5
FRANÇAIS
MODE
DE
RESTITUTION
1.
A
chaque
restitution,
les
produits
doivent
être
emballés
dans
leur
emballage
d’origine.
Dans
le
cas
contraire,
le
prix
de
l’emballage
que
l’entreprise
fournira
sera
crédité
au
Client
;
2.
Toutes
les
restitutions
seront
effectuées
en
PORT
FRANC
;
3.
Le
client
doit
anticiper
la
restitution
en
demandant
aux
bureaux
commerciaux
de
TECNO
‐
GAZ
une
autorisation
écrite
et
en
remplissant
le
“Formulaire
de
gestion
des
produits
restitués
par
les
clients”
(CMM002),
conformément
au
Système
de
gestion
de
la
qualité
TECNO
‐
GAZ
(réf.
CMP003,
CMI009)
;
4.
Le
document
relatif
à
la
restitution
doit
mentionner
:
Le
code/l’article
du
produit
TECNO
‐
GAZ
;
Le
numéro
de
la
facture
d’achat
ou
du
ddt
TECNO
‐
GAZ
;
Le
numéro
de
série
et
le
lot
du
produit
;
La
raison
de
la
restitution
;
Le
numéro
du
ticket
du
“Formulaire
de
gestion
des
produits
restitués
par
les
clients”
(CMM002)
ou
en
annexer
une
copie.
5.
Les
restitutions
ne
sont
considérées
comme
étant
acceptées
qu’après
la
prise
de
vue
du
matériel
.
En
cas
de
non
‐
conformité,
elles
peuvent
être
renvoyées
à
l’expéditeur
sur
la
libre
décision
de
TECNO
‐
GAZ
;
6.
Pour
chaque
restitution,
les
frais
liés
au
rétablissement
et
à
l’essai
du
produit
seront
crédités
au
client.
7.
Les
composants
remplacés
sous
garantie
doivent
être
renvoyés
à
TECNO
‐
GAZ
en
port
franc.
8.
Tout
composant
non
renvoyé
à
TECNO
‐
GAZ
sera
automatiquement
débité
au
requérant.
9.
TECNO
‐
GAZ
n'accepte
pas
les
pièces
directement
renvoyées
par
les
utilisateurs
finaux.
10.
Toute
pièce
renvoyée
à
TECNO
‐
GAZ
pour
réparation
est
gérée
de
la
même
façon
que
pour
les
restitutions.