Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité :
Le fabricant garantit qu’à la date d’achat, ce produit sera conforme aux spécifications du fabricant pour ce produit (disponibles sur demande auprès du fabricant). La
présente garantie limitée s’étend pendant trente-six (36) mois à compter de la date d’achat.
LES DOMMAGES AUX PIÈCES OU AUX PRODUITS RÉSULTANT D’UNE ALTÉRATION, D’UN ACCIDENT, D’UNE UTILISATION ABUSIVE, D’UNE MAUVAISE
UTILISATION, D’UNE NÉGLIGENCE, DE MODIFICATIONS NON APPROUVÉES, D’UN INCENDIE OU D’AUTRES DANGERS, D’UNE INSTALLATION OU D’UN
FONCTIONNEMENT INCORRECTS OU D’UN ENTRETIEN NON CONFORME AUX PROCÉDURES DE MAINTENANCE ÉNONCÉES DANS LES INSTRUCTIONS
D’INSTALLATION ET D’UTILISATION DU FABRICANT ANNULENT CETTE GARANTIE LIMITÉE.
Exclusion des autres garanties :
LE FABRICANT N’ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE. LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU DÉCOULANT D’UNE CONDUITE COMMERCIALE, D’UNE UTILISATION OU D’UNE PRATIQUE COMMER-
CIALE SONT PAR LES PRÉSENTES EXCLUES ET NE S’APPLIQUENT PAS AU PRODUIT ET SONT PAR LES PRÉSENTES REJETÉES, SAUF DANS LA MESURE
INTERDITE PAR LA LOI APPLICABLE. LES DÉCLARATIONS OU REPRÉSENTATIONS ORALES SUR LE PRODUIT NE CONSTITUENT PAS UNE GARANTIE.
Recours et limitation de responsabilité :
LA SEULE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L’ACHETEUR DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS
LA NÉGLIGENCE), OU SOUS TOUTE AUTRE THÉORIE CONTRE LE FABRICANT CONCERNANT LE PRODUIT ET SON UTILISATION, SONT, À LA DISCRÉTION
DU FABRICANT, LE REMPLACEMENT OU LA RÉPARATION DU PRODUIT, OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT PAYÉ PAR L’ACHETEUR POUR UN
PRODUIT NON CONFORME. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT DÉCOULANT DE CETTE GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE AUTRE
RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS DU FABRICANT NE PEUT DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ POUR LE PRODUIT PAR L’ACHETEUR AU MOMENT DE
L’ACHAT INITIAL. EN AUCUN CAS LE FABRICANT NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES PERTES DE PROFITS, DU COÛT DE L’ÉQUIPEMENT DE
REMPLACEMENT OU DE LA MAIN-D’ŒUVRE, DES DOMMAGES MATÉRIELS OU AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, SUR
LA BASE D’UNE RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT, INSTALLATION INCORRECTE, NÉGLIGENCE, OU TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, MÊME SI
LE FABRICANT OU LE REPRÉSENTANT DU FABRICANT A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LE FABRICANT N’AURA AUCUNE AUTRE
OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DU PRODUIT OU DE SA VENTE, DE SON EXPLOITATION ET DE SON UTILISATION, ET LE FABRICANT N’AS-
SUME NI N’AUTORISE LA PRISE EN CHARGE DE TOUTE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN RAPPORT AVEC CE PRODUIT.
La présente garantie limitée définit des droits légaux particuliers. Vous pouvez disposer d’autres droits légaux qui varient d’un territoire de compétence à un autre.
Certains territoires de compétence n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou consécutifs.
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