Pour obtenir une copie, contactez votre Centre de
Support Clientèle Pioneer.
Consultez le site GNU (http://www.gnu.org) pour le
détail sur la Licence Publique Générale GNU
Licence
OpenSSL
La boîte à outils OpenSSL reste sous double licence,
c’est-àdire que les conditions de la Licence OpenSSL
et celles la licence originale SSLeay s’appliquent
toutes à la boîte à outils.
Voir ci-dessous les textes actuels des licences. Les
deux licences sont de type BSD Open Source. En
cas de problème avec la licence OpenSSL, veuillez
contacter opensslcore@ openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 Le Projet OpenSSL. Tous
droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées
dans la mesure où les conditions suivantes sont
remplies :
1. Les redistributions du code source doivent retenir la
notice de réservation de droits ci-dessus, cette liste
de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent
reproduire la notice de réservation de droits
ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-
responsabilité suivant dans la documentation et/ou
les autres matériaux fournis lors de la distribution.
3. Tous les matériaux publicitaires mentionnant les
caractéristiques ou l’emploi de ce logiciel doivent
afficher l’avis suivant : “Ce produit contient un
logiciel développé par le Projet OpenSSL destiné à
l’emploi de la Boîte à outils OpenSSL. (http://www.
openssl.org/)”.
4. Les noms “Boîte à outils OpenSSL” et “Projet
OpenSSL” ne doivent pas être utilisés pour mettre
en évidence ou promouvoir les produits dérivés
de ce logiciel sans permission écrite. Pour toute
permission écrite, vous pouvez contacter openssl-
5. Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent pas
être appelés “OpenSSL”, et “OpenSSL” ne doit pas
apparaître dans leurs noms sans l’autorisation écrite
du Projet OpenSSL.
6. Les redistributions sous quelque forme que ce
soit doivent mentionner l’avis suivant : “Ce produit
contient un logiciel développé par le Projet
OpenSSL destiné à l’emploi de la Boîte à outils
OpenSSL (http://www.openssl.org/)”.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE PROJET OpenSSL
“EN L’ÉTAT” SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
EN AUCUN CAS LE PROJET OpenSSL OU SES
COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS
POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y
COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
SECONDAIRES, SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES
OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS
OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE
D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES,
OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE
TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITÉ, POUVANT
ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL,
RESPONSABILITÉ STRICTE OU PRÉJUDICE
(INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU AUTRE)
RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES
ÉTAIT CONNUE.
Ce produit inclut un logiciel cryptographique écrit par
Eric Young ([email protected]). Ce produit inclut un
logiciel écrit par Tim Hudson ([email protected]).
Licence originale SSLeay
Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.
com) Tous droits réservés.
Ce prologiciel est une implantation SSL écrite by Eric
Young ([email protected]). L’implantation a été écrite
de manière à se conformer à Netscapes SSL.
Cette bibliothèque est libre pour l’emploi commercial
et non commercial dans la mesure où les conditions
suivantes sont remplies. Les conditions suivantes
s’appliquent à tout code trouvé dans la distribution,
que ce soit le code RC4, RSA, lhash, DES, etc. et pas
seulement le code SSL. La documentation SSL incluse
•
avec cette distribution est couverte par les mêmes
termes de réservation de droits, sauf que le détenteur
est Tim Hudson ([email protected]).
Les droits restent à Eric Young, et en tant que tels,
aucun avis de réservation de droits dans le code ne
doit être supprimé. Si le prologiciel est utilisé dans
un produit, Eric Young devra être mentionné en tant
qu’auteur des parties de la bibliothèque utilisées.
Ceci peut être sous forme de message textuel au
démarrage du programme ou dans la documentation
(en ligne ou textuelle) fournie avec le prologiciel.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées
dans la mesure où les conditions suivantes sont
remplies :
1. Les redistributions du code source doivent retenir la
notice de réservation de droits ci-dessus, cette liste
de conditions et l’avis de non-responsabilité suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent
reproduire la notice de réservation de droits
ci-dessus, cette liste de conditions et l’avis de non-
responsabilité suivant dans la documentation et/ou
les autres matériaux fournis lors de la distribution.
3. Tous les matériaux publicitaires mentionnant les
caractéristiques ou l’emploi de ce logiciel doivent
afficher l’avis suivant : “Ce produit inclut un logiciel
cryptographique écrit par Eric Young (eay@
cryptsoft.com).”
Le terme ‘cryptographique’ peut être omis si les
rouines de la bibliothèque utilisées ne sont pas de
type cryptographique : -)
4. Si vous incluez un code spécifique Windows (ou
un dérivé de celui-ci) du répertoire d’applications
(code d’application), vous devrez inclure l’avis : “Ce
produit inclut un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@
cryptsoft.com)”
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR “EN
L’ÉTAT” SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES
GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ
ET DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU SES
COLLABORATEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS
POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, Y
COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
SECONDAIRES, SPÉCIFIQUES, COMPENSATOIRES
OU CONSÉCUTIFS (INCLUANT MAIS SANS S’Y
LIMITER, L’APPROVISIONNEMENT DE BIENS
OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE
D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES,
OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DÉCLINE
TOUT AUTRE TYPE DE RESPONSABILITÉ, POUVANT
ÊTRE CONSIGNÉ DANS UN CONTRAT SPÉCIAL,
RESPONSABILITÉ STRICTE OU PRÉJUDICE
(INCLUANT UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU AUTRE)
RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MÊME SI L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES
ÉTAIT CONNUE.
Ni les termes de la licence et de la distribution des
versions mises à disposition dans le public ni le dérivé
de ce code ne doivent être changés, en particulier ce
code ne peut pas simplement être copié et mis sous
une autre licence de distribution [y compris la Licence
Publique GNU].
zlib
Ce logiciel se base en partie sur zlib. Voir
http://www.zlib.net pour de plus amples informations.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 2, juin 1991
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation,
Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-
1301, USA.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies
conformes de ce document de licence, mais toute
modification en est proscrite.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues
pour vous enlever toute liberté de les partager et de
les modifier. A contrario, la Licence Publique Générale
est destinée à garantir votre liberté de partager et
de modifier les logiciels libres et à assurer que ces
logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. La
présente Licence Publique Générale s’applique à la
plupart des logiciels de la Free Software Foundation,
ainsi qu’à tout autre programme pour lequel ses
auteurs s’engagent à l’utiliser. (Certains logiciels de la
Free Software Foundation sont couverts par la Licence
Publique Générale Limitée GNU à la place de celle-
ci.) Vous pouvez aussi l’appliquer aux programmes
•
•
qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons
de liberté, non de prix. Nos licences publiques
générales sont conçues pour vous donner l’assurance
d’être libre de distribuer des copies des logiciels libres
(et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de
recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous
le souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en
utiliser des éléments dans de nouveaux programmes
libres et de savoir que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire
d’imposer des limitations qui interdisent à quiconque
de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y
renoncer. Certaines responsabilités vous incombent
en raison de ces limitations si vous distribuez des
copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel
programme, à titre gratuit ou contre une rémunération,
vous devez accorder aux destinataires tous les droits
dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu’eux
aussi reçoivent ou puissent disposer du code source.
Et vous devez leur montrer les présentes conditions
afin qu’ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous
sommes titulaires des droits d’auteur du logiciel, et
(2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne
l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier
ce logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur
ainsi que la nôtre, nous voulons nous assurer que
chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait
l’objet d’aucune garantie. Si le logiciel est modifié
par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers, nous
voulons que les destinataires soient mis au courant
que ce qu’ils ont reçu n’est pas le logiciel d’origine,
de sorte que tout problème introduit par d’autres ne
puisse entacher la réputation de l’auteur original.
En définitive, un programme libre restera à la merci
des brevets de logiciels. Nous souhaitons éviter le
risque que les redistributeurs d’un programme libre
fassent des demandes individuelles de licence de
brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme
propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons
clairement que toute licence de brevet doit être
concédée de façon à ce que l’usage en soit libre pour
tous ou bien qu’aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie,
distribution et modification sont les suivants.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET
MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE
GÉNÉRALE LIMITÉE GNU
0. La présente Licence s’applique à tout programme
ou tout autre ouvrage contenant un avis, apposé
par le titulaire des droits d’auteur, stipulant qu’il
peut être distribué au titre des conditions de la
présente Licence Publique Générale. Ci-après,
le “Programme” désigne l’un quelconque de ces
programmes ou ouvrages, et un “ouvrage fondé sur
le Programme” désigne soit le Programme, soit un
ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le droit
d’auteur : en d’autres termes, un ouvrage contenant
le Programme ou une partie de ce dernier, soit
à l’identique, soit avec des modifications et/ou
traduit dans un autre langage. (Ci-après, le terme
“modification” implique, sans s’y réduire, le terme
traduction.) Chaque concessionaire sera désigné
par “vous”.
Les activités autres que la copie, la distribution
et la modification ne sont pas couvertes par la
présente Licence ; elles sont hors de son champ
d’application. L’opération consistant à exécuter
le Programme n’est soumise à aucune limitation
et les sorties du programme ne sont couvertes
que si leur contenu constitue un ouvrage fondé
sur le Programme (indépendamment du fait qu’il
ait été réalisé par l’exécution du Programme). La
validité de ce qui précède dépend de ce que fait le
Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à
l’identique du code source du Programme tel que
vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, à
condition que vous apposiez sur chaque copie,
de manière ad hoc et parfaitement visible, l’avis
de droit d’auteur adéquat et une exonération
de garantie ; que vous gardiez intacts tous les
avis faisant référence à la présente Licence et à
l’absence de toute garantie ; et que vous fournissiez
à tout destinataire du Programme autre que vous-
même un exemplaire de la présente Licence en
même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l’acte physique de
Licences
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Annexe
BDP-120̲B̲fr.indd 57
BDP-120̲B̲fr.indd 57
2009/04/16 9:20:23
2009/04/16 9:20:23