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Défaillance de composants
Bien que toutes les mesures aient été prises pour s’assurer que le système est aussi fiable que possible, le système pourrait ne pas fonctionner correctement à cause de
la défaillance de l’un de ses composants.
Essais inadéquats
La majorité des problèmes qui empêcheraient le système d’alarme de fonctionner correctement peut être découverte en faisant régulièrement des essais et un
entretien. Le système complet devrait être essayé chaque semaine et immédiatement après une effraction, un incendie, un orage, un tremblement de terre, un accident
ou toute sorte de construction à l’intérieur ou à l’extérieur des lieux. Les essais doivent inclure tous les dispositifs de détection, les claviers, les consoles, les
dispositifs indiquant une alarme et tout autre dispositif opérationnel qui fait partie du système.
Sécurité et assurance
Quelle que soit sa capacité, un système d’alarme n’est pas un substitut pour une assurance sur les biens ou sur la vie. Un système d’alarme ne remplace pas non plus le
comportement prudent des propriétaires, des locataires ou des autres occupants des lieux afin de prévenir ou de minimiser les effets néfastes d’une situation d’urgence.
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Le logiciel DSC acheté avec ou sans Produits et Composants est protégé par le droit d’auteur et il est acheté
conformément aux modalités du contrat de licence :
Ce Contrat de licence d’utilisation (« CLU ») est une entente légale entre Vous (l’entreprise, l’individu ou l’entité qui a acheté le Logiciel et tout Matériel connexe) et
Digital Security Controls, une filiale de Tyco Safety Products Canada Ltd. (« DSC »), le fabriquant des systèmes de sécurité intégrés et le développeur du logiciel et
de tout produit ou composant connexe (« MATÉRIELS ») que Vous avez acquis.
Si le produit logiciel DSC (« PRODUIT LOGICIEL » ou « LOGICIEL ») a été conçu pour être accompagné par du MATÉRIEL et s’il N’est PAS accompagné par
un nouveau MATÉRIEL, Vous n’avez pas le droit d’utiliser, de copier ou d’installer le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL comprend le logiciel, et
peut aussi comprendre des médias connexes, des documents imprimés et de la documentation « en ligne » ou électronique.
Tout logiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIEL qui est lié à un contrat de licence d’utilisation séparé vous donne des droits conformément aux modalités de ce
contrat de licence.
En installant, copiant, téléchargeant, sauvegardant, accédant ou utilisant d’une manière quelconque le PRODUIT LOGICIEL, Vous acceptez inconditionnellement
d’être lié par les modalités de ce CLU, même si ce CLU est considéré une modification de tout accord ou contrat antérieur. Si vous n’acceptez pas les modalités du
CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence d’utilisation du PRODUIT LOGICIEL et Vous n’avez pas le droit de l’utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOCIGIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droit d’auteur et des traités internationaux sur les droits d’auteur, ainsi que d’autres lois et traités de la
propriété intellectuelle. Le droit d’utilisation du PRODUIT LOGICIEL est octroyé, pas vendu.
1. OCTROI DE LA LICENCE Ce CLU vous donne les droits suivants :
(a) Installation et utilisation du logiciel - Pour chacune des licences acquises, Vous n’avez le droit d’installer qu’un seul exemplaire du PRODUIT LOGICIEL.
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne doit pas être installé, accédé, affiché, exécuté, partagé ou utilisé simultanément sur des
ordinateurs différents, notamment une station de travail, un terminal ou autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autrement dit, si Vous avez plusieurs
postes de travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL, mais vous ne pouvez avoir qu’une seule copie installée par
licence à tout moment. Vous pouvez utiliser une copie de sauvegarde exclusivement à des fins d’archive. Hormis ce qui est expressément prévu dans ce CLU, Vous
n’avez pas le droit de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL, les documents imprimés accompagnant le LOGICIEL compris.
2. DESCRIPTIONS D’AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie, à la décompilation et au désassemblage - Vous n’avez pas le droit de désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT
LOGICIEL, sauf et seulement dans la mesure dans laquelle une telle activité est explicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces limites. Vous n’avez pas
le droit de faire des changements, modifications quels qu’ils soient sans la permission écrite d’un dirigeant de DSC. Vous n’avez pas le droit de retirer les notices, les
marques ou les étiquettes privatives du Produit Logiciel. Vous devez instituer des mesures raisonnables pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
(b) Séparation des Composants - Le PRODUIT LOGICIEL est fourni sous licence en tant que produit unique. Ses parties composantes ne peuvent pas être séparées
pour être utilisées sur plus d’un MATÉRIEL.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est autorisé à être utilisé avec le MATÉRIEL
en tant que produit intégré unique. Dans ce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu’avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location - Vous n’avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vous n’avez pas le droit de le mettre à la disposition d’autres
personnes ou de l’afficher sur un serveur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel - Vous pouvez transférer tous vos droits de ce CLU uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert permanent du MATÉRIEL,
à condition que Vous ne conserviez aucune copie, que Vous transfériez tout le PRODUIT LOGICIEL (tous les composants, les documents imprimés et autres, toutes
les mises à niveau et ce CLU), et à condition que le récipiendaire accepte les conditions de ce CLU. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à niveau, tout transfert
doit également inclure toutes les versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
(f) Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits, DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si Vous ne respectez pas les modalités de ce CLU. Dans ce cas, Vous
devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL et toutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativement aux marques de commerce ou aux marques de service de DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROITS D’AUTEUR - Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notamment, mais pas seulement aux images,
photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL), les documents imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de
DSC et de ses fournisseurs. Vous n’avez pas le droit de faire des copies des documents imprimés accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de
propriété intellectuelle associés au contenu qui peut être accédé par le biais du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété du propriétaire respectif du contenu et il peut
être protégé par le droit d’auteur ou d’autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Ce CLU ne Vous octroie pas le droit d’utiliser ces éléments. Tous les droits
qui ne sont pas expressément octroyés par cette CLU, sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS POUR L’EXPORTATION - Vous acceptez le fait que Vous n’exporterez pas ou ne réexporterez pas le PRODUIT LOGICIEL dans tout pays,
personne ou entité soumis à des restrictions canadiennes à l’exportation.
5. CHOIX DES LOIS - Ce contrat de licence d’utilisation est régi par les lois de la Province de l’Ontario, Canada.
6. ARBITRATION - Tous les conflits survenant relativement à ce contrat seront résolus par un arbitrage définitif et sans appel conformément à la Loi sur l’arbitrage,
et les parties acceptent d’être liées par la décision de l’arbitre. Le lieu de l’arbitration sera Toronto, Canada, et le langage de l’arbitration sera l’anglais.
7. GARANTIE LIMITÉE
(a) PAS DE GARANTIE - (DSC FOURNIT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE. DSC NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA
VOS EXIGENCES OU QUE L’EXPLOITATION DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.
(b) CHANGEMENTS DANS L’ENVIRONNEMENT D’EXPLOITATION - DSC ne sera pas responsable des problèmes provoqués par des changements dans les
caractéristiques du MATÉRIEL, ou des problèmes d’interaction du PRODUIT LOGICIEL avec des LOGICIELS NON-DSC ou AUTRES MATÉRIELS.
(c) LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ; LA GARANTIE REFLÈTE L’AFFECTATION DU RISQUE - DANS TOUS LES CAS, SI UN STATUT
QUELCONQUE SUPPOSE DES GARANTIES OU CONDITIONS QUI NE SONT PAS POSTULÉES DANS CE CONTRAT DE LICENCE, TOUTE LA
RESPONSABILITÉ ASSUMÉE PAR DSC DANS LE CADRE D’UNE DISPOSITION QUELCONQUE DE CE CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT
LE PLUS ÉLEVÉ QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR LE CONTRAT DE CE PRODUIT LOGICIEL ET CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAN$). PARCE
QUE CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LES RESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES
INDIRECTS, CES RESTRICTIONS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER DANS VOTRE CAS.