Garantie limitée de U.S. Robotics
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spécifications publiées par U.S. Robotics ou dans le Guide de l'utilisateur.
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LOGICIEL, DONT L'UTILISATION EST REGIE PAR UN ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR SEPARE. LA PRESENTE GARANTIE
DONNEE PAR U.S. ROBOTICS NE COUVRE PAS LES LOGICIELS DE TIERS MENTIONNES PLUS HAUT. POUR LA GARANTIE
APPLICABLE, VEUILLEZ VOUS REPORTER A L'ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR CORRESPONDANT A CES LOGICIELS.
POUR OBTENIR UN SERVICE DE GARANTIE : le client doit contacter un centre d'assistance U.S. Robotics ou un centre d'assistance
agréé par U.S. Robotics pendant la période de garantie applicable afin d'obtenir une autorisation de service de garantie. Une preuve
d'achat datée de U.S. Robotics ou d'un revendeur agréé peut vous être demandée. Les produits renvoyés au centre d'assistance U.S.
Robotics doivent être accompagnés d'une autorisation préalable de U.S. Robotics et d’un numéro de SRO (Service Repair Order)
clairement indiqué sur le colis ; ce dernier doit être envoyé port payé et dûment emballé. Nous vous recommandons de l’assurer ou
d’employer une méthode vous permettant d'effectuer un suivi du colis. L'article remplacé ou réparé sera renvoyé au client, aux frais de
U.S. Robotics, au plus tard trente (30) jours après la date de réception par U.S. Robotics du produit défectueux. Renvoyez le produit à :
Aux Etats-Unis :
USR-Walnut
528 Spanish Lane
Walnut, Ca. 91789
Au Canada :
U.S. Robotics
Unit-100, 13751 Mayfield Place
Richmond, B.C. Canada V6V 2G9
En Europe :
FRS Europe BV.
Draaibrugweg 2
1332 AC Almere
Pays-Bas
U.S. Robotics ne saurait être responsable des données logicielles ou micrologicielles, des informations ou des données du client con-
tenues, stockées ou intégrées dans le produit renvoyé à U.S. Robotics pour réparation, que le produit soit sous garantie ou non.
GARANTIES EXCLUSIVES : SI UN PRODUIT U.S. ROBOTICS NE FONCTIONNE PAS COMME L'INDIQUE LA GARANTIE, LE SEUL
RECOURS PROPOSE AU CLIENT EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE EST LA REPARATION, LE REMPLACEMENT DU
PRODUIT OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A LA DISCRETION DE U.S. ROBOTICS. DANS LA MESURE OU LA LOI
LE PERMET, LES GARANTIES ET LES RECOURS PRECEDEMMENT CITES SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT LES AUTRES
GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, DE FACTO OU DE JURE, STATUTAIRES OU AUTRES,
NOTAMMENT LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS DE COMMERCIALISATION, D'ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE A LA DESCRIPTION FOURNIE ET DE NON-INFRACTION,
QUI SONT TOUS EXPRESSEMENT REJETES. U.S. ROBOTICS N'ASSUME NI N'AUTORISE AUCUNE PERSONNE A ASSUMER EN
SON NOM TOUTE AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN OU L'UTILISATION
DE SES PRODUITS. U.S. ROBOTICS NE SAURAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE AUX TERMES DE LA PRESENTE
GARANTIE SI LE TEST OU L'EXAMEN DU PRODUIT REVELE QUE LE DEFAUT OU LE DYSFONCTIONNEMENT EN QUESTION
N'EXISTE PAS OU A ETE PROVOQUE PAR UNE MAUVAISE UTILISATION, UNE NEGLIGENCE, UNE MAUVAISE INSTALLATION,
UN TEST INAPPROPRIE, DES TENTATIVES NON AUTORISEES D'OUVRIR, REPARER OU MODIFIER LE PRODUIT DE LA PART
DU CLIENT OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE. IL EN VA DE MEME POUR TOUT DOMMAGE PROVOQUE PAR UN USAGE NE
REPONDANT PAS AUX UTILISATIONS PREVUES, OU RESULTANT D'UN ACCIDENT, D'UN INCENDIE, DE LA FOUDRE ET
AUTRES CATASTROPHES NATURELLES.
LIMITATION DE RESPONSABILITE : DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU NOM DE LA
SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU DE DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE
CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE
D'INFORMATIONS OU DE DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION,
L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE FONCTIONNEMENT DE SES
PRODUITS, MEME SI U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS
DOMMAGES. U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU
REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE LIEE AUX DOMMAGES
RESTERA INCHANGEE MEME SI LES SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA PRESENTE S'AVERENT INEFFICACES.
REJET DE RESPONSABILITE : certains pays, états ou provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des garanties implicites ou
la limitation de responsabilité quant aux dommages accessoires ou indirects pour certains produits fournis aux clients, ou encore la
limitation de responsabilité en cas de blessure, de sorte que les limitations et exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer
à vous. Lorsque les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, elles seront limitées à la durée de la garantie
écrite applicable. La présente garantie vous confère des droits juridiques spécifiques qui peuvent varier en fonction du droit local.
LOI APPLICABLE : la présente garantie limitée est régie par la législation de l'état de l'Illinois, Etats-Unis, à l'exception de ses conflits de
principes de droit et à l'exception de la convention de l'ONU sur les contrats pour la vente internationale de biens.
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