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FRANÇAIS
GARANTIE
1. TOTO
®
garantit ses robinets résidentiels et accessoires de bain (« Produit ») contre tout défaut de matériau et de
fabrication pendant l’utilisation normale, lorsqu`ils sont correctement installés et maintenus pendant la durée de vie
du produit à partir de la date d`achat du produit. La présente garantie limitée ne peut être prolongée que pour le seul
ACHETEUR D`ORIGINE de l`appareil et n`est pas transférable à un tiers, y compris mais pas limité à tout acheteur ou
propriétaire subséquent du produit. Cette garantie n’est applicable qu’aux produits achetés et installés en Amérique
du Nord, Centrale, et du Sud.
2. Les obligations de TOTO selon les termes de cette garantie sont limitées à la réparation, remplacement ou autre
ajustement en conséquent, au choix de TOTO, des produits ou des pièces défectueuses en service normal, pourvu
qu’un tel produit ait été installé, utilisé et entretenu conformément aux instructions. TOTO se réserve le droit
d`effectuer ce genre de vérifications en cas de nécessité afin de déterminer la cause du défaut. TOTO ne facturera pas
les interventions ou les pièces relatives à la réparation et au remplacement sous garantie. TOTO n`est pas responsable
du coût de désinstallation, de renvoi et/ou de réinstallation de l`appareil.
3. La garantie ne s`applique pas dans les cas suivants:
a.
Dommage ou perte suite à une cause naturelle telle que incendie, tremblement de terre, inondation, tonnerre,
orage etc.
b.
Dommage ou perte causé par tout accident, utilisation non adaptée, abus, négligence ou mauvais traitement,
nettoyage ou entretien de l`appareil, y compris l`utilisation d`agent abrasif ou l`utilisation d`autres produits de
nettoyage de façon incompatible aux instructions de l`appareil.
c.
Dommage ou perte causé par des sédiments ou tout autre corps étranger contenus dans un réseau d`alimentation
en eau.
d.
Dommage ou perte suite à une mauvaise installation ou à l`installation de l`appareil dans un environnement rude
et/ou dangereux ou une mauvaise désinstallation, réparation ou modification de l`appareil.
e.
Dommage ou perte suite à des surtensions, foudres ou tous autres actes qui ne sont pas la responsabilité de
TOTO, ou actes stipulés non supportables par le produit.
f.
Dommage ou perte résultant d`une usure normale et habituelle, telle que la diminution du lustre, grattage ou
décoloration avec le temps, habitude de nettoyage, l`eau, ou des conditions atmosphériques.
4. Pour que la garantie limitée soit valable, la preuve d’achat est exigée. TOTO vous encourage à enregistrer votre produit
après l’achat pour créer un record du propriété, cela peut être fait au site http://www.totousa.com. L’enregistrement du
produit est complètement volontaire et à défaut de l’enregistrement ne va pas limiter votre droit au garantie limitée.
5. Si le produit est utilisé dans un but commercial ou installé en dehors de L`Amérique du Nord, Centrale ou du Sud, TOTO
garantit que le produit est exempt de tous défauts matériels et de fabrication pour une utilisation normale pendant une
durée de an (1) à partir de la date d`installation du produit, en plus de respecter tous les autres termes sauf la durée
de cette garantie.
6. CETTE GARANTIE DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL EST POSSIBLE QUE L’ACHETEUR AIT D’AUTRES DROITS
QUI VARIENT DUN ÉTAT A UN AUTRE OU D’UNE PROVINCE À L’AUTRE.
7. Pour obtenir une réparation selon les termes de cette garantie, l’acheteur doit livrer le produit dans un centre de
réparation de TOTO port payé avec preuve d’achat (reçu de caisse original), et une lettre expliquant le problème, ou
contacter un distributeur de TOTO ou un entrepreneur de réparation du produit ou écrire directement à TOTO U.S.A.,
INC., 1155 Southern Road, Morrow, Géorgie 30260, (888) 295-8134 ou appelé (678) 466-1300, si en dehors de L’Etat
Unis. Si, à cause de la taille du produit ou de la nature du défaut, il n’est pas possible de renvoyer le produit à TOTO,
la réception par TOTO d’un avis écrit du défaut avec preuve d’achat (reçu de caisse original) constitue livraison. Dans
un tel cas, TOTO peut choisir de réparer le produit chez l’acheteur ou de payer le transport du produit à un centre de
réparation.
CETTE GARANTIE ÉCRITE EST LA SEULE GARANTIE FAITE PAR TOTO®. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU TOUT
AUTRE AJUSTEMENT APPROPRIÉ SELON LES TERMES DE CETTE GARANTIE EST LE SEUL RECOURS DE L’ACHETEUR
INITIAL. TOTO N’EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT,
SPÉCIAL OU SECONDAIRE OU DES DÉPENSES ENCOURUES PAR L’ACHETEUR INITIAL NI DE LA MAIN-D’OEUVRE
OU AUTRES FRAIS ASSOCIÉS À L’INSTALLATION OU LA MANIPULATION, OU LES FRAIS DE RÉPARATION PAR DES
TIERS, NI POUR TOUS AUTRES FRAIS PAS SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉS. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ
DE TOTO NE PEUT DÉPASSER LE PRIX D’ACHAT DU PRODUIT. SAUF QUAND INTERDITE PAR UNE LOI APPLICABLE,
TOUTE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, Y COMPRIS CELLE DE VENDABILITÉ OU D’APPLICATION POUR UN USAGE
PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT REJETÉ. CERTAINES PAYS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE LA LONGUEUR
D’UNE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU
SECONDAIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION ET EXCLUSION NE S’APPLIQUE PAS À VOTRE CAS.
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