICE APRÈS-
VENTE DE TOSHIBA OU DE SON REFUS D’OFFRIR LE SERVICE
APRÈS-VENTE POUR LES PRODUITS UTILISÉS AINSI ET ILS SE
DÉGAGENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ, DES
CONSÉQUENCES ET DES DOMMAGES POU VANT RÉSULTER
DE L’UTILISATION DU PRODUIT DANS LE CADRE DE TOUTE
APPLICATION CRITIQUE.
ARBITRAGE
L’ensemble des réclamations, litiges, controverses ou différends (que
ce soit pour une violation de la garantie, une violation du contrat, un
abus (incluant la négligence), en vertu d’une législation ou de toute
autre loi ou de toute autre mesure) découlant de ce qui suit ou
autrement relié à ce qui suit : (i) la présente garantie; (ii) le produit;
(iii) les déclarations, verbales ou écrites, les brochures, les
communiqués, les publicités, les annonces, les publicités aux points
de vente ou les documents de promotion relativement aux produits;
(iv) les relations qui découlent de la présente garantie (les
réclamations, litiges, controverses et différends qui précèdent sont
collectivement nommés le « litige »), sera réglé au moyen d’un
arbitrage définitif et ayant force exécutoire (à l’exclusion des
tribunaux). Vous convenez de renoncer à tout droit d’intenter une
poursuite ou un recours collectif contre Toshiba, ses affiliés, DFRA et
FSA relativement à un litige. Lorsqu’il y a lieu, vous convenez
également de vous retirer de ces poursuites ou recours collectifs.
L’arbitrage relatif à un litige sera effectué de la façon convenue entre
vous et Toshiba. Si vous n’arrivez pas à obtenir une entente,
l’arbitrage sera dirigé par un arbitre aux termes des lois et des règles
relatives à l’arbitrage en vigueur de façon générale dans le territoire
dans lequel vous résidez au moment où le litige survient. Vous
ne pouvez combiner des réclamations, litiges, controverses
ou différends de toute autre personne avec le litige sans avoir
obtenu au préalable le consentement de Toshiba.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Si une disposition de la présente garantie limitée est inexécutoire, la
disposition inexécutoire est retirée de la garantie et réputée de ne
pas en faire partie. Les autres dispositions de la présente garantie
demeurent valides et exécutoires. Dans la mesure permise par la loi,
la présente garantie limitée est régie par les lois d’Ontario et
interprétée conformément à celles-ci. En cas d’incompatibilité entre
la présente garantie limitée, d’une part, et toute déclaration figurant
dans l’emballage du produit ou dans tout autre document joint au
produit ou utilisé dans le cadre de la promotion ou de la vente
du produit, d’autre part, les dispositions de la présente garantie
ont préséance.
© 2010 Toshiba America Information Systems, Inc. Tous les autres
produits, services, appellations et logos utilisés sont des marques
de commerce, des marques déposées ou des marques de service
de leurs titulaires respectifs. Bien que Toshiba ait fait son possible,
au moment de la publication, pour assurer l’exactitude des
renseignements fournis dans les présentes, les spécifications
des produits, les configurations et la disponibilité des systèmes/
composantes peuvent subir des modifications sans préavis.
Pour les renseignements les plus récents sur les produits,
visitez le site Web de Toshiba à : www.toshibastorage.com
