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À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT
UTILISATION
Entente sur les licences de logiciels de Canon
IMPORTANT — VEUILLEZ LIRE LA PRÉSENTE
ENTENTE AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL SE
TROUVANT DANS CETTE BOÎTE. EN UTILISANT
LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR
LES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE ENTENTE.
Ce document juridique constitue une entente
sur les licences (l’« entente ») entre vous et
Canon Inc. (« Canon »).
SI VOUS REFUSEZ DE VOUS SOUMETTRE AUX
DISPOSITIONS ET AUX MODALITÉS DE LA
PRÉSENTE ENTENTE, N’UTILISEZ PAS LE
PROGRAMME LOGICIEL, NI LE MANUEL
D’UTILISATION CONTENU DANS CETTE BOÎTE
(COLLECTIVEMENT LE « LOGICIEL »), ET
RETOURNEZ LE LOGICIEL DANS LES 30 JOURS
SUIVANT LA DATE D’ACHAT AU POINT DE
VENTE POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT.
Relativement au droit d’utiliser le LOGICIEL,
vous acceptez de vous soumettre aux disposi-
tions et aux modalités de la présente entente.
1.
LICENCE: Canon vous garantit le droit limité
non exclusif d’utiliser le LOGICIEL uniquement
sur un seul ordinateur. Vous pouvez effectuer
le transfert physique du LOGICIEL d’un
ordinateur à un autre à condition que ce
LOGICIEL soit utilisé sur un seul ordinateur à
la fois. Vous ne devez pas installer ni utiliser
le LOGICIEL sur un réseau, plusieurs sites, ni
toute autre configuration matérielle, où le
LOGICIEL peut être utilisé par plus d’une unité
centrale de traitement ou plus d’un utilisateur.
VOUS NE DEVEZ PAS CÉDER, LOUER,
VENDRE, TRANSFÉRER, TRADUIRE, UTILISER,
COPIER, ALTÉRER, MODIFIER, DÉCOMPILER
NI DÉSASSEMBLER CE LOGICIEL, NI LE
CONVERTIR EN UN AUTRE LANGAGE DE
PROGRAMMATION OU LE DONNER À BAIL,
NI ACCORDER DES SOUS-LICENCES À UN
TIERS OU LE SOUMETTRE À UN CONTRAT
DE PRÊT, EN TOUT OU EN PARTIE, SAUF SI
UN TEL CAS EST EXPRESSÉMENT PRÉVU
DANS LA PRÉSENTE ENTENTE.
2.
COPIE DE SAUVEGARDE: Vous pouvez
effectuer une copie du LOGICIEL aux fins de
sauvegarde seulement, ou effectuer une
copie du LOGICIEL sur les unités de mémoire
permanente de votre ordinateur (par
exemple : disque dur) et conserver la ver-
sion originale aux fins de sauvegarde. Toute
copie du LOGICIEL effectuée à des fins
autres constitue une violation de la présente
entente. Vous devez inclure et reproduire
sur la copie de sauvegarde tous les avis de
droits d’auteur.
3.
SOUTIEN ET MISES À JOUR: Canon n’est pas
responsable de l’entretien du LOGICIEL ni
d’aucun soutien à l’utilisation du LOGICIEL.
Aucune mise à jour ni réparation, ni aucun
soutien ne seront offerts pour ce LOGICIEL.
4.
GARANTIE LIMITÉE ET LIMITATION DE LA
RESPONSABILITÉ: Il vous incombe de choisir,
d’assurer l’entretien et d’assortir le matériel
et les composants logiciels de votre système
informatique. Canon ne peut garantir un
service sans interruption ni la correction des
erreurs, ni que les fonctions ou le rendement
du LOGICIEL répondront à vos exigences. LA
LICENCE S’APPLIQUE À UN LOGICIEL VENDU
« TEL QUEL » ET NE COMPORTE AUCUNE
GARANTIE, QUELLE QU’ELLE SOIT. La
disquette ou les disquettes contenant le
LOGICIEL sont garanties uniquement contre
tout vice de matière dans le cadre d’une
utilisation normale pour une période de
quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la
date d’achat auprès d’un dépositaire Canon
agréé, tel que confirmé par la facture de
vente. Si la disquette s’avère défectueuse,
votre seul recours est le remplacement de
ladite disquette sans frais, à la condition
qu’elle soit retournée par vous, à vos frais,
à votre point de vente, et qu’après inspec-
tion, il est prouvé qu’elle est défectueuse.
La disquette ou les disquettes de
remplacement ne seront garanties que pour
le reste de la période de garantie initiale
de quatre-vingt-dix (90) jours de la disquette
ou des disquettes défectueuses. La garantie
limitée ne s’applique pas si la défectuosité
de la disquette ou des disquettes est due à
un accident, un usage abusif ou impropre
du LOGICIEL et n’est pas accordée à d’autres
personnes que l’utilisateur initial du
LOGICIEL.
À L’EXCEPTION DE CE QUI EST PRÉVU
EXPRESSÉMENT AU PARAGRAPHE 4,
CANON, SES FILIALES, DÉPOSITAIRES ET
DISTRIBUTEURS REJETTENT TOUTE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
COMPRIS TOUTE GARANTIE À L’ÉGARD DE
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