Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité
:
Le Fabricant garantit qu’à la date de l’achat, ce produit est conforme aux spécifications du Fabricant le concernant (qui sont
disponibles sur demande auprès du Fabricant). Cette Garantie limitée s’étend sur soixante (60) mois à compter de la date
d’achat.
LES DOMMAGES À DES PIÈCES OU À DES PRODUITS RÉSULTANT D’UNE ALTÉRATION, D’UN ACCIDENT, D’UN
ABUS, D’UNE NÉGLIGENCE, DE MODIFICATIONS NON AUTORISÉES, D’UN INCENDIE OU DE TOUT AUTRE DANGER
; DE L’INSTALLATION OU D’UNE UTILISATION INCORRECTE ; OU D’UN DÉFAUT D’ENTRETIEN CONFORME AUX
PROCÉDURES DE MAINTENANCE DÉCRITES DANS LES CONSIGNES D’INSTALLATION ET D’UTILISATION DU FABRI
-
CANT ANNULENT CETTE GARANTIE LIMITÉE.
Exclusion d’autres garanties :
LE FABRICANT N’ÉMET AUCUNE AUTRE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D’ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, OU DÉCOU
-
LANT D’UNE TRANSACTION, D’UN USAGE OU DE PRATIQUES COMMERCIALES, SONT EXCLUES PAR LES PRÉSEN
-
TES, NE S’APPLIQUERONT PAS AU PRODUIT, ET SONT DÉCLINÉES PAR LES PRÉSENTES, EXCEPTÉ DANS LA
MESURE INTERDITE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR. LES DÉCLARATIONS ORALES OU AUTRES DÉCLARATIONS
CONCERNANT LE PRODUIT NE CONSTITUENT PAS DES GARANTIES.
Recours et limitation de responsabilité :
LA SEULE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L’ACHETEUR CONTRE LE FABRICANT,
PAR CONTRAT, EN CAS DE DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU SELON TOUTE AUTRE THÉORIE, EN CE QUI
CONCERNE LE PRODUIT ET SON UTILISATION, SE LIMITERONT, À LA DISCRÉTION DU FABRICANT, AU REMPLACE
-
MENT OU À LA RÉPARATION DU PRODUIT, OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT PAYÉ PAR L’ACHETEUR
POUR LE PRODUIT NON CONFORME. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT DÉCOULANT DE CETTE
GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS DU FABRICANT NE DÉPASSERA
LE MONTANT PAYÉ PAR L’ACHETEUR POUR LE PRODUIT AU MOMENT DE L’ACHAT INITIAL. EN AUCUN CAS LE FAB
-
RICANT NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE LA PERTE DE PROFITS, DU COÛT DE L’ÉQUIPEMENT
OU DE LA MAIN D’OEUVRE DE REMPLACEMENT, DES DOMMAGES MATÉRIELS, OU D’AUTRES DOMMAGES SPÉ
-
CIAUX, CONSÉCUTIFS OU INCIDENTS EN SE BASANT SUR UNE RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT,
INSTALLATION INAPPROPRIÉE, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, MÊME SI LE FABRICANT OU UN
REPRÉSENTANT DU FABRICANT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LE FABRICANT N’A AU
-
CUNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT OU SA VENTE, SON FONC
-
TIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET LE FABRICANT N’ASSUME NI N’AUTORISE EN AUCUN CAS L’HYPOTHÈSE
D’UNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN RELATION AVEC CE PRODUIT.
Cette Garantie limitée définit des droits légaux spécifiques. Vous pouvez avoir d’autres droits légaux qui varient d’une juridic
-
tion à l’autre. Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation des dommages indirects ou consécutifs.
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