manuel d’instructions
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GARANTIE
de la présente garantie limitée serait interdite en vertu de ces
lois, elle est nulle et sans effet, mais le reste de la garantie
limitée continue d’être pleinement en vigueur.
E. EXCLUSIONS DE LA GARANTIE LIMITÉE.
La présente
garantie limitée ne s’applique pas et Microsoft n’a aucune
obligation aux termes de la présente garantie limitée si le
produit Xbox :
1 est utilisé avec des produits qui ne sont pas vendus ou
concédés sous licence par Microsoft (notamment des jeux et
dispositifs d’enrichissement de jeux, adaptateurs et
alimentations non concédés sous licence) ou qui ne sont par
ailleurs pas compatibles;
2 est utilisé à des fins commerciales (y compris la location ou
le crédit-bail);
3 est modifié ou trafiqué;
4 est endommagé en raison de cas fortuit, saute de puissance,
d’utilisation abusive, de négligence, d’accident, d’usure, de
manutention inadéquate, de détournement ou d’autres motifs
n’ayant pas trait à des vices de matériaux ou de fabrication;
5 voit son numéro de série défiguré, modifié ou retiré;
6 est endommagé par des programmes, données, virus ou
fichiers, ou au cours de l’expédition;
7 n’est pas utilisé conformément à la documentation et aux
instructions d’utilisation qui y sont jointes;
8 est réparé, modifié ou transformé par d’autres centres de
réparation que les centres autorisés de Microsoft.
La présente garantie limitée ne s’applique pas à vos données,
aux logiciels distincts ou aux jeux Xbox, qu’ils soient ou non
emballés ou inclus avec le produit Xbox, ni aux accessoires ou
périphériques Xbox qui ne sont pas fabriqués par Microsoft ou
en son nom.
F. EXCLUSION DES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS
ET DE CERTAINS AUTRES DOMMAGES et LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI,
MICROSOFT N’EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE :
(i) DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS;
(ii) DES DOMMAGES OU PERTES DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT RELATIVEMENT AU MANQUE À GAGNER, À LA PERTE DE
DONNÉES OU À LA VIOLATION DE LA VIE PRIVÉE OU DE LA
CONFIDENTIALITÉ, À TOUTE INCAPACITÉ D’UTILISER LA
TOTALITÉ OU UNE PARTIE DU PRODUIT XBOX, À TOUT
PRÉJUDICE PERSONNEL OU À TOUT DÉFAUT DE S’ACQUITTER
D’UN DEVOIR (NOTAMMENT À TOUTE ABSENCE DE
NÉGLIGENCE OU D’EFFORTS DÉPLOYÉS SELON LES RÈGLES
DE L’ART); OU
(iii) DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS;
SE RAPPORTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU
PRODUIT XBOX OU EN DÉCOULANT. LA DISPOSITION QUI
PRÉCÈDE S’APPLIQUE MÊME SI MICROSOFT OU TOUT
FOURNISSEUR OU AGENT A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
DE CES PERTES OU DOMMAGES, MÊME EN CAS DE FAUTE, DE
DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE
RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE RESPONSABILITÉ CIVILE
DE PRODUITS, DE DÉCLARATION FAUSSE OU TROMPEUSE OU
D’AUTRES RAISONS, ET MÊME SI TOUT RECOURS MANQUE
SON BUT ESSENTIEL. Certains territoires ne permettent pas
d’exclure ou de limiter les dommages indirects ou accessoires,
de sorte que les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent
ne pas s’appliquer à vous.
G. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES
1 Le logiciel inclus avec le produit Xbox vous est concédé
sous licence et non vendu. Vous détenez la licence d’utilisation
de ce logiciel uniquement à l’égard de votre produit Xbox et
vous ne pouvez pas en faire le désossage, sauf dans les cas
expressément autorisés par la loi applicable malgré la présente
limitation.
2 Votre produit Xbox et ses composants internes sont neufs
suivant les normes de l’industrie, à moins d’indication contraire
sur l’emballage du produit Xbox vendu au détail indiquant
« remis à neuf ».
3 Vous convenez de respecter l’ensemble des lois et
règlements applicables en matière d’exportation si vous
exportez le produit hors des États-Unis, du Canada ou du
Mexique.
4 La présente garantie limitée ne s’applique qu’à l’acheteur
initial et ne peut être cédée ou transférée. Toutefois, certains
territoires accordent la protection des garanties implicites aux
consommateurs ultérieurs, de sorte que la présente limitation
peut ne pas s’appliquer à vous.
H. LOIS APPLICABLES.
La présente garantie limitée n’est
valide qu’aux États-Unis d’Amérique, au Canada et au Mexique.
Si vous avez acquis le produit aux États-Unis, les lois de l’État
de Washington (U.S.A.) s’appliquent à la présente garantie
limitée.
Si vous avez acquis le produit au Canada, sauf en cas
d’interdiction expressément prévue par les lois locales, les
lois en vigueur dans la province d’Ontario (Canada) s’appliquent.
Si vous avez acquis le produit au Mexique, les lois du Mexique
s’appliquent.
I. QUESTIONS?
Veuillez composer le 1-800-4MYXBOX
(1 800 469-9269), (Utilisateurs malentendants :
1-866-740-XBOX) aux États-Unis, dans les territoires américains
et au Canada, et composer le 001 866 745 83 12 au Mexique
(Utilisateurs malentendants : 001 866 251 26 21).
La présente garantie limitée vous accorde des droits précis en
vertu de la loi, et vous pouvez également jouir d’autres droits,
lesquels varient d’un territoire à un autre.
