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EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, NOTAMMENT, LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ABSENCE DE
CONTREFAÇON ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. SONY
NE GARANTIT PAS ET NE POSE AUCUNE CONDITION NI NE FAIT
AUCUNE DÉCLARATION (A) QUANT AU FAIT QUE LES FONCTIONS
CONTENUES DANS LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU
QU’ELLES SERONT MISES À JOUR ; (B) QUANT AU FAIT QUE LE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA CORRECT OU EXEMPT
D’ERREURS NI QUE TOUS LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS ; (C)
QUANT AU FAIT QUE LE LOGICIEL N’ENDOMMAGERA PAS UN AUTRE
LOGICIEL, UN ÉLÉMENT OU DES DONNÉES ; (D) QUANT AU FAIT QUE
TOUT LOGICIEL, TOUT SERVICE DE RÉSEAU (Y COMPRIS INTERNET) OU
DES PRODUITS (AUTRES QUE LE LOGICIEL) INDISPENSABLES AU
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL DEMEURERONT DISPONIBLES, NE
SERONT PAS INTERROMPUS OU MODIFIÉS ; ET (E) EU ÉGARD À
L’UTILISATION OU AUX RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL,
QUANT À SON EXACTITUDE, PRÉCISION, FIABILITÉ OU AUTRE.
AUCUNE INFORMATION NI CONSEIL DONNÉ PAR ORAL OU PAR ÉCRIT
PAR SONY OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE SONY NE CRÉE DE
GARANTIE, D’OBLIGATION OU DE CONDITION NI N’ACCROIT D’UNE
QUELCONQUE FAÇON LA PORTÉE DE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE
LOGICIEL S’AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ L’INTÉGRALITÉ
DU COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS
NÉCESSAIRES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE CES EXCLUSIONS
PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
SONY ET CHACUN DES FOURNISSEURS TIERS (aux fins de la présente
Section, SONY et chacun des FOURNISSEURS TIERS sont
collectivement désignés « SONY ») N’ASSUMENT AUCUNE
RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU
INDIRECTS LIÉS À LA VIOLATION DE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE, TOUT MANQUEMENT CONTRACTUEL, TOUTE
NÉGLIGENCE, TOUTE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AU TITRE DE
TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE RELATIVE AU LOGICIEL, Y
COMPRIS, NOTAMMENT, LES DOMMAGES DÉCOULANT DE LA PERTE
DE PROFITS, DE LA PERTE DE REVENUS, DE LA PERTE DE DONNÉES,
DE LA PERTE D’UTILISATION DU LOGICIEL OU DE TOUT ÉLÉMENT
ASSOCIÉ, DE TOUT TEMPS D’ARRÊT ET TEMPS DE L’UTILISATEUR,
MÊME EN CAS DE CONNAISSANCE PRÉALABLE DE LA POSSIBILITÉ
D’UN TEL DOMMAGE. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ
GLOBALE DE CHACUN ET DE TOUS AUX TERMES DE TOUTE
DISPOSITION DU PRÉSENT CLUF SE LIMITERA AU MONTANT
EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR LE PRODUIT. CERTAINS PAYS NE
PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES
ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE SORTE QUE CES EXCLUSIONS OU
LIMITATIONS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
FONCTIONNALITÉ DE MISE À JOUR AUTOMATIQUE
En tant que de besoin, SONY ou les FOURNISSEURS TIERS peuvent
automatiquement mettre à jour ou autrement modifier le LOGICIEL,
y compris, notamment, aux fins de l’amélioration des fonctionnalités
de sécurité, de la correction d’erreurs et de l’amélioration de ses
fonctions, lorsque vous interagissez avec les serveurs de SONY ou de
tiers ou autrement. Ces mises à jour ou modifications peuvent
supprimer ou changer la nature des fonctionnalités ou d’autres
aspects du LOGICIEL, y compris, notamment, des fonctionnalités sur
lesquelles vous comptez éventuellement. Vous reconnaissez et
acceptez que ces activités puissent être réalisées à l’entière
discrétion de SONY et que SONY puisse conditionner la poursuite de
l’utilisation du LOGICIEL à l’installation ou l’acceptation complète par
vous de telles mises à jour ou modifications. Toute mise à jour/
modification sera réputée faire partie du LOGICIEL et s’y intégrer aux
fins du présent CLUF. En acceptant le présent CLUF, vous acceptez
ces mises à jour/modifications.
INTÉGRALITÉ DU CONTRAT, RENONCIATION, DIVISIBILITÉ
Le présent CLUF et les politiques en matière de respect de la vie
privée de SONY, chacune dans leur version amendée et modifiée
périodiquement, constituent l’intégralité de l’accord intervenu entre
vous et SONY relativement au LOGICIEL. Le fait que SONY n’exerce
pas ou ne fasse pas valoir un droit ou une disposition du présent
CLUF ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette
disposition. Si une clause du présent CLUF est déclarée non valable,
illégale ou inapplicable, cette disposition sera appliquée dans toute
la mesure permise afin de préserver l’intention du présent CLUF et
Содержание HT-ST9
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