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Garantie limitée et limitation de responsabilité du fabricant :
Le fabricant garantit qu’à la date d’achat ce produit sera conforme aux caractéristiques techniques définies par ses soins (disponibles sur
demande) et qu’il est exempt de vices de fabrication et de main-d’œuvre. La présente garantie limitée est valable douze (12) mois à
compter de la date d’achat. D’autres garanties peuvent s’appliquer. Pour plus d’informations, contactez le fabricant. Le fabricant réparera
ou remplacera, à son entière discrétion, tout produit qu’il jugera défectueux, sous réserve de la présente garantie limitée.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EST NULLE ET NON AVENUE EN CAS D’ENDOMMAGEMENT DE PIÈCES OU DE PRODUITS
RÉSULTANT D’UNE ALTÉRATION, D’UN ACCIDENT, D’UN ABUS, D’UNE MAUVAISE UTILISATION, D’UNE NÉGLIGENCE, DE
MODIFICATIONS NON AUTORISÉES, D’UN INCENDIE OU D’UN AUTRE DANGER; D’UNE MAUVAISE INSTALLATION OU D’UN
FONCTIONNEMENT INCORRECT; OU ENCORE D’UN ENTRETIEN NON CONFORME AUX PROCÉDURES D’ENTRETIEN DÉFINIES
DANS LES INSTRUCTIONS D’INSTALLATION ET D’UTILISATION DU FABRICANT.
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ÉLARGI EXCEPTÉ EN VERTU D’UN ACCORD ÉCRIT SIGNÉ PAR UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DU FABRICANT QUI FAIT
EXPRESSÉMENT RÉFÉRENCE À LA PRÉSENTE GARANTIE.
Exclusion d’autres garanties :
LE FABRICANT N’ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE. LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER SONT EXCLUES ET NE
S’APPLIQUERONT PAS AU PRODUIT. LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE L’ACHETEUR CONTRE LE FABRICANT CONCERNANT
LE PRODUIT ET SON UTILISATION, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ INVOQUÉ (RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE), SERA LE REMPLACEMENT OU LA RÉPARATION DU PRODUIT COMME INDIQUÉ
CI-DESSUS.
Limitation de responsabilité :
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GARANTIE LIMITÉE OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS DU FABRICANT, LA RESPONSABILITÉ DU
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AUCUN CAS RESPONSABLE DU MANQUE À GAGNER, DU COÛT DE L’ÉQUIPEMENT DE SUBSTITUTION OU DE LA MAIN-
D’ŒUVRE, DES DOMMAGES MATÉRIELS OU D’AUTRES DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES FONDÉS
SUR UNE RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT, MAUVAISE INSTALLATION, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE
RÉCLAMATION, MÊME SI LE FABRICANT OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. LE FABRICANT NE S’ACQUITTERA D’AUCUNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ QUANT AU PRODUIT
OU SA VENTE, SON FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET N’ADMET NI N’AUTORISE L’HYPOTHÈSE DE TOUTE AUTRE
OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC CE PRODUIT.
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