Notice
GARANTIE
CECI EST VOTRE GARANTIE LIMITÉE RSC LABS INC. INC. D’UN AN (VALABLE AU
CANADA). VOUS DEVEZ PRÉSENTER CE FORMULAIRE AVEC UNE PREUVE D’ACHAT
ET UNE PREUVE DE LA DATE D’ACHAT (ACTE DE VENTE) POUR OBTENIR UN SERVICE
DE GARANTIE.
Ce produit RSC LABS est garanti par RSC LABS INC. Inc. d’être sans défaut au niveau
du matériel et de la fabrication pendant un (1) an à partir de la date d’achat.
Pendant cette période, si le produit se trouve être défectueux au niveau du matériel
ou de la fabrication, RSC LABS INC. Inc. ou un de ses établissements de service
autorisés réparera ou remplacera à son gré ce produit sans frais, sous réserve des
conditions, limitations et exclusions suivantes :
1. Cette garantie s’étend uniquement à l’acheteur d’origine et n’est pas cessible ou
transférable.
2. Cette garantie ne s’applique à aucun produit ayant fait l’objet d’une utilisation
mauvaise, abusive, d’une négligence, altération ou d’accident ou ayant eu son
numéro de série modifié ou retiré.
3. Cette garantie ne s’applique à aucun défaut ou dommage causé par ou résultant
directement ou indirectement de l’utilisation de pièces de rechange non autorisées
et/ou d’un service effectué par du personnel non autorisé.
CETTE GARANTIE EST EN LIEU DE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPLICITES
OU IMPLICITES, QUI INCLUENT MAIS NE SE LIMITENT PAS À TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,
CEPENDANT, SI L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES EST INEFFICACE
EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE, LA DURÉE DE TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DÉCOULANT DE L’APPLICATION DE LA LOI SERA LIMITÉE À UN (1) AN À PARTIR DE
LA DATE D’ACHAT OU POUR UNE PÉRIODE PLUS LONGUE POUVANT ÊTRE EXIGÉE
PAR LA LOI.
EN AUCUN CAS RSC LABS INC. INC. NE SERA PORTÉ RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DIRECT, INDIRECT, EXEMPLAIRE
OU PUNITIF LIÉ À OU DÉCOULANT D’UNE VIOLATION DE CETTE GARANTIE OU TOUT
AUTRE RÉCLAMATION LIÉE À CE PRODUIT, QUI INCLUE MAIS NE SE LIMITE PAS AUX
RÉCLAMATIONS DE NÉGLIGENCE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE VIOLATION
DU CONTRAT.
CERTAINES PROVINCES/CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS (A) À LIMITER
LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE OU (B) L’EXCLUSION OU LIMITATION DE
DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. PAR CONSÉQUENT, LES LIMITATIONS OU
EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS ÊTRE APPLICABLES. CETTE GARANTIE
VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES ET VOUS POUVEZ AVOIR
D’AUTRES DROITS VARIANT SELON LES ÉTATS.
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