DMR PTW 3.3 V-3 11-Nov-2013
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X.
AVERTISSEMENT CONCERNANT LA RÉ-UTILISATION
Le contenu est fourni
STÉRILE
. Il ne doit pas être utilisé si la barrière stérile
est endommagée. Si celle-ci est endommagée, ne pas utiliser le dispositif.
Usage unique seulement. Ne pas stériliser, traiter de nouveau ni
réutiliser.
Si le dispositif est réutilisé, traité de nouveau ou stérilisé, il pourrait
perdre son intégrité et(ou) mal fonctionner, ce qui pourrait causer des lésions
au patient, le rendre malade ou causer sa mort. Le fait de réutiliser, de traiter
de nouveau ou de stériliser le dispositif risquerait aussi de contaminer celui-ci
et(ou) de provoquer une infection ou une infection croisée du patient, y
compris, entre autres, la transmission de maladies infectieuses d’un patient à
l’autre. Si le dispositif est contaminé, il pourrait en résulter des lésions au
patient, une maladie ou même le décès.
XI.
SERVICE À LA CLIENTÈLE ET INFORMATION SUR LE RETOUR
DES PRODUITS
Si vous avez des problèmes ou des questions concernant des produits de
Baylis Médical communiquez avec notre équipe de support technique.
Baylis Medical Company Inc.
5959 Trans-Canada Highway
Montreal, Quebec, Canada, H4T 1A1
Phone: (514) 488-9801 or (800) 850-9801
Fax: (514) 488-7209
www.baylismedical.com
REMARQUES:
1.
Pour retourner un produit il vous faut un numéro d’autorisation de retour
avant de l’expédier à la compagnie Baylis Médical. Les directives
concernant le retour de produits vous seront communiquées à ce
moment-là.
2.
Baylis Médical n’acceptera aucune pièce d’équipement sans un
certificat de stérilisation. Assurez vous que tout produit retourné à
Baylis Médical a été nettoyé, décontaminé et stérilisé conformément
aux directives d’utilisation avant de les retourner pour tous services
sous garanties.
XII.
ÉTIQUETAGE ET SYMBOLES
Numéro do catalogue
Contenu
Numéro de lot
Date de
fabrication
Représentant autorisé
dans la Communauté
européenne
Fabricant
Utilisé avant le
Ne pas utiliser si
l’emballage est
endommagé
Voir les directives
d’utilisation
Ne pas re-
stériliser
Usage unique
Garder au sec
Stérile; méthode de
stérilisation : oxide
d’éthylène
Tenir loin de la
lumière du soleil
En vertu de la
réglamentation fédérale
des États-Unis, ce
système ne peut
être
vendu que par un
médecin ou que sur
ordonnance d’un
médecin.
Non-pyrogène
XIII.
GARANTIE LIMITÉE
– Dispositifs jetables et accessoires
Baylis Medical Company Inc. (BMC) garantit ses produits jetables et
accessoires contre tout défaut de matériel et de fabrication. BMC garantit que
les produits stériles resteront stériles pendant la période indiquée sur
l’étiquette, tant que l’emballage original demeure intact. En vertu de cette
garantie limitée, si un produit couvert comporte un défaut de matériel ou de
fabrication, BMC le remplacera ou le réparera, à sa seule et entière discrétion,
moins les frais de transport et de main-
d’œuvre encourus par BMC pour
l’inspection, le retrait ou la reconstitution des stocks de ce produit. La durée de
la garantie est de : (i) la durée de vie du produit, dans le cas des produits
jetables, et (ii) 90
jours à partir de la date d’envoi, pour les accessoires.
Cette garantie limitée ne s’applique qu’aux produits d’origine provenant de
l’usine, qui ont été utilisés de façon normale et aux fins prévues. La garantie
limitée de Baylis Medical Company NE S’APPLIQUE PAS aux produits de
Baylis Medical Company qui ont été re-stérilisés, réparés, modifiés ou
changés de quelque manière que ce soit, et NE S’APPLIQUE PAS aux
produits de Baylis Medical Company qui ont été entreposés ou installés de
façon incorrecte ou utilisés ou entretenus de façons contraires aux directives
de Baylis Medical Company.
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ
LA GARANTIE LIMITÉE SUSMENTIONNÉE EST LA
SEULE GARANTIE OFFERTE PAR LE VENDEUR. LE
VENDEUR
DÉNIE
TOUTE
AUTRE
GARANTIE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE COMMERCI
ALITÉ OU D’UTILISATION
À DES FINS OU BUTS PARTICULIERS.
LE RECOURS ÉTABLI AUX PRÉSENTES SERA LE
RECOURS EXCLUSIF POUR TOUTE RÉCLAMATION
AU TITRE DE LA GARANTIE, TOUT AUTRE
DOMMAGE,
Y
COMPRIS
LES
DOMMAGES
CONSÉCUTIFS ET LES DOMMAGES DUS À UNE
INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU À UNE PERTE
DE
PROFIT,
DE
REVENU,
DE
MATÉRIEL,
D’ÉCONOMIES PRÉVUES, DE DONNÉES, DE
CONTRAT, DE CLIENTÈLE OU AUTRE CAUSE DE CE
GENRE (DIRECTE OU INDIRECTE) OU TOUT AUTRE
DOMMAGE ACCESSOIRE OU INDIRECT, NE SERA
PAS COUVERT. LA RESPONSABILITÉ CUMULATIVE
MAXIMALE DU VENDEUR RELATIVE À TOUTE
AUTRE RÉCLAMATION ET RESPONSABILITÉ, Y
COMPRIS LES OBLIGATIONS AUX TERMES DE
TOUTE
INDEMNITÉ,
ASSURÉES
OU
NON,
N’EXCÉDERA PAS LE COÛT DU OU DES PRODUIT(S)
DONNANT LIEU À LA RÉCLAMATION OU À LA
RESPONSABILITÉ.
LE VENDEUR RENONCE À TOUTE RESPONSABILITÉ
RELATIVE À UNE INFORMATION GRATUITE OU À
UNE AIDE NON NÉCESSAIRE FOURNIE PAR LE
VENDEUR AUX TERMES DES PRÉSENTES. TOUTE
ACTION
CONTRE
LE
VENDEUR
DOIT
ÊTRE
INTENTÉE DANS LES DIX-HUIT (18) MOIS QUI
SUIVENT LE DROIT DE FAIRE VALOIR. LES
PRÉSENTS AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ENTRERONT EN
VIGUEUR
NONOBSTANT
TOUTE
AUTRE
DISPOSITION CONTRAIRE À CELLES-CI ET PEU
IMPORTE LA FORME D’ACTION, QUE CE SOIT PAR
CONTRAT, DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET
LA RESPONSABILITÉ STRICTE) OU AUTRE, ET
COMPRENDRA
LES
AVANTAGES
DES
FOURNISSEURS
DU
VENDEUR,
DES
DISTRIBUTEURS
ATTITRÉS
ET
DES
AUTRES
REVENDEURS AUTORISÉS À TITRE DE TIERS
BÉNÉFICIAIRES.
CHAQUE
DISPOSITION
AUX
PRÉSENTES QUI PRÉVOIT UNE LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ,
UNE
STIPULATION
D’EXONÉRATION DE GARANTIE OU UNE CONDITION
OU EXCLUSION DE DOMMAGES EST DISSOCIABLE
ET INDÉPENDANTE DE TOUTE AUTRE DISPOSITION
ET DOIT ÊTRE MISE À EXÉCUTION EN TANT QUE
TELLE.
DANS LE CADRE DE TOUTE RÉCLAMATION OU
POURSUITE POUR DOMMAGES DÉ
COULANT D’UNE
PRÉSUMÉE VIOLATION DE GARANTIE, VIOLATION
DE CONTRAT, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ DU
FAIT DES PRODUITS OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE
FONDÉE EN DROIT OU EN EQUITY, LE VENDEUR
ACCEPTE PRÉCISÉMENT QUE BMC NE SERA PAS
TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES OU
D’UNE
PERTE DE PROFIT, QUE CEUX-CI DÉCOULENT DE
L’ACHETEUR OU DES CLIENTS DE L’ACHETEUR. LA
RESPONSABILITÉ DE BMC SERA LIMITÉE AU COÛT
D’ACHAT DE L’ACHETEUR DES BIENS PRÉCISÉS
VENDUS PAR BMC À L’ACHETEUR, QUI ENTRAÎNE
LA RÉCLAMATION DE RESPONSABILITÉ.
Aucu
n agent, employé ni représentant de Baylis Medical n’a l’autorité de lier la
société à toute autre garantie, affirmation ou représentation concernant le
produit.
La présente garantie n’est valide que pour l’acheteur d’origine des produits de
Baylis Medical
directement d’un agent autorisé par Baylis Medical. L’acheteur
d’origine ne peut transférer la garantie.
L’utilisation de tout produit de BMC sera considérée comme une acceptation
des modalités et des conditions établies dans les présentes.
La garantie des produits de Baylis Medical sera en vigueur pour la période
suivante :
Produits jetables :
Durée de vie du produit
Accessoires :
90 jours à partir de la date de livraison
Deutsch
Vor dem Gebrauch sollte die gesamte Anleitung sorgfältig gelesen werden.
Alle in dieser Gebrauchsanweisung enthaltenen Warnhinweise und
Vorsichtsmaßnahmen beachten. Bei Nichtbeachtung besteht die Gefahr von
Komplikationen beim Patienten.
Der Arzt ist dafür verantwortlich, alle absehbaren Risiken des Verfahrens zu
bestimmen, zu beurteilen und den einzelnen Patienten mitzuteilen.