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Entente de licence de l’utilisateur
Entente de licence de l’utilisateur
IMPORTANT : LISEZ ATTENTIVEMENT AVANT DE TÉLÉCHARGER OU D’INSTALLER CE LOGICIEL
CETTE ENTENTE DE LICENCE D’UTILISATEUR (CETTE « ENTENTE ») EST UNE ENTENTE LÉGALE ENTRE VOUS ET AUDIOVOX CORPORATION ET, SI
APPLICABLE, TOUTE FILIALE DE AUDIOVOX, TELLE QUE DÉFINIE CI-DESSOUS (LE TOUT ÉTANT DÉSIGNÉ PAR « AUDIOVOX »), RELATIVEMENT AU
LOGICIEL ET AUX PILOTES DE L’APPAREIL AUDIOVIDÉO PORTATIF NUMÉRIQUE DE MARQUE RCA, POUVANT INCLURE DES COMPOSANTS
LOGICIELS ASSOCIÉS, DES LOGICIELS INCLUS PAR AUDIOVOX SOUS LICENCE DE TIERCES PARTIES (« CONCÉDANT ») ET LES DOCUMENTS
ASSOCIÉS, S’IL Y A LIEU (LE TOUT ÉTANT DÉSIGNÉ PAR « LOGICIEL »). CETTE ENTENTE CONTIENT DES LIMITES, RESTRICTIONS ET AVIS DE NON-
RESPONSABILITÉ LÉGAUX ET SPÉCIFIE AUSSI LA DURÉE DE VOTRE LICENCE.
EN INSTALLANT CE LOGICIEL OU EN CLIQUANT SUR LE BOUTON D’ACCEPTATION DU LOGICIEL, EN COPIANT OU EN UTILISATION D’UNE AUTRE
MANIÈRE CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE VOUS AVEZ LU CETTE ENTENTE, QUE VOUS LA COMPRENEZ ET QUE VOUS
CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR SES DISPOSITIONS ET CONDITIONS. CE LOGICIEL EST PROTÉGÉ PAR LES LOIS SUR LE DROIT D’AUTEUR ET LES TRAITÉS
INTERNATIONAUX SUR LES DROITS D’AUTEUR AINSI QUE LES AUTRES LOIS ET TRAITÉS SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
VOUS NE POUVEZ UTILISER CE LOGICIEL QU’EN ACCORD AVEC CETTE ENTENTE ET CETTE UTILISATION EST, PAR LES PRÉSENTES, ASSUJETTIE À
VOTRE CONSENTEMENT EXPLICITE AUX DISPOSITIONS NON MODIFIÉES DES PRÉSENTES. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES DISPOSITIONS ET
CONDITIONS DE CETTE ENTENTE, CLIQUEZ SUR LE BOUTON DE REJET ET (OU) N’INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL ET (OU) N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
1. LICENCE
(a) En vertu de cette entente, vous obtenez une licence non exclusive, non sous-licenciable, non assignable et non transférable (sauf dans les
conditions spécifiées ci-dessous) (i) pour utiliser et installer le logiciel sur un seul ordinateur, et (ii) pour faire une (1) copie de sauvegarde du
Logiciel sous un format permettant sa lecture pourvu que cette copie contienne tous les avis originaux à propos de la propriété du Logiciel.
(b) Vous pouvez transférer le Logiciel et sa licence à une autre partie seulement avec un dispositif portatif audio vidéo numérique RCA (désigné
par « Dispositif AV » et seulement si l’autre partie accepte les dispositions et conditions de cette Entente. Si vous transférez le Logiciel, vous
devez transférer en même temps toutes les copies à l’acquéreur ou détruire les copies non transférées.
(c) Les dispositions de cette Entente s’appliquent à toutes les mises à jour et mises à niveau fournies par AUDIOVOX qui remplace ou s’ajoute
au Logiciel de départ à moins que cette mise à jour ou mise à niveau ne soit accompagnée de dispositions et conditions distinctes de
licence, auquel cas, les dispositions et conditions de cette licence distincte s’appliquent. Vous reconnaissez et acceptez que AUDIOVOX
puisse automatiquement télécharger des mises à jour ou des mises à niveau au Logiciel sur un ordinateur afin de mettre à jour, améliorer
ou ajouter des mises au point éventuelles au Logiciel.
2. RESTRICTIONS À LA LICENCE
(a) Sauf pour les licences accordées expressément par cette Entente, aucune autre licence et aucun autre droit ne sont octroyés ou mis en
cause.
(b) Vous ne pouvez pas (i) offrir le Logiciel sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs simultanément; (ii) modifier,
traduire, désosser, décompiler, désassembler (à moins que cette restriction soit expressément interdite par la loi) ou créer des ouvrages
dérivés basés sur le Logiciel ou (iii) copier le Logiciel, sauf si cela est expressément permis par les présentes ou (iv) retirer ou modifier tout
avertissement concernant le droit d’auteur sur toutes les copies du Logiciel; ou (v) louer ou prêter le Logiciel. Vous convenez d’utiliser le
Logiciel seulement d’une manière qui respecte toutes les lois en vigueur dans les juridictions où vous utilisez le logiciel, incluant, mais sans
limitation, les restrictions en vigueur relativement au droit d’auteur et aux autres droits relatifs à la propriété intellectuelle.
(c) Le Logiciel peut contenir du code avant publication qui n’offre pas le rendement propre à du code final. Dans ce cas, le Logiciel pourrait ne
pas fonctionner correctement. Des versions à jour du Logiciel peuvent être téléchargées du site www.rcaaudiovideo.com/downloads.
(d) AUDIOVOX n’a aucune obligation d’offrir un soutien au Logiciel.
(e) Le Logiciel est fourni avec des « DROITS RESTREINTS ». L’utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement des États-Unis
sont soumises aux restrictions mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de DFARS 252. 227-7013 ou FAR 52. 227-19 ou FAR 52. 227-14 Alt.
III, s’il y a lieu.
3. TERME ET RÉSILIATION
(a) La licence entre en vigueur à la date à laquelle vous acceptez cette Entente et demeure valide tant que cette Entente n’est pas résiliée par
l’une ou l’autre des parties.
(b) Vous pouvez résilier cette Entente et la licence qui l’accompagne sans avis ou délai en détruisant ou en supprimant de manière permanente
le Logiciel et toutes ses copies.
(c) Si vous contrevenez, en tout ou en partie, à l’une des dispositions de cette Entente, la licence est automatiquement résiliée sans avis de
AUDIOVOX.
(d) Au moment de la résiliation de cette Entente et de la licence qui l’accompagne, vous devez cesser d’utiliser le Logiciel et détruire ou
supprimer de manière permanente le Logiciel et toutes ses copies, partielles ou entières.
4. EXONÉRATIONS DE GARANTIE
CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT, SANS LIMITATION,
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. VOUS
PRENEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL.
SI LE LOGICIEL S’AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS AUDIOVOX, SES FOURNISSEURS OU SES REVENDEURS) ÊTES RESPONSABLE DE TOUS
LES FRAIS REQUIS PAR TOUTE RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE.
Cette exclusion de la garantie peut ne pas être permise par les lois en vigueur. Dans ce cas, cette exclusion pourrait ne pas s’appliquer à vous et
vous avez d’autres droits selon la législation à laquelle vous êtes assujetti.
Ceci est un exemplaire du CLUF, que vous devez accepter avant de pouvoir utiliser cet
appareil.
