REGLEMENTS
FR-7
REACH
Informations spécifiques aux pays de l’Union Européenne
REACH - Déclaration de conformité
Les nouveaux règlements de l’Union Européenne (EU) concernant les produits chimiques, REACH
(Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques), entré en vigueur le 1er
juin 2007.
Toshiba s’engage à se mettre en conformité avec toutes les dispositions des règlements REACH et à
fournir à ses clients des informations sur les substances chimiques de nos produits conformément aux
règlements REACH.
Veuillez consulter le site Web suivant www.toshiba-europe.com/computers/info/reach pour plus
d’informations sur la présence dans nos articles de substances incluses sur la liste de référence,
conformément à l’article 59(1) du règlement (EC) N° 1907/2006 (« REACH ») pour une concentration
supérieure à 0,1 % masse par masse.
Informations spécifiques aux pays de l’Union Européenne
Mise au rebut des produits
Le symbole de poubelle barrée indique que le produit et ses composants ne doivent pas
être jetés avec les déchets ménagers. La batterie et les accumulateurs peuvent être mis au
rebut en même temps que le produit. Ils seront triés dans les centres de recyclage.
La barre noire indique que le produit a été mis sur le marché après le 13 août 2005. En
participant à la collecte sélective des produits et des piles, vous contribuez au rejet
responsable des produits et des piles, ce qui permet d’éviter qu’ils aient un impact négatif
sur l’environnement et la santé humaine.
Pour plus de détails sur les programmes de collecte et de recyclage disponibles dans votre
pays, consultez notre site Web (http://eu.computers.toshiba- europe.com) ou contactez
votre mairie ou le magasin où vous avez acheté le produit.
Mise au rebut des batteries et/ou des accumulateurs
Le symbole de poubelle barrée indique que les batteries et/ou les accumulateurs ne doivent
pas être jetés avec les ordures ménagères.
Si la batterie ou l’accumulateur dépasse les doses spécifiées de plomb (Pb), mercure (Hg)
et/ou cadmium (Cd) définies dans la directive relative aux piles et aux accumulateurs
(2006/66/EC), les symboles du plomb (Pb), mercure (Hg) et/ou cadmium (Cd) seront placés
en dessous du symbole de poubelle barrée.
En participant à la collecte sélective des piles, vous contribuez au rejet responsable des
produits et des piles, ce qui permet d’éviter qu’ils aient un impact négatif sur
l’environnement et la santé humaine.
Pour plus de détails sur les programmes de collecte et de recyclage disponibles dans votre
pays, consultez notre site Web (http://eu.computers.toshiba-europe.com) ou contactez la
mairie ou le magasin où vous avez acheté le produit.
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[Dessous]
SHX10_V_QSG_TSP.book Page 7 Friday, September 9, 2011 1:38 PM
