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DE MEME POUR TOUT DOMMAGE PROVOQUE PAR UN USAGE NE REPONDANT PAS AUX UTILISATIONS
PREVUES, OU RESULTANT D'UN ACCIDENT, D'UN INCENDIE, D'UNE COUPURE DE COURANT, DE LA
FOUDRE ET AUTRES CATASTROPHES NATURELLES.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. DANS LA MESURE OU LA LOI LE PERMET, U.S. ROBOTICS REJETTE, AU
NOM DE LA SOCIETE ET DE SES FOURNISSEURS, TOUTE RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE OU DE
DROIT CIVIL (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE), POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS,
PARTICULIERS OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, AINSI QUE TOUTE RESPONSABILITE
DECOULANT DE TOUT MANQUE A GAGNER, PERTE D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS OU DE
DONNEES OU AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE OU LIEE A LA VENTE, L'INSTALLATION,
L'ENTRETIEN, L'UTILISATION, LES PERFORMANCES, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE
FONCTIONNEMENT DE SES PRODUITS, MEME SI U.S. ROBOTICS OU SES REVENDEURS AGREES ONT ETE
INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. U.S. ROBOTICS LIMITE SA RESPONSABILITE A LA
REPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX ACQUITTE, A SA DISCRETION.
CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE LIEE AUX DOMMAGES RESTERA INCHANGEE MEME SI LES
SOLUTIONS PROPOSEES DANS LA PRESENTE S'AVERENT INEFFICACES.
REJET DE RESPONSABILITE : certains pays, états ou provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la
limitation des garanties implicites ou la limitation de responsabilité quant aux dommages accessoires
ou indirects pour certains produits fournis aux clients, ou encore la limitation de responsabilité en cas
de blessure, de sorte que les limitations et exclusions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer
à vous. Lorsque les garanties implicites ne peuvent pas être exclues dans leur intégralité, elles seront
limitées à la durée de la garantie écrite applicable. Cette garantie vous confère des droits légaux
spécifiques qui peuvent varier en fonction de la loi locale.
LOI APPLICABLE : la présente garantie limitée est régie par la législation de l'état de l'Illinois, Etats-Unis,
à l'exception de ses conflits de principes de droit et à l'exception de la convention de l'ONU sur les
contrats pour la vente internationale de biens.
U.S. Robotics Corporation
935 National Parkway
Schaumburg, IL 60173
Etats-Unis
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