Si les lignes téléphoniques sont utilisées pour transmettre des appels,
elles peuvent être hors d’usage ou occupées pendant un certain
temps. Un intrus peut également couper la ligne téléphonique ou pro-
voquer son dérangement par des moyens plus sophistiqués parfois dif-
ficiles à détecter.
Insuffisance de temps
Il peut y avoir des circonstances où le système fonctionne comme
prévu mais où les occupants ne seront pas protégés à cause de leur
incapacité à répondre aux avertissements dans un temps alloué. Si le
système est connecté à un poste de surveillance, l’intervention peut
ne pas arriver à temps pour protéger les occupants ou leurs biens.
Panne d’un élément
Bien que tous les efforts aient été faits pour rendre le système aussi
fiable que possible, le système peut mal fonctionner à cause de la
panne d’un élément.
Test insuffisant
La plupart des problèmes qui pourraient empêcher un système
d’alarme de fonctionner normalement peuvent être découverts en tes-
tant et en entretenant le système régulièrement. L’ensemble du sys-
tème devrait être testé hebdomadairement et immédiatement après
une effraction, une tentative d’entrée par effraction, un incendie, une
tempête, un tremblement de terre, un accident ou toute sorte de
construction à l’intérieur ou à l’extérieur des lieux. Le test doit
comporter tous les dispositifs de détection, claviers, consoles, dis-
positifs d’indication d’alarme et tout autre dispositif faisant partie
du système.
Sécurité et assurance
Sans tenir compte de ses capacités, un système d’alarme ne consti-
tue pas un substitut à une assurance sur la propriété ou une assu-
rance vie. Un système d’alarme ne doit pas empêcher les
propriétaires, locataires ou autres occupants d’agir prudemment afin
d’éviter ou de minimiser les effets nuisibles d’une situation d’ur-
gence.
IMPORTANT, À LIRE ATTENTIVEMENT : Le logiciel DSC
acheté avec ou sans Produits et Composants est pro-
tégé par le droit d’auteur et il est acheté confor-
mément aux modalités du contrat de licence :
l
Ce Contrat de licence d’utilisation (« CLU ») est une entente
légale entre Vous (l’entreprise, l’individu ou l’entité qui a
acheté le logiciel et tout matériel connexe) et Digital Security
Controls, une filiale de Tyco Safety Products Canada Ltd.
(« DSC »), le fabriquant des systèmes de sécurité intégrés et le
développeur du logiciel et de tout produit ou composant connexe
(« MATÉRIELS ») que Vous avez acquis.
l
Si le produit logiciel DSC (« PRODUIT LOGICIEL » ou
« LOGICIEL ») a été conçu pour être accompagné par du
MATÉRIEL et s’il N’est PAS accompagné par un nouveau
MATÉRIEL, Vous n’avez pas le droit d’utiliser, de copier ou
d’installer le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL com-
prend le logiciel, et peut aussi comprendre des médias connexes,
des matériels imprimés et de la documentation « en ligne » ou
électronique.
l
Tout logiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIEL qui est lié à
un contrat de licence d’utilisation séparé Vous donne des droits
conformément aux modalités de ce contrat de licence.
l
En installant, copiant, téléchargeant, sauvegardant, accédant ou
utilisant d’une manière quelconque le PRODUIT LOGICIEL, Vous
acceptez inconditionnellement d’être lié par les modalités de ce
CLU, même si ce CLU est considéré une modification de tout
accord ou contrat antérieur. Si vous n’acceptez pas les modalités
du CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence d’utilisation
du PRODUIT LOGICIEL et Vous n’avez pas le droit de l’utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droit d’au-
teur et des traités internationaux sur le droit d’auteur, ainsi que par
d’autres lois et traités de la propriété intellectuelle. Le droit d’uti-
lisation du PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE. Ce CLU vous donne les droits
suivants :
(a) Installation et utilisation du logiciel - Pour chacune des licences
acquises, Vous n’avez le droit d’installer qu’un seul exemplaire du
PRODUIT LOGICIEL.
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne
peut pas être installé, accédé, affiché, exécuté, partagé ou utilisé
simultanément sur des ordinateurs différents, notamment une station
de travail, un terminal ou autre dispositif électronique numérique
(« Dispositif »). Autrement dit, si Vous avez plusieurs postes de tra-
vail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail
où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sau-
vegarde PRODUIT LOGICIEL, mais vous ne pouvez avoir qu’une
seule copie installée par licence à tout moment. Vous pouvez uti-
liser une copie de sauvegarde uniquement à des fins d’archivage.
Hormis ce qui est expressément prévu dans ce CLU, Vous n’avez pas
le droit de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL, ni des maté-
riels imprimés accompagnant le LOGICIEL.
2. DESCRIPTIONS D’AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au
désassemblage - Vous n’avez pas le droit de désosser, décompiler ou
désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la
mesure dans laquelle une telle activité est explicitement permise
par la loi en vigueur, sans égards à ces limites. Vous n’avez pas le
droit de faire des changements ou des modifications, quels qu’ils
soient, sans la permission écrite d’un dirigeant de DSC. Vous n’avez
pas le droit de retirer les notices, les marques ou les étiquettes pri-
vatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures rai-
sonnables pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
(b) Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est fourni
sous licence en tant que produit unique. Ses parties composantes ne
peuvent pas être séparées pour être utilisées sur plus d’un
MATÉRIEL.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL
avec du MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est autorisé à être uti-
lisé avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce
cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu’avec le
MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location - Vous n’avez pas le droit de louer, de mettre en bail
ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vous n’avez pas le droit de le
mettre à la disposition d’autres personnes ou de l’afficher sur un ser-
veur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos
droits de ce CLU uniquement dans le cadre de la vente ou du trans-
fert permanent du MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez
aucune copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL
(tous les composants, les matériels imprimés et autres, toutes les
mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire
accepte les conditions de ce CLU. Si le PRODUIT LOGICIEL est
une mise à niveau, tout transfert doit également inclure toutes les
versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
f) Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve
le droit de résilier ce CLU si Vous ne respectez pas les modalités
de ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du
PRODUIT LOGICIEL et toutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit
relativement aux marques de commerce ou aux marques de service
de DSC ou de ses fournisseurs.
