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5- CERTIFICAT DE CONFORMITE
PLAQUE DU FABRICANT
DECLARATION DE CONFORMITE d’un bateau de plaisance
aux exigences de conception, construction, et d’émissions sonores
de la Directive 94/25/CE amendée par la Directive 2003/44/CE.
Nom du constructeur :
BIC Sport
Adresse :
Zone Industrielle du Prat
Ville :
Vannes
Code Postal :
56000
Pays :
FRANCE
N° d’identifi cation du bateau :
____________________
Nom du bateau :
O’pen BIC
Type de bateau :
Voilier
Type de coque :
Monocoque
Matériau de construction :
Polyéthylène
Type de propulsion :
Voile
Coque :
Ouverte
Longueur hors-tout :
2,75 m
Largeur hors-tout :
1,14 m
Tirant d’eau :
0,85 m
Nombre maxi de personnes :
1 adulte ou 2 enfants
Catégorie de conception :
D
Module de certifi cation utilisé :
A
Je, soussigné, certifi e que le bateau répondant au descriptif ci-dessus est en tous
points conforme aux exigences essentielles telles qu’elles sont spécifi ées dans la
Directive 94/25/CE « Bateaux de Plaisance »
Thierry
VERNEUIL
Président Directeur Général
BIC
Sport
La défi nition de la catégorie de conception des bateaux D est le suivant :
« D.
En eaux protégées
: conçu pour des voyages dans des eaux côtières protégées, des baies de petite
dimension, des petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels le vent peut aller jusqu’à la force 4 comprise
et les vagues peuvent atteindre une hauteur signifi cative jusqu’à 0,3m mètre compris, avec des vagues
occasionnelles, causées par exemple par des bateaux de passage, d’une hauteur maximale de 0,5 mètre. »
FR
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