LOGICIEL concédé sous licence ainsi que
les copies réalisées.
4. GARANTIE PRODUIT
Si, dans des conditions normales
d’utilisation, le LOGICIEL ne remplit pas
les fonctions décrites dans le manuel
fourni, Yamaha s’engage vis à- vis de
l’acheteur original à remplacer
gratuitement, sur la base d’un échange,
tout support reconnu défectueux par
suite d’un défaut de matière première ou
d’un vice de fabrication. Ceci constitue le
seul recours opposable à Yamaha. Hormis
dans les cas expressément énoncés plus
haut, le LOGICIEL est livré « en l’état » et
toute autre garantie expresse ou implicite
le concernant, y compris, de manière non
limitative, toute garantie implicite de
qualité marchande et d’adéquation à un
usage particulier, est exclue.
5. RESPONSABILITE LIMITEE
Votre unique recours et la seule
responsabilité de Yamaha sont tels
qu’énoncés précédemment. En aucun cas
Yamaha ne pourra être tenu responsable,
par vous-même ou une autre personne,
de quelques dommages que ce soit,
notamment et de manière non limitative,
de dommages indirects, frais, pertes de
bénéfices, pertes de fonds ou d’autres
dommages résultant de l’utilisation ou de
l’impossibilité d’utiliser le LOGICIEL,
même si Yamaha ou un distributeur agréé
ont été prévenus de l’éventualité de tels
dommages, ou de quelque autre
revendication formulée par une tierce
partie.
6. REMARQUE GENERALE
Le présent contrat de licence est régi par
le droit japonais, à la lumière duquel il
doit être interprété.
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