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GARANTIE
GARANTIE (CANADA)
Si votre cusson au gaz SIGNATURE KITCHEN SUITE («Produit») a tombé en panne en raison d'un défaut de matériaux ou de
fabrication sous une utilisation normale et appropriée, pendant la période de garantie indiquée ci-dessous, SIGNATURE KITCHEN
SUITE, à son gré, réparera ou remplacera le «Produit» après réception de la preuve d'achat originale au détail. Cette garantie
limitée est valable uniquement qu’à l'acheteur original du «Produit» du détaillant et s'applique uniquement à un produit distribué,
acheté et utilisé au Canada, tel que déterminé à la seule discrétion de «SIGNATURE KITCHEN SUITE».
PÉRIODE DE GARANTIE : (Remarque : Si la date d᾿achat originale ne peut pas être vériée, la garantie débutera soixante
(60) jours suivant la date de fabrication.)
Cusson au Gaz
Deux (2) ans à compter de la date de l’achat original, la troisième année est ajoutée sans frais lorsque l’enregistrement du
produit est effectué en ligne avec le consentement du propriétaire pour la surveillance Wi-Fi.
Pièces et main-d᾿oeuvre (pièces internes fonctionnelles seulement)
•
Les produits et pièces de remplacement sont garantis pour la portion restante de la période de garantie originale ou quatre-vingt-
dix (90) jours, selon la période la plus longue.
•
Les produits et pièces de rechange peuvent être neufs, reconditionnés, remis à neuf ou autrement fabriqués en usine, tous à la
seule discrétion de «SIGNATURE KITCHEN SUITE».
•
La preuve de l'achat de détail original spécifiant le modèle du produit et la date d'achat est requise pour obtenir un service sous
garantie en vertu de la présente garantie limitée.
LA RESPONSABILITÉ DE SIGNATURE KITCHEN SUITE EST LIMITÉE À LA GARANTIE LIMITÉE EXPRIMÉE CI-DESSUS.
SAUF TEL QU’EXPRESSÉMENT FOURNI CI-DESSUS, SIGNATURE KITCHEN SUITE DÉCLINE TOUTE AUTRE GARANTIE
ET CONDITION CONCERNANT LE PRODUIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE OU CONDITION DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, ET
AUCUNE REPRÉSENTATION NE SERA LIÉE À SIGNATURE KITCHEN SUITE. SIGNATURE KITCHEN SUITE N'AUTORISE
AUCUNE PERSONNE À CRÉER OU ENSOSSER À SA PLACE QUELCONQUE AUTRE OBLIGATION DE GARANTIE OU
RESPONSABILITÉ RELATIVE AU PRODUIT. DANS LA MESURE OÙ TOUTE GARANTIE OU CONDITION EST IMPLICITE
PAR LA LOI, ELLE EST LIMITÉE À LA PERIODE DE GARANTIE DÉCLARÉE CI-DESSUS. EN AUCUN CAS, SIGNATURE
KITCHEN SUITE, LE FABRICANT OU LE DISTRIBUTEUR DU PRODUIT, NE SERA TENU RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, DIRECT, INDIRECT, PUNITIF OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, SANS
LIMITATION, LA PERTE DE COTE D’ESTIME, PERTE DE PROFITS, PERTE DE PROFITS ANTICIPÉS, PERTE DE REVENUS,
PERTE D'UTILISATION OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE, QU'IL SOIT PROVENU DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE
TOUTE INFRACTION CONTRACTUELLE, VIOLATION FONDAMENTALE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, OU DE TOUT ACTE OU
OMISSION. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SIGNATURE KITCHEN SUITE, S’IL EN EST, N’OUTREPASSERA PAS LE PRIX
D'ACHAT PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT.
Cette garantie limitée vous donne des droits légaux spécifiques. Vous pouvez également avoir d'autres droits qui varient d'une
province à l'autre selon les lois provinciales applicables. Tout terme de cette Garantie limitée qui nie ou modifie toute condition ou
garantie implicite en vertu de la loi provinciale est divisible lorsqu'elle est en conflit avec cette loi provinciale sans affecter le reste
des termes de cette garantie.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE NE COUVRE PAS CE QUI SUIT :
•
Tout déplacement du technicien pour : i) livrer, reprendre, installer ou; éduquer comment utiliser le Produit; ii) corriger le câblage
ou plomberie; ou iii) rectifier toute réparation ou installation non-autorisée du Produit;
•
Dommage ou panne du Produit à performer lors de panne de courant et service électrique inadéquat ou interrompu;
•
Dommage ou panne résultant de l’utilisation du Produit dans un environnement corrosif ou contraire aux instructions détaillées
dans le manuel d’utilisation du Produit;
•
Dommage ou panne du Produit en raison d’accidents, ravageurs et parasites, foudre, vent, feu, inondations, actes de Dieu ou
toute autre raison hors du contrôle de SIGNATURE KITCHEN SUITE ou du fabricant;
•
Dommage ou panne résultant d’utilisation inappropriée ou abusive ou d’installation, réparation ou entretien imparfait du Produit.
Réparation imparfaite inclut l’utilisation de pièces non autorisées ou spécifiées par SIGNATURE KITCHEN SUITE. Installation ou
entretien imparfait inclut toute installation ou entretien contraire aux instructions détaillées au manuel d’utilisation du Produit’;
•
Dommage ou panne en raison de modification ou altération non autorisée du Produit, ou si utilisé pour fins autres que celle
d’appareil ménager domestique, ou dommage ou panne résultant de toute fuite d'eau due à une mauvaise installation du produit;
•
Dommage ou panne en raison de courant électrique, tension ou codes de plomberie incorrects;
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