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PRODUIT, ET/OU SITE, MÊME DANS LA
CIRCONSTANCE D’UN DÉLIT PAR SONY OU UN FAIT
CAUSÉ PAR UN TIERS FOURNISSEUR DE CONTENU ET
MÊME SI SONY OU SON REPRÉSENTANT AUTORISÉ A
ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS
L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES-
INTÉRÊTS ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS; EN
CONSÉQUENCE, L’EXCLUSION OU LA LIMITATION
PRÉVUE CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À
VOUS. DANS UN CAS COMME DANS L’AUTRE, LA
RESPONSABILITÉ ENTIÈRE DE SONY EN MATIÈRE DE
DOMMAGES, PERTES, ET ACTIONS (SOIT EN RÉGIME
DE CONTRAT OU DE DÉLIT, Y COMPRIS CAUSÉ PAR LA
FAUTE), SE LIMITE À 100,00$.
11. Modalités Générales
Les modalités et conditions du présent contrat, la garantie
accompagnant le produit, et toutes les modalités publiée au
service ou sur le site, constituent l’entente indivisible conclue
entre vous et Sony relativement à votre utilisation du produit, du
service, du site, du contenu, et du logiciel. Un avis par Sony
relativement à ce contrat peut être effectué soit par la poste, soit
par courriel, soit par la publication au service ou sur le site. Tout
litige que vous intentiez découlant de votre utilisation du site ne
peut être commencé plus qu’ un (1) an suite aux circonstances
qui donnent lieu au litige. Si une partie du présent contrat est
déclarée invalide ou inexécutable, les autres parties demeurent
valides. Le présent contrat est régi par les lois de l’État de
Delaware, aux États-Unis, sans égard à ses principes de droit
international privé. Vous consentez à la compétence exclusive
des tribunaux fédéraux ou d’état au Delaware.
Informations sur la
licence du logiciel
AVIS PUBLIC ET LICENCE REQUIS
POUR LES LOGICIELS GPL/LGLP
UTILISÉS DANS CE PRODUIT BLU-RAY
DISC
Ce produit contient les logiciels suivants régi par la Licence
publique générale GNU (ci-après appelée « GPL ») ou la
Licence publique générale limitée GNU (ci-après appelée
« LGPL »). Vous pouvez obtenir, modifier et redistribuer le
code source de ces logiciels dans la mesure permise par les
modalités du GPL ou le LGPL.
Liste du progiciel :
linux-kernel.tar.gz
pump
lrzsz
busybox
gcc
glibc
netbase
dosfstools
lzo
mkcramfs
hostname
scfs
Ces codes source pour les éléments ci-dessus sont disponibles
sur l’Internet.
Pour les télécharger, veuillez utiliser l’URL suivante :
http://www.sony.net/Products/Linux
Veuillez prendre note que Sony ne peut pas répondre aux
demandes de renseignements portant sur le contenu du code
source.
LICENSE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 2, Juin 1991
Copyright ©1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston MA 02110-1301 U.S.A.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes
de ce document de licence, mais toute modification en est
proscrite.
PRÉAMBULE
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous
enlever toute liberté de les partager et de les modifier. A
contrario, la Licence Publique Générale est destinée à garantir
votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et à
assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs.
La présente Licence Publique Générale s’applique à la plupart
des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu’à tout
autre programme pour lequel ses auteurs s’engagent à l’utiliser.
(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont
couverts par la GNU Lesser General Public License à la place.)
Vous pouvez aussi l’appliquer aux programmes qui sont les
vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté,
non de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour
vous donner l’assurance d’être libres de distribuer des copies des
logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de
recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous le
souhaitez, de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des
éléments dans de nouveaux programmes libres et de savoir que
vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des
limitations qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits
ou de vous demander d’y renoncer. Certaines responsabilités
vous incombent en raison de ces limitations si vous distribuez
des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
