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Garantie limitée du fabricant et limitation de responsabilité :
Le Fabricant garantit qu’à la date de l’achat, ce produit est conforme aux spécifications du Fabricant le concernant (qui
sont disponibles sur demande auprès du Fabricant). Cette Garantie limitée s’étend sur soixante (60) mois à compter de la
date d’achat.
LES DOMMAGES À DES PIÈCES OU À DES PRODUITS RÉSULTANT D’UNE ALTÉRATION, D’UN ACCIDENT, D’UN
ABUS, D’UNE NÉGLIGENCE, DE MODIFICATIONS NON AUTORISÉES, D’UN INCENDIE OU DE TOUT AUTRE DAN
-
GER ; DE L’INSTALLATION OU D’UNE UTILISATION INCORRECTE ; OU D’UN DÉFAUT D’ENTRETIEN CONFORME
AUX PROCÉDURES DE MAINTENANCE DÉCRITES DANS LES CONSIGNES D’INSTALLATION ET D’UTILISATION
DU FABRICANT ANNULENT CETTE GARANTIE LIMITÉE.
Exclusion d’autres garanties :
LE FABRICANT N’ÉMET AUCUNE AUTRE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ OU D’ADAPTATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, OU DÉ
-
COULANT D’UNE TRANSACTION, D’UN USAGE OU DE PRATIQUES COMMERCIALES, SONT EXCLUES PAR LES
PRÉSENTES, NE S’APPLIQUERONT PAS AU PRODUIT, ET SONT DÉCLINÉES PAR LES PRÉSENTES, EXCEPTÉ
DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR. LES DÉCLARATIONS ORALES OU AUTRES
DÉCLARATIONS CONCERNANT LE PRODUIT NE CONSTITUENT PAS DES GARANTIES.
Recours et limitation de responsabilité :
LA SEULE RESPONSABILITÉ DU FABRICANT ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L’ACHETEUR CONTRE LE FABRI
-
CANT, PAR CONTRAT, EN CAS DE DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU SELON TOUTE AUTRE THÉORIE,
EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT ET SON UTILISATION, SE LIMITERONT, À LA DISCRÉTION DU FABRICANT,
AU REMPLACEMENT OU À LA RÉPARATION DU PRODUIT, OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT PAYÉ
PAR L’ACHETEUR POUR LE PRODUIT NON CONFORME. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DU FABRICANT
DÉCOULANT DE CETTE GARANTIE LIMITÉE OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION RELATIVE AUX PRODUITS
DU FABRICANT NE DÉPASSERA LE MONTANT PAYÉ PAR L’ACHETEUR POUR LE PRODUIT AU MOMENT DE
L’ACHAT INITIAL. EN AUCUN CAS LE FABRICANT NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE LA PERTE
DE PROFITS, DU COÛT DE L’ÉQUIPEMENT OU DE LA MAIN D’OEUVRE DE REMPLACEMENT, DES DOMMAGES
MATÉRIELS, OU D’AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU INCIDENTS EN SE BASANT SUR UNE
RÉCLAMATION POUR RUPTURE DE CONTRAT, INSTALLATION INAPPROPRIÉE, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE
RÉCLAMATION, MÊME SI LE FABRICANT OU UN REPRÉSENTANT DU FABRICANT A ÉTÉ AVERTI DE LA POS
-
SIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LE FABRICANT N’A AUCUNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN CE
QUI CONCERNE LE PRODUIT OU SA VENTE, SON FONCTIONNEMENT ET SON UTILISATION, ET LE FABRICANT
N’ASSUME NI N’AUTORISE EN AUCUN CAS L’HYPOTHÈSE D’UNE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ EN
RELATION AVEC CE PRODUIT.
Cette Garantie limitée définit des droits légaux spécifiques. Vous pouvez avoir d’autres droits légaux qui varient d’une juri
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diction à l’autre. Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation des dommages indirects ou consécu
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tifs.
Bâtiment A15, 5 Avenue Lionel Terray,
Meyzieu, 69330, France
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