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Divers
Autrement, si le travail est un dérivatif de la Librairie, vous pouvez
distribuer le code objet pour le travail suivant les termes de la Section
6. Tout exécutable contenant ce travail tombe aussi sous les règles de
la Section 6, qu’il soit ou ne soit pas lié directement avec la Librairie
elle-même.
6. Par exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez aussi combiner
ou lier un “travail utilisant la Librairie” avec la Librairie pour produire
un travail contenant des portions de la Librairie, et distribuer ce travail
suivant les termes de votre choix, pourvu que ces termes permettent la
modification du travail pour les besoins propres du client, et l’ingénierie
inverse permettant le débogage de telles modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie du travail une notice explicite
et évidente montrant que la Librairie est utilisée dans celui-ci et que la
Librairie est couverte par cette Licence. Vous devez fournir une copie
de cette Licence. Si le travail lors de son exécution affiche des notices
de droits et propriétés intellectuelles, vous devez inclure la notice pour
la Librairie parmi celles-ci, ainsi qu’une référence adressée à l’utilisateur
vers une copie de cette Licence. Vous devez aussi effectuer l’une des
tâches suivantes :
a) Accompagner le travail avec le code source complet correspondant
lisible par une machine pour la Librairie incluant tout changement
quelconque qui a été effectué dans le travail (qui doit être distribué
suivant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si le travail est un
exécutable lié avec la Librairie, fournir le complet “travail utilisant la
Librairie” lisible par une machine, sous forme de code objet et/ou
source, de sorte que l’utilisateur puisse modifier la Librairie et la
relier pour produire un exécutable modifié contenant la Librairie
modifiée. (Il est admis que l’utilisateur qui change le contenu de
fichiers de définition dans la Librairie ne sera pas nécessairement
capable de recompiler l’application pour utiliser les définitions
modifiées.)
b) Utiliser un mécanisme approprié de librairie partagée pour lier
avec la Librairie. Un mécanisme approprié est celui qui (1) utilise
à l’exécution une copie de la librairie déjà présente sur le système
de l’ordinateur de l’utilisateur, plutôt que de copier les fonctions de
librairie dans l’exécutable, et (2) fonctionnera correctement avec une
version modifiée de la librairie, si l’utilisateur en installe une, tant que
la version modifiée est compatible au niveau de l’interface avec la
version avec laquelle le travail a été réalisé.
c) Accompagner le travail d’une offre écrite, valide pour au moins trois
ans, de donner au même utilisateur les éléments spécifiés dans la
Sous-section 6a, ci-dessus, contre un paiement n’excédant pas les
seuls coûts requis pour effectuer cette distribution.
d) Si la distribution du travail est faite en offrant l’accès à une copie
depuis un emplacement désigné, offrir un accès équivalent depuis le
même emplacement pour copier les éléments spécifiés ci-dessus.
e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces éléments ou
que vous en avez déjà envoyé une copie à cet utilisateur.
Pour un exécutable, la forme requise du “travail utilisant la Librairie”
doit inclure toutes les données et programmes utilitaires nécessaires
permettant de reproduire l’exécutable à partir de ceux-ci. Cependant,
par exception, les matériels à distribuer n’ont pas besoin d’inclure tout
ce qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec
les composants majeurs (compilateur, noyau, et autres composants
similaires) du système d’exploitation sur lequel l’exécutable fonctionne,
à moins que ce composant lui-même accompagne l’exécutable.
Il peut arriver que ces conditions nécessaires contredisent
les restrictions de licence d’autres librairies propriétaires qui
n’accompagnent normalement pas le système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie que vous ne pouvez pas les utiliser en même
temps que la Librairie dans un exécutable que vous distribuez.
7. Vous pouvez placer les facilités de librairie qui sont un travail basé sur
la Librairie côte à côte dans une unique librairie avec d’autres facilités
de librairies non couvertes par cette Licence, et distribuer une telle
librairie combinée, pourvu que la distribution séparée du travail basé sur
la Librairie et des autres facilités de librairie sont également possibles
et autorisées, et pourvu que vous effectuez chacune des deux tâches
suivantes :
a) Accompagner la librairie combinée avec une copie du même
travail basé sur la Librairie, non combinée avec d’autres facilités
de librairies. Cette distribution s’effectuera suivant les termes des
Sections ci-dessus.
b) Fournir avec la librairie combinée une notice évidente du fait qu’une
partie de celle-ci est un travail basé sur la Librairie, et expliquant où
trouver la forme non combinée accompagnant le même travail.
8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, accorder des sous-licences,
lier, ou distribuer la Librairie autrement que d’une façon décrite
expressément dans cette Licence. Autrement, toute tentative de copier,
modifier, accorder des sous-licences, lier ou distribuer la Librairie est
invalide, et mettra fin automatiquement à vos droits accordés sous cette
Licence. Toutefois, toute autre partie tierce qui aura reçu par vous des
copies ou des droits, suivant les termes de cette Licence ne verra pas
sa licence terminée, aussi longtemps que cette tierce partie continuera
de s’y conformer pleinement.
9. Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette Licence, puisque vous ne l’avez
pas signée. Cependant, rien d’autre ne vous accorde la permission de
modifier ou distribuer la Librairie ou ses travaux dérivatifs. Ces actions
sont légalement prohibées si vous n’acceptez pas cette Licence. Par
conséquent, en modifiant ou distribuant la Librairie (ou tout travail
basé sur la Librairie), vous indiquez explicitement pour le faire votre
acceptation de cette Licence, ainsi que tous ses termes et conditions,
concernant la copie, la distribution ou la modification de la Librairie ou
des travaux basés sur elle.
10. Chaque fois que vous redistribuez la Librairie (ou tout travail basé sur
la Librairie), le destinataire reçoit automatiquement une licence par
l’émetteur d’origine de la licence, permettant de copier, distribuer, lier ou
modifier la Librairie en accord avec les présents termes et conditions.
Vous n’êtes pas autorisé à imposer des restrictions supplémentaires sur
l’exercice par le bénéficiaire de cette licence des droits accordés dans la
présente Licence. Vous êtes cependant dégagé de la responsabilité de
contrôler la conformité d’usage de cette Licence par des parties tierces
à qui vous aurez redistribué la Librairie ou un travail basé sur la librairie.
11. Si, par suite d’une décision judiciaire ou d’une allégation d’infraction
d’un brevet, ou pour toute autre raison (non limitée aux problèmes
de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par une
ordonnance de justice, une transaction amiable ou contractuelle, ou
pour toute autre motif) qui contredisent les conditions d’utilisation
de cette Licence, elles ne vous dégagent pas des obligations liées
à cette Licence. Si vous ne pouvez pas effectuer une distribution de
façon à satisfaire simultanément vos obligations provenant de cette
Licence et toute autre obligation pertinente, alors vous ne pouvez
en aucun cas distribuer la Librairie. Par exemple, si une licence de
brevet ne permettait pas une redistribution de la Librairie (ou de tout
travail basé sur la Librairie) sans paiement de redevances par tous
ceux qui reçoivent en des copies directement ou indirectement à
travers vous, alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois les
conditions imposées et celles de cette Licence sera de vous abstenir
complètement de toute distribution de la Librairie.
Si une quelconque portion de cette section était jugée invalide
ou inapplicable de plein droit dans une quelconque circonstance
particulière, le reliquat maximum possible de cette section doit encore
s’appliquer, et la section dans son tout est supposée toujours applicable
dans toutes les autres circonstances.
Le but de cette section n’est pas de vous obliger à enfreindre un
quelconque brevet ou d’autres prétentions à des droits de propriété
ou de contester la validité de telles prétentions ; cette section a pour
seul but de protéger l’intégrité du système de distribution des logiciels
libres tel qu’il fonctionne au moyen de pratiques de licences publiques.
De nombreuses personnes ont fait des contributions généreuses à la
gamme très étendue de logiciels distribuée via ce système, en comptant
sur l’application consistante de ce système ; il appartient seulement à
l’auteur/donateur de telles contributions de décider si il ou elle désire
distribuer un logiciel via un autre système, et le bénéficiaire de cette
licence ne peut pas imposer ce choix.
Cette section a pour but d’établir de façon très claire ce que l’on croit
être une conséquence nécessaire du reste de cette Licence.
12. Si la distribution et/ou l’usage de la Librairie est restreint dans certains
pays, que ce soit par des brevets ou des interfaces soumises au droit
de propriété intellectuelle, le titulaire original de ce droit de propriété
qui place la Librairie sous le couvert de cette Licence peut ajouter une
limitation géographique explicite de distribution excluant ces pays, afin
que la distribution soit permise seulement dans ou parmi les pays non
exclus. Dans un tel cas, cette Licence incorpore la limitation comme si
elle était réputée écrite dans le corps de cette Licence.
13. La Free Software Foundation peut publier des versions révisées
et/ou nouvelles de la Licence publique générale limitée de temps en
temps. De telles nouvelles versions resteront similaires à l’esprit de la
présente version, mais peuvent différer dans les détails afin de traiter de
nouveaux problèmes ou préoccupations.
