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Table des matières
n°1,331,057 ; brevet du Royaume-Uni n°2238414B ;
brevet standard de Hong Kong n°HK0940329 ;
brevet de la République de Singapour n°51383 ;
brevets européens n° 0 842 463 (96927260.8)
DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB et autre
brevets en instance dans le monde.
Java et l’ensemble des logos et marques Java
sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans
d’autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™
Java™ J2ME™.
1
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
à l’ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-
licence, que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l’U.S. Export Administration Act et
la législation connexe, et peut être soumis aux
règles d’importation et d’exportation d’autres pays.
Le client s’engage à se conformer de manière
stricte à toutes les réglementations et reconnaît
qu’il est de son devoir d’obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer
le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé,
exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou
un habitant de Cuba, de l’Irak, de l’Iran, de la Corée
du Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette
liste pouvant être revue ultérieurement) ou vers
un pays soumis à l’embargo par les Etats-Unis;
ni (ii) vers quiconque figurant sur la liste Specially
Designated Nations du Département du Trésor
américain ou sur la liste Table of Denial Orders
du Département du commerce américain.
3
Droits limités : L’utilisation, la duplication ou
la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
est soumis aux limitations énoncées dans les
Rights in Technical Data and Computer Software
Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée
par copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002).
Tous droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont
réservés.
