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• Le Dog-Box doit être utilisé comme box pour chiens.
• Les pièces endommagées doivent être envoyées au fabricant
nettoyées et dans leur intégralité.
• Utilisez uniquement des pièces de rechange originales, qui
peuvent être achetés de votre revendeur DOG-BOX.
Les prestations de garantie se limitent dans tous les cas au rem-
placement des pièces défectueuses, le démontage, le remontage
et le transport étant exclus. La présente garantie se substitue ex-
pressément à toute autre garantie et à des promesses et obliga-
tions tacites, et elle exclut toute autre obligation. Le client n’est
pas autorisé à émettre à un tiers une déclaration de garantie qui
déborde du cadre de la présente garantie. S’il n’obtempère pas,
le fabricant décline toute responsabilité. Le client sera en plus
tenu d’indemniser pour toute gêne occasionnée et pour les dé-
savantages encourus. La présente énumération est exhaustive.
Limitation de la responsabilité
Le fabricant décline toute responsabilité pour les dommages qui
surviennent du fait de la détention, de la possession, de l’utilisa-
tion ou de la mise en oeuvre des Dog-Box fournis. Le client est
responsable des prescriptions de sécurité applicables sur le lieu
de mise en oeuvre des Dog-Box.
Les autorisations de circulation dans les divers pays ne sont pas
du domaine de compétence de fabricant. Les changements à
apporter en vue de l’obtention d’une autorisation sont aux frais
et à la charge du client. Le fabricant décline en particulier la
responsabilité pour tout dommage consécutif, dans la mesure où
ne s’y opposent pas des dispositions légales et obligatoires sur
la responsabilité des produits.
Usage
Le Dog-Box doit être utilisé uniquement comme box pour chiens,
autrement toute responsabilité est déclinée.
Tribunal compétent
Pour tout litige, la compétence revient expressément aux tribu-
naux ordinaires au siège du fabricant (Arbon). Le fabricant est
aussi en droit d’intenter une action au tribunal du siège principal
du client.
Droit applicable
La présente convention relève du droit suisse.
