4pets Casablanca, Инструкция по эксплуатации

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• La Penthousebox doit être utilisée comme boîte de trans -
port canin.
• Les pièces endommagées doivent être envoyées nettoyées
et au complet au fabricant.
• Utilisez exclusivement des pièces de rechange d’origine
disponibles auprès du revendeur de la Penthousebox.
Les prestations se limitent dans tous les cas au remplacement
des pièces défectueuses, sans remontage ou démontage
ni transport. Cette garantie vaut en remplacement de tou-
te autre assurance et engagement explicite ou implicite et
exclut toutes autres obligations. Le client n’est pas autorisé
à transmettre à un tiers une déclaration de garantie non en
-
visagée dans la présente garantie. S’il y déroge néanmoins,
le fabricant décline toute responsabilité. Le client s’engage
en outre à réparer tout autre préjudice et dommage. Cette
énumération est définitive.
Limitation de responsabilité
Le fabricant décline toute responsabilité pour les éventuels
dommages engendrés par le stockage, la possession, l’uti
-
lisation et le fonctionnement des boîtes fournies. Le client
s’engage à respecter les consignes de sécurité en vigueur sur
le lieu d’exploitation.
Le fabricant n’est pas responsable des éventuelles autorisa
-
tions à circuler dans les pays concernés. Tout amendement en
ce sens est à la charge du client. Le fabricant décline en par
-
ticulier la responsabilité de tous dommages consécutifs, dès
lors où qu’aucune disposition légale obligatoire spécifique au
produit ne s’y oppose.
Destination
La boîte Penthousebox doit exclusivement servir au transport
canin, sans quoi nous déclinons toute responsabilité.
Juridiction compétente
Tous les litiges seront expressément réglés par la juridiction
compétente dont dépend le siège du fabricant (Arbon). Le
fabricant est également en droit de déposer une plainte au
-
près du siège du client.
Droit applicable
La convention est soumise au droit suisse.