Guide d’utilisation
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GARANTIE
DÉCLARATION DE GARANTIE FÉDÉRALE ET DE CALIFORNIE DES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DES
ÉMISSIONS PAR ÉVAPORATION ET ÉCHAPPEMENT
VOS DROITS ET OBLIGATIONS DE GARANTIE
Le comité des ressources de l’air de la Californie, l’agence de protection de l’environnement des États Unis et la compagnie Mi-T-M (Mi-T-
M) sont heureux d’expliquer la garantie du système de contrôle des émissions (émissions) de carburant par évaporation et échappement
de votre petit moteur/équipement non-routier modèle 2018/2019. En Californie, les nouveaux équipements qui utilisent les petits moteurs
non-routier doivent être conçus, construits et équipés pour se conformer aux normes anti-smog rigoureuses de l’état.
Mi-T-M doit garantir le système de contrôle des émissions de vos petits moteurs/équipement non-routier pendant la durée de temps
décrite ci-dessous, à condition qu’il n’y ait eu aucun abus, négligence ou entretien incorrect de vos petits moteurs/équipement non-routier
menant à la défaillance du système de contrôle des émissions.
Votre système de contrôle des émissions peut inclure des pièces telles que le carburateur ou le système d’injection de carburant, le
système d’allumage, le convertisseur catalytique, les réservoirs de carburant, les canalisations de carburant (pour les carburants liquides
et les vapeurs de carburant), les bouchons de réservoir de carburant, les vannes, les cartouches, les filtres, les attaches, et autres com-
posants accessoires. Les tuyaux, courroies, connecteurs et autres pièces liées aux émissions peuvent aussi être inclus.
Quand une condition couverte par la garantie existe, Mi-T-M réparera gratuitement votre petit moteur/équipement non-routier, y compris le
diagnostic, les pièces et la main d’œuvre.
COUVERTURE DE LA GARANTIE DU FABRICANT :
Le système de contrôle des émissions par évaporation et échappement de votre petit moteur/équipement non-routier est garanti pendant
deux années. Si toute pièce liée aux émissions de votre petit moteur/équipement non-routier est défectueuse, elle sera réparée ou rem-
placée par Mi-T-M.
RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE VIS À VIS DE LA GARANTIE:
-En tant que propriétaire du petit moteur/équipement non-routier, vous êtes responsable de l’exécution des opérations d’entretien obliga-
toires énumérées dans le manuel du propriétaire. Mi-T-M recommande que vous conserviez tous les reçus concernant l’entretien de votre
petit moteur/équipement non-routier, mais Mi-T-M ne peut dénier la garantie seulement à cause de reçus manquants ou parce que tous les
entretiens prévus n’ont pas été effectués.
-En tant que propriétaire du petit moteur/équipement non-routier, vous devez cependant être conscient que Mi-T-M peut refuser la couver-
ture de la garantie si votre petit moteur/équipement non-routier ou une pièce tombe en panne à cause d’abus, de négligence, d’entretien
incorrect ou de modifications non approuvées.
-Vous êtes responsable de la présentation de votre petit moteur/équipement non-routier à un centre de distribution ou chez un conces-
sionnaire réparateur agréé dès qu’un problème est identifié. Les réparations de garantie doivent être effectuées dans un délai raisonnable
sans dépasser 30 jours.
Pour toute question relative à vos droits et responsabilités selon la couverture de garantie, vous devez contacter le département Service
après-vente de Mi-T-M à 1-800-553-9053 ou par courrier électronique à [email protected].
CONDITIONS DE GARANTIE VIS-À-VIS DES DÉFAUTS
(a) La période de garantie commence à la date où le petit moteur/équipement non-routier est livré à l’acheteur initial.
(b) La couverture générale de garantie des émissions: Mi-T-M garantit à l’acheteur initial et à chaque acheteur suivant que le moteur
ou équipement:
(1) a été conçu, fabriqué et équipé pour se conformer à tous les règlements en vigueur adoptés par le conseil des ressources
d’air; et
(2) est exempt de défauts de matière première ou de construction qui pourraient être la cause de défaillance d’une pièce sous
garantie pendant une période de 2 ans.
(c) La garantie des pièces liées aux émissions sera interprétée comme suit :
(1) Toute pièce sous garantie qui ne doit pas être remplacée au titre d’une révision obligatoire spécifiée dans les instructions
écrites doit être garantie pour la période de garantie indiquée dans le paragraphe (b)(2). Si la pièce s’avère défectueuse
pendant la période de couverture de garantie, elle sera réparée ou remplacée par Mi-T-M selon le paragraphe (4) ci-
dessous. Toute pièce ainsi réparée ou remplacée au titre de la garantie sera garantie pendant le reste de la période de
garantie.
(2) Toute pièce sous garantie qui est seulement programmée pour une inspection régulière dans les instructions écrites est
garantie pour la période de garantie indiquée dans le paragraphe (b)(2). Un énoncé dans ces instructions écrites stipulant «
réparer or remplacer au besoin » informe les propriétaires de la couverture de garantie pour les pièces associées aux émis-
sions. Le remplacement pendant la période de garantie est couvert par la garantie et ne réduira pas la période de couver-
ture de garantie. Toute pièce ainsi réparée ou remplacée au titre de la garantie sera garantie pendant le reste de la période
de garantie.
(3) Toute pièce sous garantie qui doit être remplacée au titre d’une révision obligatoire dans les instructions écrites n’est
garantie que pendant la période de temps jusqu’à la première date de remplacement programmé pour cette pièce. La
pièce sera réparée ou remplacée par Mi-T-M selon le paragraphe (4) ci-dessous si elle s’avère défectueuse avant le premier
remplacement programmé. Toute pièce ainsi réparée ou remplacée au titre de la garantie sera garantie pendant le reste de
la période jusqu’au moment du premier remplacement programmé pour la pièce.
(4) La réparation ou le remplacement de toute pièce sous garantie, sous réserve des conditions de garantie ci-incluses, sera
exécuté gratuitement chez un concessionnaire réparateur agréé.
(5) Nonobstant les clauses du paragraphe (4) ci-dessus, les services ou réparations sous garantie doivent être exécutés par
tous nos centres de distribution agréés pour l’entretien des moteurs/équipement en question.
(6) Le propriétaire ne sera pas facturé pour le travail de diagnostic qui mène à la détermination qu’une pièce sous garantie est
en effet défectueuse, à condition que le travail de diagnostic soit effectué par un concessionnaire réparateur agréé.
(7) Mi-T-M est responsable pour les dommages aux autres composants du moteur/équipement se situant autour de la zone de
la panne résultant de la défaillance de toute pièce sous garantie.
(8) Pendant toute la période de garantie du système de contrôle des émissions indiquée dans le paragraphe (b)(2), Mi-T-M