1.
Pièces liées aux émissions sous garantie
La couverture au titre de cette garantie ne s’étend qu’aux
pièces énumérées ci-dessous (pièces des systèmes de
contrôle des émissions) dans la mesure où ces pièces
étaient présentes sur le moteur B&S.
a.
Système de dosage du carburant
• Système d’enrichissement pour démarrages à froid
(starter)
• Carburateur ou système d’injection de carburant
• Capteur d’oxygène
• Unité de commande électronique
• Module de pompe à carburant
b.
Système d’admission d’air
• Filtre à air
• Collecteur d’admission
c.
Système d’allumage
• Bougie(s)
• Système d’allumage par volant magnétique
d.
Système catalytique
• Convertisseur catalytique
• Collecteur d’échappement
• Système d’injection d’air ou soupape d’impulsion
e.
Pièces diverses utilisées dans les systèmes ci-dessus
• Soupapes et contacteurs de dépression, de
température, de position et de durée
• Raccords et assemblages
2.
Durée de la couverture
La couverture porte sur une période de deux ans à compter
de la date de l’achat initial ou sur la période stipulée dans
la déclaration de garantie du moteur ou du produit concerné,
selon celle qui est la plus longue. B&S garantit à l’acheteur
initial et à chaque acheteur suivant que le moteur est conçu,
fabriqué et équipé de manière à être en conformité avec
toutes les réglementations applicables adoptées par l’Air
Resources Board, qu’il est exempt de tout défaut de matière
ou de construction susceptible d’entraîner la défaillance
d’une pièce garantie et qu’il est matériellement identique
en tous points au moteur décrit dans la demande de
certification du fabricant. La période de garantie démarre
à la date de l’achat initial du moteur.
La garantie sur les pièces liées aux émissions est comme
suit :
• Toute pièce garantie dont le remplacement n’est pas
prévu dans le cadre de la maintenance obligatoire
indiquée dans le manuel d’utilisation fourni est garantie
pendant la période susmentionnée. Si cette pièce se
révèle être défectueuse au cours de la période de
garantie, elle sera réparée ou remplacée par B&S sans
frais à la charge du propriétaire. La pièce ainsi réparée
ou remplacée sera garantie pendant la période restante.
• Toute pièce garantie dont seule une inspection régulière
est prévue dans le manuel d’utilisation fourni est
garantie pendant la période susmentionnée. La pièce
ainsi réparée ou remplacée sera garantie pendant la
période restante.
• Toute pièce garantie dont le remplacement est prévu
dans le cadre de la maintenance obligatoire indiquée
dans le manuel d’utilisation fourni est garantie pendant
la période précédant le premier remplacement prévu
de cette pièce. Si cette pièce se révèle être défectueuse
avant le premier remplacement prévu, elle sera réparée
ou remplacée par B&S sans frais à la charge du
propriétaire. La pièce ainsi réparée ou remplacée sera
garantie pour la période restante précédant le premier
remplacement prévu de ladite pièce.
• Les pièces ajoutées ou modifiées qui ne sont pas
exemptées par l’Air Resources Board ne peuvent pas
être utilisées. L’utilisation par le propriétaire de pièces
ajoutées ou modifiées non exemptées sera un motif de
rejet de toute réclamation. Le fabricant ne peut en
aucun cas être tenu de garantir les défaillances de
pièces garanties dues à l’utilisation de pièces non
exemptées ajoutées ou modifiées.
3.
Couverture des conséquences
La présente couverture s’étend à la défaillance de tout
composant du moteur due à la défaillance d’une pièce liée
aux émissions sous garantie.
4.
Réclamations et exclusions de garantie
Les réclamations au titre de la garantie doivent être
présentées selon les dispositions de la police de garantie
des moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas les
défaillances de pièces liées aux émissions qui ne sont pas
des pièces B&S d’origine ou les défaillances de pièces qui
ont fait l’objet d’abus, de négligence ou d’un mauvais
entretien ainsi qu’indiqué dans la police de garantie des
moteurs de B&S. B&S n’est pas tenu de couvrir la garantie
des défaillances des pièces liées aux émissions dues à
l’utilisation de pièces rajoutées ou modifiées.
Sur l'étiquette d'émissions de petit moteur de
votre V.T.T. sont indiqués les renseignements
pertinents d'émission, de longueur de la période
de conformité et d'indice de qualité de l'air.
Les renseignements concernant la période de durabilité des
émissions et l'indice de pollution atmosphérique doivent
être fournis avec les moteurs qui répondent aux normes relatives
aux émissions de la California Air Resources Board (CARB).
Briggs & Stratton rend cette information disponible aux
consommateur sur nos étiquettes des émissions. L’étiquette
des émissions du moteur fournit des renseignements sur la
certification.
La période de durabilité des émissions décrit le nombre
d’heures pendant lesquelles le moteur peut fonctionner en
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Not for
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