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AVIS IMPORTANT
À lire avant l'installation et à conserver!
Pour ce produit de la Oscartielle S.p.A. s’applique la Directive 2002/96/CE DEEE
(Déchets d'équipements électriques et él
connue en Italie comme RAEE
(Rifiuti da Apparecchiature Elettriche
niche) et visant à freiner
l’augmentation de ces déchets, à promouvoir leur recyclage, à réduire la quantité de
déche
Le symbole du bidon barré avec une croix qui apparaît sur l’étiquette du produit déclare :
- le produit a été mis en circulation après le 13 août 2005;
- le produit rentre dans l'obligation d’un ramassage séparé et il ne peut pas être traité
comme un déchet domestique, ni être donné à la décharge.
C’est l'utilisateur qui est re
au centre de
ramassage spécifié par l'auto
ation et le recyclage DEEE (RAEE) professionnels. En
cas de remplacem
produit avec un autre nouveau, l'utilisateur peut demander au vendeur le retrait du
ndamment de sa marque.
est responsable de rendre faisable la réutilisation, l’élimination et le traitement de fin de
duit par voie directe ou par l'intermédiaire d
llectif.
ormativ
opre
es
la
onsidérant ce produit un DEEE (RAEE), se fait l’interprète des lignes guide
nt compt
DL n° 151 du
15 juillet 2005, aussi bien de la
S) relative à la
limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques.
Pour d'autres renseignement
ur, le Fabricant.
La directive ne s'a
e pas au produit vendu hors de la Communauté Européenne.
ectroniques)
ed Elettro
ts à éliminer.
sponsable de la livraison du produit, destiné à l'élimination,
rité locale pour la réutilis
ent du
vieux produit, indépe
C’est le fabricant qui
vie de s
pro
Les violations à la n
législation, par chacun d
directive s’applique.
Oscartielle S.p.A. en c
d'Orgalime, en tena
on propre
u système co
e prévoient des sanctions spécifiques, établies en autonomie, avec sa pr
états appartenant à la CE et contraignant conformément tous ceux dont
e de la transposition, de la part de la législation italienne, avec le
Directive 2002/96/CE, que de la Directive 2002/95/CE (RoH
s, contacter l’Autorité Municipale, le Vende
ppliqu
OSCARTIELLE S.p.A.
Daniele Marzaro
Oscartielle S.p.A. Socio Unico – 24048 Treviolo – Bergamo – ITALY – Via Boffalora, 1/A – Tel. +39 035 377911 – Fax +39 035 693200 – [email protected]
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